Liste des membres de la Convention nationale par département
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Nom, prénoms, profession, des députés titulaires et suppléants de la Convention nationale, classés par département, selon l'ordre dans lequel ils ont été élus pour représenter le peuple. Parmi ce millier d'élus, 898 ont siégé pendant cette législature de l'Assemblée nationale qui débute le et se termine le (Voir leur liste alphabétique).
Le , l'Assemblée Législative prononce la formation d'une Convention nationale. Le lendemain, elle organise à cet effet une élection législative et convoque par décret pour le dimanche les électeurs des assemblées primaires. Chaque département devra nommer autant de députés que pour l'Assemblée Législative (art. 4 du décret du ) au cours d'une assemblée des électeurs nommés par les assemblées primaires. Cette assemblée départementale doit se réunir le dimanche (art. 8 et 9)[1] dans les chefs-lieux de district désignés dans le tableau annexé au décret.
Quels départements envoient des représentants à la Convention Nationale ?
La commune où se tient l'assemblée départementale de chacun des 83 départements français créés par les décrets du 22 décembre 1789 et du 26 février 1790 figure dans le tableau du [2].
Au cours de la législature, l'assemblée crée de nouveaux départements :
Trois créations entraînent l'augmentation du nombre de députés :
- Le département des Alpes-Maritimes (à la suite de la réunion du comté de Nice à la France) le ,
- Le département du Mont-Blanc le ,
- Le département du Mont-Terrible le .
Une création n'a pas de conséquence sur la représentation nationale :
- Le département de Jemmapes, créé le par réunion à la France du pays de Hainaut, n'est pas appelé à envoyer de députés.
Deux créations n'entraînent qu'un transfert de députés :
- Le département du Rhône, par partition du Rhône-et-Loire, le 29 brumaire an II (),
- Le département du Vaucluse, par détachement de quelques districts de la Drôme et des Bouches-du-Rhône, le .
La représentation des populations des « colonies et possessions extérieures de l'Empire français » au nouveau Corps Législatif se décide par un décret du , adopté à partir d'un long rapport de Merlet présenté le 18, au nom du Comité des colonies[3].
Sommaire
- Ain
- Aisne
- Allier
- Basses-Alpes
- Hautes-Alpes
- Alpes-Maritimes
- Ardèche
- Ardennes
- Ariège
- Aube
- Aude
- Aveyron
- Bouches-du-Rhône
- Calvados
- Cantal
- Charente
- Charente-Inférieure
- Cher
- Corrèze
- Corse
- Côte-d'Or
- Côtes-du-Nord
- Creuse
- Dordogne
- Doubs
- Drôme
- Eure
- Eure-et-Loir
- Finistère
- Gard
- Haute-Garonne
- Gers
- Gironde
- Hérault
- Ille-et-Vilaine
- Indre
- Indre-et-Loire
- Isère
- Jura
- Landes
- Loir-et-Cher
- Loire
- Haute-Loire
- Loire-Inférieure
- Loiret
- Lot
- Lot-et-Garonne
- Lozère
- Maine-et-Loire
- Manche
- Marne
- Haute-Marne
- Mayenne
- Meurthe
- Meuse
- Mont-Blanc
- Mont-Terrible
- Morbihan
- Moselle
- Nièvre
- Nord
- Oise
- Orne
- Pas-de-Calais
- Puy-de-Dôme
- Basses-Pyrénées
- Hautes-Pyrénées
- Pyrénées-Orientales
- Bas-Rhin
- Haut-Rhin
- Rhône
- Rhône-et-Loire
- Haute-Saône
- Saône-et-Loire
- Sarthe
- Seine
- Seine-Inférieure
- Seine-et-Marne
- Seine-et-Oise
- Deux-Sèvres
- Somme
- Tarn
- Var
- Vaucluse
- Vendée
- Vienne
- Haute-Vienne
- Vosges
- Yonne
- Colonies
6 députés et 2 suppléants
Députés
- Deydier (Étienne), notaire à Pont-de-Vaux, géomètre feudiste, ancien député à la Législative.
- Gauthier (Antoine François), procureur général syndic du département, ancien Constituant.
- Royer (Jean-Baptiste), ancien Constituant, évêque de l'Ain et de Paris. Exclu après le est réintégré le 18 frimaire an III ().
- Jagot (Grégoire Marie), juge de paix à Nantua, ancien député à la Législative. Est décrété d'accusation le 10 prairial an III () ; est ensuite amnistié.
- Mollet (Jean Luc Anthelme), homme de loi. Démissionnaire le , est remplacé le 18 du même mois par Ferrand.
- Merlino (Jean-Marie François), homme de loi, juge au tribunal de Trévoux.
Suppléants
- Ferrand (Anthelme), juge au tribunal d'Ambérieux. Remplace Mollet, le .
- Claude Blanc, juge au tribunal de Trévoux.
12 députés et 4 suppléants
Députés
- Quinette (Nicolas Marie), administrateur du département, ancien député de l'Assemblée législative. Est livré aux Autrichiens par Dumouriez le ; est mis en liberté le 4 nivôse an IV ().
- Debry (Jean-Antoine-Joseph), administrateur du département, ancien député de la Législative.
- Beffroy (Louis-Étienne), administrateur du département, ancien suppléant à la Législative.
- Paine (Thomas). Opte pour le Pas-de-Calais. Est remplacé par Pottofeux.
- Saint-Just (Louis Antoine Léon Florelle de), est mis hors la loi le 9 thermidor an II () et guillotiné le 10 (). Est remplacé par Dormay.
- Belin (Jean-François), cultivateur, ancien député de la Législative.
- Petit (Michel-Edme), décédé au commencement de pluviôse an III.
- Condorcet (Marie-Jean-Antoine-Nicolas), ancien député de la Législative. Se tue à Bourg-la-Reine le 20 germinal an II (). Est remplacé par Pottofeux, qui après avoir remplacé Paine, s'était démis le et rentre de nouveau à la Convention.
- Fiquet (Jean-Jacques), ancien député de la Législative, Procureur-syndic de Soissons.
- Lecarlier (Marie-Jean-François-Philbert), ancien Constituant, président du district de Chauny.
- Loysel (Pierre), vice-président du département, ancien député de la Législative.
- André Dupin de Beaumont, ex-employé des Fermes.
Suppléants
- Pottofeux (Polycarpe), procureur général syndic du département. Remplace d'abord Paine qui a opté pour le Pas-de-Calais et donne sa démission le . Remplace ensuite Nicolas de Condorcet le 6 brumaire an III ().
- Bouchereau (Augustin-François). Remplace Pottofeux le .
- Fouquier d'Hérouel (Pierre-Eloi), ex-fourrier des logis du roi, ancien Constituant, n'a pas siégé.
- Dormay fils (Pierre-Joachim), administrateur du district de Vervins. Remplace Saint-Just, le 13 germinal an III ().
7 députés et 4 suppléants
Députés
- Vernin (Pierre-Joseph), président du tribunal criminel. Démissionnaire le . Est remplacé par Vidalin, 1er suppléant.
- Chevalier (Gilbert), juge au tribunal de Montluçon.
- Martel (Pourçain), notaire et juge de paix à Saint-Pourçain.
- Petitjean (Claude Lazare), notaire, membre du directoire du département. Décédé le 18 ventôse an II () ; remplacé par Deléage.
- Forestier (Pierre-Jacques), procureur syndic du district de Cusset. Est décrété d'accusation le 5 prairial an III () ; est ensuite amnistié.
- Beauchamp (Joseph), juge au tribunal du district du Donjon.
- Giraud (Pierre-François-Félix-Joseph), administrateur du district de Montmarault.
Suppléants
- Étienne Vidalin, imprimeur à Moulins, administrateur du district, président du tribunal de commerce. Remplace Vernin démissionnaire. Meurt en ; est remplacé par Chabot.
- Deléage (Jean-Joseph), administrateur du département. Remplace Petitjean, le 24 floréal an II ().
- Georges-Antoine Chabot, procureur syndic du district de Montluçon. Remplace le , Vidalin décédé.
- Dubarry (Sébastien). N'a pas siégé.
6 députés et 2 suppléants
Députés
- Verdollin (Jacques), avocat, ancien Constituant, procureur général syndic du département. Meurt au commencement de 1793 ; est remplacé par Bouret.
- Réguis (Claude-Louis), procureur syndic de Sisteron.
- Dherbez-Latour (Pierre-Jacques), ancien député à la Législative.
- Maïsse (Marius-Félix), procureur syndic de Forcalquier. Est exclu après le ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
- Peyre (Louis François), administrateur du département. Est exclu après le ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
- Savornin (Marc-Antoine), avoué.
Suppléants
- Bouret (Henri Gaspard Charles), remplace le Verdollin décédé.
- Poilroux (Jean-Antoine), médecin. N'a pas siégé.
5 députés et 2 suppléants
Députés
- Barety (Pierre), procureur syndic de Serres. Démissionnaire le , est remplacé par Chauvet le 18 brumaire an III ().
- Borel (Hiacynthe-Marcellin), procureur syndic de Briançon.
- Izoard (Jean-François-Auguste), procureur syndic d'Embrun, ancien député suppléant à la Législative.
- Serres (Jean Joseph), capitaine au 2e bataillon de volontaires des Hautes-Alpes. Est exclu après le ; est rappelé le 11 brumaire an II ().
- Cazeneuve (Ignace), évêque constitutionnel du département. Est exclu après le ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
Suppléants
- Chauvet (Antoine), notaire à Montjay. Remplace Barety, le 18 brumaire an III ().
- Motte, notaire à Saint-Bonnet. N'a pas siégé.
3 députés et 1 suppléant, le département des Alpes-Maritimes ayant été constitué par décret du .
Députés
- Dabray (Joseph-Séraphin). Est exclu après le ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
- Blanqui (Jean-Dominique). Est exclu après le ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
- Massa (Ruffin Castus). Est exclu après le ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
Suppléant
- Clérissy (Bernardin), chirurgien-major au 1er bataillon de volontaires des Alpes-Maritimes, à l'armée des Pyrénées-Orientales. N'a pas siégé.
7 députés et 3 suppléants
Députés
- Boissy d'Anglas (François-Antoine), procureur général syndic du département, ancien Constituant.
- Saint-Prix (Hector Soubeyran de), administrateur du département, ancien député à la Législative. Est exclu après le ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
- Gamon (François-Joseph), homme de loi, ancien député à la Législative ; mis hors la loi le , fut remplacé par Thoulouze et rappelé en 1795.
- Saint-Martin (François-Jérôme Riffard), homme de loi, président du tribunal criminel du département.
- Privat de Garilhe (François-Clément), juge au tribunal de Largentière. Est exclu après le ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
- Gleizal (Auguste), administrateur du département.
- Coren-Fustier (Simon-Joseph), juge de paix des Vans, démissionnaire le , retire sa démission.
Suppléants
- Thoulouze (Jean-Joseph), administrateur du district de La Tanargue, remplace Gamon et continue à siéger après le rappel de ce dernier.
- Chomel (L.T.), commissaire du roi au tribunal du district de Mezenc. N'a pas siégé.
- Mamarot, juge de paix de Villeneuve-de-Berg. N'a pas siégé.
8 députés et 4 suppléants
Députés
- Dubois-Crancé (Edmond-Louis-Alexis), adjudant général de l'armée du Midi, ancien Constituant.
- Ferry (Claude-Joseph), professeur de mathématiques à l'école du génie de Mézières.
- Mennesson (Jean-Baptiste-Augustin), administrateur du directoire du district de Rethel, démissionnaire le , remplacé par Jean-Baptiste Piette.
- Raux (Basile Joseph), maître de forges, ancien Constituant. N'a pas siégé et a été remplacé par Jacques Blondel, 1er suppléant.
- Vermon (Alexis-Joseph), tanneur à Mézières.
- Robert (Michel), avocat à Voncq
- Baudin (Pierre-Charles-Louis), maire de Sedan, ancien député à la Législative.
- Thierriet (Claude), chirurgien, est nommé 8e député en remplacement de François Chardron qui, étant élu, se désiste immédiatement.
Suppléants
- Blondel (Jacques). Remplace Raux qui n'a pas siégé.
- Piette (Jean-Baptiste), juge de paix de Rumigny, remplace Mennesson démissionnaire.
- Macquart (Montain-Louis), juge de paix de Saint-Jean-aux-Bois. N'a pas siégé.
- Haguette (Antoine), ancien président de l'ancienne administration du département. N'a pas siégé.
6 députés et 2 suppléants
Députés
- Vadier (Marc Guillaume Alexis), ancien Constituant, juge au tribunal de Mirepoix. Condamné à la déportation le 12 germinal an III () est remplacé par Bordes le 15 floréal an III ().
- Clauzel (Jean-Baptiste), maire de Lavenalet, ancien député à la Législative.
- Campmartin (Pierre), apothicaire, maire de Saint-Girons.
- Espert (Jean), procureur syndic de Mirepoix, ancien suppléant à la Législative.
- Lakanal (Joseph), vicaire de l'évêque de Pamiers.
- Gaston (Raymond), juge de paix de Foix, ancien député à la Législative.
Suppléants
- Bordes (Paul-Joseph), juge de paix de Rimont. Remplace Vadier, le 15 floréal an III ().
- Baby (Jean-François), procureur syndic de Tarascon. N'a pas siégé.
9 députés et 3 suppléants
Députés
- Courtois (Edme-Bonaventure), receveur du district d'Arcis-sur-Aube, ancien député à la Législative.
- Robin (Louis Antoine Joseph), marchand à Nogent-sur-Seine, administrateur, ancien député à la Législative.
- Perrin (Pierre Nicolas), maire de Troyes, ancien député à la Législative, condamné le 21 vendémiaire an II () à 12 ans de fer ; est remplacé par David-Delisle le 22 frimaire an II ().
- Duval (Claude), juge au tribunal de Bar-sur-Seine.
- Bonnemain (Jean Thomas), juge au tribunal d'Évry.
- Pierret (Joseph-Nicolas), administrateur du directoire de Bar-sur-Aube.
- Douge (Jean-Claude), administrateur du département et propriétaire.
- Garnier (Antoine Marie Charles), procureur de la commune de Troyes.
- Rabaut de Saint-Étienne (Jean-Paul), pasteur protestant, ancien Constituant. Mis hors la loi le est guillotiné le 15 frimaire an II () ; est remplacé par Ludot le .
Suppléants
- Jeannet-Oudin (Louis-François), maire d'Arcis-sur-Aube. N'a pas siégé. Une confusion avec Nicolas-Georges Jeannet-Oudin lui fait attribuer par erreur une mission à Cayenne en 1793.
- Ludot (Antoine-Nicolas), homme de loi à Arcis-sur-Aube. Remplace Rabaut de Saint-Étienne le .
- David-Delisle (Alexandre Edme), juge au tribunal de Nogent-sur-Seine. Remplace Perrin le 22 frimaire an II ().
8 députés et 3 suppléants
Députés
- Azema (Michel), ancien député à la Législative, homme de loi, administrateur du département.
- Bonnet (Pierre-François-Dominique), maire de Limoux, ancien Constituant.
- Ramel-Nogaret (Dominique-Vincent), président du tribunal de Carcassonne, ancien Constituant, membre du Comité de salut public.
- Tournier (Jean-Laurent-Germain), propriétaire à Saint-Papoul; exclu après le ; rappelé le .
- Marragon (Jean-Baptiste), membre du conseil du département.
- Morin (François-Antoine), homme de loi à Saint-Nazaire, ancien Constituant.
- Périès (Jacques), procureur-syndic du district de Castelnaudary, exclu après le , il est rappelé le .
- Girard (Antoine-Marie-Anne), propriétaire à Narbonne. Est élu en remplacement de Cayrol qui ayant été nommé député, donne sa démission pendant la durée des opérations électorales.
Suppléants
- Bénazet-Roquelory, chef du bataillon de l'Aude N'a pas siégé.
- Cuguillière, électeur, n'a pas siégé.
- Sabarthès, homme de loi, administrateur du département. N'a pas siégé.
9 députés et 3 suppléants
Députés
- Bô (Jean-Baptiste), ancien député à la Législative, médecin. Est décrété d'accusation le 22 thermidor an III ().
- Saint-Martin-Valogne (Charles), maire de Milhau.
- Lobinhes (Louis), maire de Villefranche.
- Bernard de Saint-Affrique (Louis), ministre protestant.
- Camboulas (Simon), négociant à Saint-Geniès.
- Second (Jean-Louis), homme de loi à Rodez.
- Lacombe (Joseph-Henri), juge de paix à Saint-Antonin.
- Louchet (Louis), professeur à Rodez, administrateur du département.
- Izarn de Valady (Jacques-Godefroy-Charles-Sébastien-Jean-Joseph), ex-officier aux gardes françaises ; mis hors la loi le , fusillé (car officier) à Périgueux le 15 frimaire an II (). Est remplacé par Roux le 23 vendémiaire an II ().
Suppléants
- Roux (Jean-Pierre-Félix), juge au tribunal de Rodez. Remplace Izarn le 23 vendémiaire an II ().
- Salesses (Antoine), administrateur du département. N'a pas siégé.
- Carrié, éleveur. N'a pas siégé.
12 députés et 7 suppléants
Députés
- Mourraille (Jean-Raymond), maire de Marseille. Refuse le mandat de député et est remplacé par Laurens, le .
- Duprat (Jean), maire d'Avignon, député à l'Assemblée législative sans siéger. Guillotiné à Paris le 9 brumaire an II (). Est remplacé par Leblanc de Serval le 22 nivôse an II ().
- Rebecquy (François Trophime), commissaire pour l'organisation des districts. Démissionnaire le . Est remplacé par Minvielle.
- Barbaroux (Charles-Jean-Marie), homme de loi. Est exécuté à Bordeaux le 7 messidor an II (), est remplacé dès le , par Bernard.
- Granet (François Omer), administrateur du département, ancien député à la Législative.
- Durand de Maillane (Pierre Toussaint), homme de loi, ancien Constituant.
- Gasparin (Thomas Augustin de), capitaine d'infanterie, ancien député à la Législative, commissaire à l'armée du midi, meurt en mission dans le département de Vaucluse.
- Bayle (Moyse), procureur général syndic du département.
- Baille (Pierre Marie), membre du directoire du département. Décédé pendant le siège de Toulon en .
- Rovère (Joseph Stanislas François Xavier Alexis), ancien officier au mousquetaire du roi. Est affecté au département de Vaucluse formé par le décret de la Convention du .
- Lauze de Perret (Claude-Romain), ancien député à la Législative, guillotiné à Paris le 10 brumaire an II ().
- Carra (Jean-Louis). Opte pour Saône-et-Loire. Est remplacé par Pellissier.
Suppléants
- Dubois-Crancé (Edmond-Louis-Alexis). Est élu 1er député des Ardennes et prend séance en cette qualité.
- Pellissier (Denis-Marie), député suppléant à la Législative, médecin à Daint-Remi. Remplace Carra qui a opté pour Saône-et-Loire.
- Laurens (Bernard), électeur de Marseille, remplace, le , Mourraille qui a refusé le mandat de député.
- Minvielle l'aîné (Agricol), électeur d'Avignon, remplace Rebecquy démissionnaire. Est condamné à mort le 9 brumaire an II ().
- Bernard (Marc-Antoine). Remplace Barbaroux le . Est guillotiné le 3 pluviôse an II ().
- Le Blanc de Servane (Jean-Baptiste-Benoît). Remplace Duprat le 22 nivôse an II ().
- Le Roi d'Embleville. Est nommé dans une élection complémentaire et n'a pas siégé.
13 députés et 5 suppléants
Députés
- Fauchet (Claude), évêque du département, ancien député à la Législative. Est condamné à mort le 9 brumaire an II (), et est remplacé par Lemoine le 9 pluviôse an II ().
- Dubois-Dubais (Louis-Thibaut), ancien député à la Législative.
- Lomont (Claude-Jean-Baptiste), ancien député à la Législative, administrateur du département. Est décrété d'arrestation le 30 vendémiaire an II (), puis remis en liberté.
- Larivière (Pierre-Henry), ancien député à la Législative, homme de loi à Falaise. Est décrété d'arrestation le , se sauve, est remplacé par Cosnard le , est rappelé le 18 ventôse an III () et, à partir de cette date, siège en même temps que son suppléant.
- Bonnet (Pierre-Louis), maire de Caen, ancien député à la Législative.
- Vardon (Louis-Alexandre-Jacques), administrateur du département, ancien député à la Législative
- Doulcet de Pontécoulant (Louis-Gustave), président du département.
- Taveau (Louis-Jacques), administrateur du département.
- Jouenne-Longchamp (Thomas-François-Ambroise), officier municipal à Lisieux.
- Dumont (Louis-Philippe), membre du directoire du département.
- Cussy (Gabriel de), ancien Constituant, ancien directeur de la monnaie de Caen. Est mis hors la loi le , est exécuté le 25 brumaire an II () et est remplacé par Chatry-Lafosse.
- Legot (Alexandre), chef de légion à Falaise.
- Philippe-Delleville (Jean-François), président du tribunal de Bayeux. Est exclu après le ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
Suppléants
- Chatry-Lafosse aîné (Pierre-Jacques-Samuel). Remplace Cussy. Est arrêté après la journée du 12 germinal an III ().
- Cosnard (Pierre). Remplace Larivière le .
- Lemoine (Joachim-Thadée-Louis). Remplace Fauchet le 9 pluviôse an II ().
- Lomont (François), juge de paix du canton d'Hottot. N'a pas siégé.
- Blaschet (Charles-François), maire de Falaise. N'a pas siégé.
8 députés et 3 suppléants
Députés
- Thibault (Anne-Alexandre-Marie), ancien Constituant, évêque du département.
- Milhaud (Jean-Baptiste), commandant de la garde nationale d'Arpajon.
- Méjansac (Jacques), procureur général syndic du département.
- Lacoste (Jean-Baptiste), juge de paix à Mauriac.
- Carrier (Jean-Baptiste), homme de loi. Guillotiné le 26 frimaire an III ().
- Mailhes (Joseph), juge au tribunal de Salers. Malade, donne sa démission le et est remplacé le 17 janvier 1793 par Pierre Mailhes.
- Chabanon (Antoine-Dominique), maire de Murat.
- Peuvergue (Guillaume), négociant à Allanche. Démissionne le ; est remplacé par Antoine Bertrand.
Suppléants
- Mailhes (Jean-Pierre), négociant à Aurillac. Remplace Joseph Mailhes, démissionnaire. Démissionne à son tour en , remplacé par Mirande
- Bertrand (Antoine-Pierre), ancien Constituant, secrétaire général du département. Remplace Peuvergue.
- Mirande (Nicolas), avocat puis juge au tribunal de Mauriac. Remplace Pierre Mailhes le .
9 députés et 4 suppléants
Députés
- Dubois de Bellegarde (Antoine), ancien député à la Législative, commandant la garde nationale d'Angoulême.
- Guimberteau (Jean), juge au tribunal d'Angoulême, ancien député à la Législative.
- Chazaud (Jean-François-Simon), administrateur du district de Confolens, ancien député à la Législative.
- Chedaneau (Augustin), administrateur de l'hôpital de Ruffec, ancien député à la Législative.
- Ribereau (Jean), procureur-syndic de Barbezieux. Est exclu après le ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
- Devars (Jean), juge du district de Larochefoucauld.
- Carra (Jean-Louis). Opte pour la Saône-et-Loire. Est remplacé par Maulde.
- Brun (Jean), procureur syndic du district d'Angoulême.
- Crevelier (Jacques).
Suppléants
- Maulde (Pierre-Jacques), suppléant à la Législative. Remplace Carra qui a opté pour Saône-et-Loire.
- Fasse. N'a pas siégé.
- Lecocq. Officier municipal à Cognac. N'a pas siégé.
- Gaboriaud de Sublins. Est nommé suppléant dans une élection complémentaire. N'a pas siégé.
11 députés et 4 suppléants
Députés
- André-Antoine Bernard, dit "Bernard de saintes", avocat, ancien député à la Législative, président du tribunal de Saintes. Décrété d'accusation le 10 prairial an III ().
- Bréard l'aîné (Jean-Jacques), président du département, ancien député à la Législative.
- Joseph Eschassériaux l'aîné, ancien député à la Législative, administrateur du département.
- Joseph Niou, maire de Rochefort, ancien député à la Législative.
- Ruamps (Pierre-Charles), ancien député à la Législative, membre du directoire du département. Décrété d'accusation le 2 prairial an III (), est amnistié le 4 brumaire an IV ().
- Jacques Garnier, procureur général syndic du département.
- Dechézeaux (Pierre-Charles-Daniel-Gustave), ancien suppléant à la Législative, électeur de l'ile de Ré. Donne sa démission le et est condamné à mort le 28 nivôse an II (). Réhabilité dans la séance du 14 floréal an III (). Est remplacé par Eschasseriaux jeune, le .
- Lozeau (Paul-Augustin), ancien suppléant à la Législative, procureur syndic du district de Marennes.
- Giraud (Marc-Antoine-Alexis), juge de paix de la Rochelle.
- Vinet (Pierre-Étienne), électeur de Saint-Ciers, administrateur du département.
- Dautriche (Jacques-Sébastien), président du tribunal de Saint-Jean-d'Angely.
Suppléants
- Eschassériaux jeune (René), ancien suppléant à la Législative, médecin, procureur général syndic du département. Remplace le Dechézeaux démissionnaire.
- Desgraves (Georges), ancien suppléant à la Législative, négociant à Saint-Pierre d'Oloron. Est appelé à siéger en vertu de l'article 1er de la loi du 7 ventôse an III () et du tirage au sort destiné à compléter les membres de la Convention, opéré le 5 floréal an III ().
- Crassous de Médeuil (Jean-Augustin), électeur à la Rochelle. Siège comme député de la Martinique.
- Guérin (Henri-Paul), juge de paix à Aulnay. N'a pas siégé.
6 députés et 2 suppléants
Députés
- Torné (Pierre-Anastase), ancien député à la Législative, évêque du département. Donne sa démission le , après la clôture des opérations électorales ; est remplacé par Pelletier qui siège dès le début de la Convention.
- Allasœur (Pierre), juge au tribunal de Sancoins.
- Foucher (Jacques), ancien député à la Législative, administrateur du département.
- Baucheton (François), avocat, ancien Constituant.
- Fauvre-Labrunerie (Charles-Benoît), administrateur du département.
- Dugenne (Élie-François), chirurgien.
Suppléants
- Pelletier (Jacques), procureur de la commune de Bourges. Remplace Torné, démissionnaire avant la réunion de la Convention.
- Bonnaire (Félix), professeur d'éloquence à Bourges. N'a pas siégé.
7 députés et 3 suppléants
Députés
- Jacques Brival, ancien député à la Législative, procureur général syndic du département.
- Jean Borie, ancien député à la Législative, administrateur du directoire du département.
- François-Jacques Germignac, ancien député à la Législative, médecin. Décédé le ; est remplacé par Lafon le .
- Aubin Bigorie du Chambon, membre du directoire du département. Exclu après le , est tué à Lubersac le 30 brumaire an II (). Est remplacé par Rivière dès le .
- Bernard-François Lidon, négociant, président du département. Est décrété d'arrestation le 2 juin et d'accusation le 12 vendémiaire an II () ; se tue à Bergerac le 18 brumaire an II (). Est remplacé par Plazanet dès le .
- Antoine-Joseph Lanot, accusateur public à Tulle. Décrété d'accusation le 12 thermidor an III (), est ensuite amnistié.
- Jean-Augustin Pénières, ancien suppléant à la Législative, maire de Saint-Julien d'Albois, administrateur du département.
Suppléants
- Lafon (Pierre-Raymond), administrateur du département. Remplace Germignac le .
- Rivière (Pierre), commandant du bataillon de Chamboulives. Remplace Chambon le .
- Plazanet (Antoine), juge de paix de Sornac. Remplace Lidon, le .
6 députés et 2 suppléants
Députés
- Saliceti (Christophe), ancien Constituant, procureur général syndic du département. Décrété d'accusation le 8 prairial an III () ; est ensuite amnistié.
- Chiappe (Ange), membre du directoire du département, ancien député suppléant à la Constituante.
- Casabianca (Luce), officier de marine.
- Antoine-François Andrei, commissaire civil en Corse. Est décrété d'arrestation le 12 vendémiaire an II () ; est remplacé le 1er ventôse an II (), par Arrighi ; est ensuite rappelé le 18 frimaire an III (), dans le sein de la Convention où il siège en même temps que son suppléant.
- Bozi (Jean-Baptiste), juge criminel du district d'Oletta.
- Moltedo (Jean-André), membre de l'administration du département, grand vicaire de l'évêque.
Suppléants
- Arrighi (Jean-Marie), remplace Andrei, le 1er ventôse an II () et continue à siéger malgré le rappel d'Andrei.
- Franceschetti (Ambroise). N'a pas siégé.
10 députés et 4 suppléants
Députés
- Claude Basire, ancien député à la Législative, membre du directoire du district de Dijon. Est guillotiné le 16 germinal an II (). Est remplacé par Édouard Le Flaive, le 11 floréal an II ().
- Louis-Bernard Guyton-Morveau, ancien député à la Législative, procureur général syndic du département.
- Claude-Antoine Prieur-Duvernois, officier du génie, ancien député à la Législative.
- Charles-François Oudot, commissaire national au tribunal de Beaune, ancien député à la Législative.
- Florent Guiot, juge au tribunal de Sémur, ancien Constituant.
- Lambert (Charles), juge de paix du canton d'Autricourt, ancien député à la Législative.
- Marey jeune (Nicolas-Joseph), négociant à Nuits, ancien suppléant à la Législative.
- Narcisse Trullard, officier de génie.
- Rameau de la Cérée (Just), membre du directoire du département.
- Théophile Berlier, avocat, membre du directoire du département.
Suppléants
- Édouard Le Flaive (Jean-Baptiste), ancien suppléant à la Législative, marchand à Puligny. Remplace Basire, le 11 floréal an II ().
- Sirugue (Marc-Antoine), administrateur du département. Est appelé à siéger en vertu de l'article 1er de la loi du 7 ventôse an III () et du tirage au sort destiné à compléter les membres de la Convention, opéré le 5 floréal an III ().
- Gaudemet, maire d'Auxonne. N'a pas siégé.
- Ligeret (François), juge à Sémur. N'a pas siégé.
8 députés et 3 suppléants
Députés
- Couppé (Gabriel-Hyacinthe), président du tribunal de Lannion, ancien Constituant. Déclaré démissionnaire le , est remplacé par Jean Jules Coupard le 9 août suivant : reprend sa place à la Convention le 18 frimaire an III () où il siège en même temps que son suppléant.
- Palasne de Champeaux (Julien-François), président du tribunal de Saint-Brieuc, ancien Constituant.
- Gaultier (René-Claude), commissaire national à Pontrieux, suppléant à la Législative.
- Guyomar (Pierre), négociant, maire de Guingamp.
- Fleury (Honoré-Marie), homme de loi, commandant de la garde-nationale de Quintin. Exclu après le ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
- Girault (Claude-Joseph), commissaire de la marine à Dinan. Exclu après le , fut réintégré le 18 frimaire an III ().
- Loncle (René-Charles), juge au tribunal de Loudéac.
- Goudelin (Guillaume-Julien-Pierre), administrateur du district de Broons.
Suppléants
- Coupard (Jean-Jules), avocat à Dinan, ancien Constituant. Remplace Couppé le .
- Toudic (Pierre), avocat à Guingamp. Est appelé à siéger en vertu de l'article 1er de la loi du 7 ventôse an III () et du tirage au sort destiné à compléter les membres de la Convention, opéré le 5 floréal an III ().
- Le Dissez fils (Pierre-Claude-François). N'a pas siégé.
7 députés et 3 suppléants
Députés
- Huguet (Marc-Antoine), évêque du département, ancien député à la Législative. Est décrété d'accusation le 2 prairial an III (), et ensuite amnistié.
- Debourges (Jean), juge au tribunal du district, président du département.
- Coutisson-Dumas (Jean-Baptiste), cultivateur, administrateur du département.
- Guyès (Jean-François), homme de loi à Aubusson, ancien député à la Législative. Décédé le 3 frimaire an II (), est remplacé par Faure le 12 nivôse an II ().
- Jorrand (Louis), notaire, administrateur du département.
- Barailon (Jean François), médecin, ancien juge de paix.
- Texier-Mortegoute (Léonard-Michel), juge de paix à Dun.
Suppléants
- Faure (Amable), administrateur du département. Remplace Guyès, le 12 nivôse an II ().
- Bergier (Jean-Baptiste), procureur de la commune de Guéret. N'a pas siégé.
- Lecler (Marien). N'a pas siégé.
10 députés et 3 suppléants
Députés
- François Lamarque, ancien député à la Législative, juge au tribunal de Périgueux. Est livré aux Autrichiens, le , par Dumouriez.
- Pinet l'aîné (Jacques)[4], ancien député à la Législative, membre du directoire de Bergerac. Est décrété d'arrestation et d'accusation après la journée du 1er prairial an III () ; est ensuite amnistié.
- Lacoste (Élie), ancien député à la Législative, médecin. Est décrété d'arrestation et d'accusation après la journée du 1er prairial an III () ; est ensuite amnistié.
- Roux-Fazillac (Pierre), ancien député à la Législative, ex-officier, administrateur du département.
- Taillefer (Jean-Guillaume), ancien député à la Législative, médecin, administrateur du district de Sarlat.
- Peyssard (Jean-Charles), maire de Périgueux. Est décrété d'accusation après la journée du 1er prairial an III (), et condamné à la déportation le 30 prairial an III ().
- Borie-Cambort (Étienne), juge à Sarlat. Est décrété d'arrestation après la journée du 1er prairial an III (), et amnistié ensuite.
- Allafort (Jean), vice-président de l'administration du district de Nontron.
- Meynard (François), accusateur public du tribunal criminel du département.
- Bouquier l'aîné (Gabriel), juge de paix à Terrasson.
Suppléants
- Fabre, agent national du district de Belvès. N'a pas siégé.
- Pinet Saint-Nexaint, adjudant général de l'armée des Pyrénées-Orientales. N'a pas siégé.
- Cavailhon (Léonard), juge au tribunal d'Exideuil. N'a pas siégé.
6 députés et 2 suppléants
Députés
- Jean-Baptiste Quirot, homme de loi, accusateur public à Besançon.
- Jean-Baptiste Michaud, homme de loi à Pontarlier, administrateur du directoire du département, ancien député à la Législative.
- Philippe Charles François Seguin, évêque et vice-président du directoire du département.
- Jacques François Charles Monnot, homme de loi à Besançon, président du département, ancien député à la Législative.
- Charles-Baptiste-François Vernerey, homme de loi à Baume-les-Dames, administrateur du directoire du département, ancien député à la Législative.
- Alexandre Besson, ancien notaire, administrateur du directoire du département, ancien député à la Législative.
Suppléants
- Charles-Henri Janson, officier municipal à Besançon. N'a pas siégé.
- Blondeau (Pierre-Marie), verrier. N'a pas siégé.
9 députés et 3 suppléants
Députés
- Marc Antoine Jullien, homme de loi, ancien suppléant à la Législative, président de l'Assemblée électorale.
- Sautaÿra (Pierre-Barthélemy), administrateur du directoire du district de Montélimar, ancien député à la Législative. Meurt à Montélimar le 6 vendémiaire an II (). Est remplacé par Quiot le 17 frimaire an II ().
- Olivier de Gérente (Joseph-Fiacre), ancien député des Bouches-du-Rhône à la Législative. Est exclu après le , est réintégré le 18 frimaire an III (), comme député du département du Vaucluse, créé le .
- Rigaud (Michel-Louis). Refuse le mandat de député, après la clôture des opérations électorales. Est remplacé par Martinel.
- Marbos (François), évêque du département. Est exclu après le ; est réintégré le 18 frimaire an III ().
- Boisset (Joseph-Antoine), administrateur du district de Montélimar.
- Colaud de la Salcette (Jacques-Bernardin), ex-chanoine de Die, ancien Constituant.
- Jacomin (Jean-Jacques-Hippolyte), administrateur du département.
- Fayolle (Jean Raymond), accusateur public du département. Est exclu après le , est réintégré le 18 frimaire an III ().
Suppléants
- Martinel de Visan (Joseph-Marie-Philippe), homme de loi, administrateur du département. Remplace, le , Rigaud qui a refusé le mandat de député.
- Jourdan (Louis-Antoine), ancien député suppléant à la Législative. N'a pas siégé.
- Quiot (Jérôme-François). Remplace le 17 frimaire an II (), Sautaÿra décédé.