Corts Catalanes
Ancien organe législatif de la principauté de Catalogne / De Wikipedia, l'encyclopédie encyclopedia
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La Cort General de Catalunya (le pluriel est également utilisé : Corts Catalanes, souvent traduit en français par « Cours catalanes ») est l'organe législatif de la principauté de Catalogne du XIIIe siècle au début du XVIIIe siècle. Elles furent établies tout au long du XIIIe siècle et définitivement institutionnalisées en 1283 d'après Thomas Bisson; elles sont considérées par les historiens comme l'archétype du parlement médiéval[1].
Fondation | |
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Dissolution | |
Prédécesseurs |
Trêve de Dieu, Cour comtale de Barcelone (d) |
Successeur |
Type | |
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Siège | |
Pays |
Convoquées cinquante ans avant le parlement d'Angleterre, les Cours catalanes trouvent leur origine dans le développement institutionnel et territorial de la Cour comtale de Barcelone et perpétuent la tradition des assemblées de la Paix et de la Trêve de Dieu commencée en 1027. Elles sont considérées comme la première assemblée parlementaire Européenne à laquelle le roi devait se soumettre et qui dictait des lois d'un rang supérieur aux édits royaux liant donc le roi lui-même[2].
Les Corts Catalanes se réunirent pendant près de cinq siècles, jusqu'à leur abolition par les décrets de Nueva Planta de 1716. Par la suite, les Cortes de Castille fonctionnèrent comme les Cortes unifiées d'Espagne. Malgré quelques tentatives pour rétablir les Corts, la Catalogne ne put récupérer une assemblée législative qu’en 1932, sous la forme de l'actuel Parlement de Catalogne.