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Grand conseil des Pays-Bas à Malines

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Grand conseil des Pays-Bas à Malines
Situation
Création 1473
Type juridiction
Siège Malines

Le Grand conseil des Pays-Bas à Malines, De Grote Raad van Mechelen en néerlandais, parfois appelé Grand Conseil de Malines, fut l'autorité juridique suprême des Pays-Bas depuis sa création par Charles le Téméraire (duc de Bourgogne, de Brabant, de Limbourg et de Luxembourg et comte de Flandre, de Hollande et de Zélande) en 1473 jusqu'à la révolution brabançonne en 1789.

Historique

Au mois de , Charles le Téméraire, dernier duc de Bourgogne, établit une partie de ce grand-conseil à Malines, sous le titre de parlement, pour y juger en dernier ressort les appels de tous les Pays-Bas. Ce grand-conseil ou parlement fut composé de trente-cinq membres, y compris le duc et son chancelier. Ce parlement ne subsista que jusqu’à la mort de Charles survenue le .

Philippe le Beau, par un placard du , divise en deux le grand-conseil des Pays-Bas ; il en transfère une partie à Bruxelles, sous le titre de conseil privé, et conserve l’autre à Malines sous le titre de grand-conseil.

  • La maison des échevins (nl) de Malines, siège du parlement entre 1473 et 1477, puis du Grand conseil entre 1504 et 1609
    La maison des échevins (nl) de Malines, siège du parlement entre 1473 et 1477, puis du Grand conseil entre 1504 et 1609
  • Le Hof van SavoyeHof van Savoye à Malines, siège du Grand Conseil entre 1609 et 1792
    Le Hof van Savoye à Malines, siège du Grand Conseil entre 1609 et 1792

Liste des membres du Grand Conseil de Malines

Présidents

Nr Start End Name
1. 1503 1521 Joannes Peeters, seigneur de Catz
2. 1521 1528 Judocus Lauwerys
3. 1528 1532 Nicolaus Everardi
4. 1532 1556 Lambert de Briarde, seigneur de Liezele (en)
5. 1556 1562 Nicolas II Everardi
6. 1562 1584 Jean de Glymes, seigneur de Waterdijk (en)
7. 1584 1595 Jan van der Burch (en)
8. 1598 1604 Igram van Achelen
9. 1605 1622 Jacques Liebart, seigneur de Sommaing
10. 1622 1628 Ranunce de France, seigneur de Noyelles
11. 1628 1637 Zeger Coulez
12. 1637 1651 Henri de Vicq, seigneur de Meulevelt
13. 1651 1661 Antoine l'Hermite
14. 1661 1669 Adrien de France, seigneur de Noyelles
15. 1669 1686 Jean-Antoine Locquet (en), 1er vicomte de Hombeke
16. 1686 1690 André del Marmol
17. 1690 1690 Guillaume-Philippe, marquis de Herzelles
18. 1690 1699 Guillaume-Albert de Grysperre (en), baron de Goyck et Libersart
19. 1699 1707 Hyacinthe-Marie de Brouchoven, seigneur de Steen
20. 1707 1714 Jacques Jean Baptiste Stalins, seigneur de Poppenrode
21. 1716 1725 Christophe-Ernest, 1er comte de Baillet
20. 1726 1738 Pierre-Primitive van Volden
21. 1739 1756 Eugène Joseph d'Olmen, baron de Poederlé
22. 1756 1773 Guillaume-Ignace Pycke, seigneur de Ideghem
23. 1773 1794 Goswin de Fierlant

Conseillers

  • Jean VI Rolin (1473-)
  • de Plaines de Terbruggen, Chancelier en 1495[1]
  • Jean Dave (1590-)
  • Charles d'Hovyne (1628-)
  • Jan I Carondelet
  • Jan II Carondelet
  • Jeroen van Busleyden
  • Simon de Fierlant (en)
  • Jean Alphonse, 1er comte de Coloma (en)
  • Viglius
  • Christinaeus, ou Paul van Christynen
  • Filips Wielant (nl)
  • Arnold Baert (nl)
  • Jean Thadee de Grouff
  • Jean Joseph de Vreven
  • Corneel Janssens Hujoel
  • Claude Ignace de Febure
  • François-Augustin de Steenhault, seigneur de Nieuwenhove
  • François Alexander de Steenhault.
  • Gilles-Augustin de Steenhault, seigneur de Felignies.(1740-1758)
  • Remy du Laury : procureur général en 1716.
  • Jean Ferdinand Keyaerts : procureur général en 1716.
  • Jean Guillaume de Potter : avocat-fiscal until 1742.
  • Jean-Jacques van Caestre, baron de Boutershem.
  • Jean Baptiste van Slabbeeck : avocat-fiscal en 1744.
  • Henri Joseph de Villers : avocat-fiscal en 1767.
  • Claude Sotteau : procureur général en 1742.
  • Albert-Philippe de Vaernewyck
  • Jean Philippe de Wapenaert, seigneur de Erpe : procureur général en 1750.
  • Charles-Philippe de Wapenaert
  • Charles Thomas Caimo
  • Charles-Henri Goubau, seigneur de Middelswalle (en)
  • Melchior Goubau d'Hovorst (fils de Charles)
  • Henri Theodore Jacobs : procureur général en 1761
  • Ignace-Joseph Wirix, seigneur de Kessel : avocat-fiscal en 1771.
  • Joseph Wiro de Bors
  • Daniel Servaes
  • Guillaume-François Snoy
  • Jean Louis Pouppez
  • Gaspard Antoine de Meester
  • Guillaume de Ruysschen, seigneur de Heylissem
  • Philippe-Antoine de Beeckman, seigneur de Schore
  • Gerard Norbert de Robiano
  • Gaspard François du Trieu
  • Jean-Joseph du Trieu
  • Joseph-Theodeore de Richterich,
  • Jean-Théodore de Richterich
  • Pierre Andre François du Trieu, greffier
  • Alard de Saint-Vaast
  • Pierre Claude de Saint-Vaast, seigneur de Denterghem
  • Augustin Ignace de Saint-Vaast, seigneur de Denterghem
  • Jean-François de Villegas, baron de Hovorst
  • Pierre van Volden
  • Corneille de Nelis
  • Nicolas-Joseph de Posson
  • Henri-Joseph, comte de Villers
  • Jacques-Joseph de Stassart
  • Juste-Cécile van Putte
  • Gilles Stalens, seigneur de Tendaele
  • Philippe du Jardin
  • Guillaume-François van Kieldonck, seigneur de Heynsbroeck
  • Alexander Boulin
  • Le chevalier François-Dominique d'Hoop (1737-1808)
  • Englebert-Pierre Orts (1743-1831)
  • Nicolas de Micault, seigneur d'Indevelde

Sources

Les dossiers de procès du Grand conseil des Pays-Bas à Malines sont conservés aux Archives générales du Royaume à Bruxelles et sont librement consultables. L'immense majorité des dossiers touche à l'argent (rentes, héritages, donations, possession ou jouissance de biens, paiement de salaires, honoraires, livraisons, loyers, réparations et autres dettes, etc.) et au pouvoir (droit de chasse, droit de pâturage, servitude, coupe de bois, etc.).

Notes et références

Bibliographie

  • Van Maanen, De supremo Mechliniensi consilio, Trajecti ad Rhenum, 1824.¨
  • Charles-Victor de Bavay, Grand conseil de Malines, 1850.
  • Albert Mathieu, Histoire du grand conseil de Malines, Mémoire couronné le , Bruxelles, 1874.
  • F. Brabant, Le Grand conseil de Malines, (CRH. 4. V et 5.1).
  • J. Frederichs, Le Grand conseil ambulatoire des ducs de Bourgogne, (CRH. 4. XVII et 5,I).
  • A, Conseil de Malines, Encyclopédie, vol. 4, Paris, Briasson et al., 1754, p. 17.
  • W. Godenne, Iconographie des membres du Grand Conseil de Malines, Malines, 1951
  • Marie-Anne Dolez, Orts - Une famille bruxelloise de gens de robe, Extrait des Tablettes du Brabant (Tome I), Hombeek, 1956.

Notes et références

Voir aussi

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