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Conseil départemental du Rhône
assemblée délibérante du département français du Rhône depuis avril 2015 De Wikipédia, l'encyclopédie libre
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Le conseil départemental du Rhône est l'assemblée délibérante du département français du Rhône, collectivité territoriale décentralisée. Composé de 26 conseillers, il siège à Lyon.
Renouvelé intégralement les 22 et 29 mars 2015, le conseil départemental est présidé depuis le par Christophe Guilloteau.
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Histoire
Résumé
Contexte
Créé en 1793, le département du Rhône est tout d'abord dirigé par un directoire jusqu'en 1800, date à laquelle est institué un conseil général. À partir de 1833, chaque canton est représenté par un conseiller général élu. À compter de 2001, le Rhône comprend 54 cantons.
La création de la métropole de Lyon, le 1er janvier 2015, entraîne la suppression des 31 cantons situés dans son périmètre. Le département est provisoirement composé des 23 cantons restants, avec autant de conseillers généraux, entre le 1er janvier et le 1er avril 2015[2].
La loi du 17 mai 2013[3] modifie l'administration départementale en France et remplace à partir de 2015 les conseils généraux par des conseils départementaux. Le département du Rhône passe ainsi de 23 à 13 cantons, dans chacun desquels les électeurs élisent deux conseillers départementaux, un homme et une femme[4].
Les 26 conseillers départementaux élus lors des élections départementales des 22 et 29 mars 2015, entrent en fonction le 2 avril suivant, jour de leur première réunion.
En dépit de ce changement, le conseil siège toujours à l'hôtel de préfecture du Rhône à Lyon, donc en dehors de son ressort administratif. Néanmoins, un éventuel transfert du chef-lieu du département vers Villefranche-sur-Saône, selon le vœu formulé à l'unanimité le par le conseil départemental[5], ne sera pris par décret qu'après un avis favorable du Conseil d'État qui est saisi par le ministre de l'Intérieur Bernard Cazeneuve en [6]. Cependant, au cas où le transfert serait décidé à Villefranche-sur-Saône, rien n'oblige le conseil départemental à y tenir ses séances d'autant que dans le cadre d'un contexte de restrictions budgétaires, l'engagement financier de la collectivité pour la construction d'un nouvel hôtel du département dans la ville ne semble pas à l'ordre du jour[7].
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Composition
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Exécutif
Résumé
Contexte
Le président
Le , le conseiller départemental du canton de Brignais, Christophe Guilloteau, est élu président du conseil départemental par 17 voix sur 26 suffrages exprimés[8]. Il remplace Danielle Chuzeville, qui présidait le conseil général du Rhône depuis le 21 janvier 2013.
Les vice-présidents
Au [9] :
- Colette Darphin, 1re vice-présidente chargée de la stratégie territoriale, l'agriculture, la ruralité et le développement durable
- Bruno Peylachon, 2e vice-président chargé de l'aménagement du territoire, du logement, de l'habitat, du partenariat avec les collectivités et les acteurs économiques
- Martine Publié, 3e vice-présidente chargée de la culture, du tourisme, de l'attractivité et de la vie associative
- Daniel Valéro, 4e vice-président chargé des collèges et de la transformation numérique
- Mireille Simian, 5e vice-présidente chargée de l'enfance, de la famille et l'égalité femme-homme
- Thomas Ravier, 6e vice-président chargé des solidarités, de l'autonomie et de la santé
- Sylvie Épinat, 7e vice-présidente chargée des finances, des affaires et des fonds européens
Conseillers délégués
Au [10] :
- Daniel Jullien, conseiller délégué à l'eau et à l'irrigation
- Pascale Chapot, conseillère déléguée au dialogue social, à la proximité et aux services aux usagers
- Jean-Jacques Brun, conseiller délégué à la sécurité, à la citoyenneté et aux achats
Commission permanente
Au , en plus du président et des vice-présidents[11] ;
- Pascale Bay,
- Béatrice Berthoux,
- Jean-Jacques Brun,
- Pascale Chapot,
- Evelyne Geoffray,
- Claude Goy,
- Morgan Griffond,
- Valérie Grillon,
- Christine Hernandez,
- Daniel Jullien,
- Annick Lafay,
- Catherine Lotte,
- Philippe Marion,
- Daniel Pomeret,
- Frédéric Pronchery
- Michel Thien,
- Patrice Verchère,
- Christian Vivier Merle
Commissions spécialisées
Au [12] :
- « Finances, ressources et développement durable », présidée par Claude Goy :
- Membres : Sylvie Épinat, Morgan Griffond, Daniel Pomeret, Patrice Verchère, Michel Thien et Jean-Jacques Brun ;
- « Politiques territoriales », présidée par Valérie Grillon :
- Membres : Colette Darphin, Bruno Peylachon, Daniel Jullien, Frédéric Pronchery, Christian Vivier Merle
- « Solidarités », présidée par Évelyne Geoffray :
- Membres : Thomas Ravier, Annick Lafay, Mireille Simian, Pascale Chapot, Catherine Lotte
- « Éducation & attractivité », présidée par Christine Hernandez :
- Membres : Martine Publié, Pascale Bay, Béatrice Berthoux, Philippe Marion, Daniel Valéro.
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Liste des présidents
Les présidents de 1790 à 1945
Liste des présidents du conseil général, puis départemental, du Rhône de 1790 à 1945
Les présidents depuis 1945
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Notes et références
Voir aussi
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