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La liste des députés de la Savoie au Parlement sarde présente l'ensemble des représentants originaire de la Savoie au Parlement du royaume de Sardaigne, installé à Turin, pour la période de 1848 à 1860.
Le royaume de Sardaigne connaît des changements — politique, juridique, administratif — dans son organisation avec la mise en place du Statut albertin du .
Le terme de duché de Savoie laisse place aux divisions administratives de Chambéry et d'Annecy, gérées par un intendant général[1]. Les subdivisions au sein de ces divisions administratives sont la province qui rassemble des mandements[1].
Le Statut crée un parlement pour le royaume de Sardaigne composé d'une chambre des députés et d'un sénat. Le duché de Savoie est représentée, entre les Ire et VIe législatures, par 22 députés (1848-1860), puis 18 lors de la VIIe (1860). L'annexion de la Savoie à la France de 1860 met un terme à la représentation savoyarde à ce Parlement.
Le Statut albertin mentionne uniquement le particularisme savoyard dans son article 64 à travers la mention de la langue de cette région qui est le français : « La langue italienne est la langue officielle des Chambres. Cependant, il est facultatif de se servir de la langue française, soit aux membres qui appartiennent aux contrées où cette langue est en usage, soit pour leur répondre. »[2] Par ailleurs, le Sénat de Savoie voit confirmer la perte de son pouvoir juridique, après avoir perdu celui politique depuis 1837, au profit notamment des Cours d'appel[2].
L'ensemble des députés siègent au Parlement, installé au palais Carignan (1848 à 1865), à Turin, capitale du royaume de Sardaigne.
Les élections à la Chambre se déroulent selon un scrutin uninominal majoritaire à deux tours. Sont considérés comme électeurs les hommes âgés de 25 ans et plus, lettrés, devant jouir de leurs droits et payer un cens d'au moins 20 livres[3]. Il existe certains cas où le niveau du cens est adapté à la situation sociale de l'électeur[3]. Chaque collège électoral élit un député pour une durée prévue de 5 ans (art. 42)[3].
La Savoie, avec ses 583 812 habitants en 1848, envoie 22 députés[4],[5],[6]. Ils ne sont plus que 18 à la suite de la réforme électorale de 1859. Le duché de Savoie envoie 79 députés à Turin au cours de la période[7]. Selon l'article 40 du Statut, un candidat doit avoir au moins 30 ans (art. 40)[3]. L'article 50 stipule par ailleurs que « Les fonctions de Sénateur ou de Député ne donnent lieu à aucune rétribution ou indemnité »[3].
La Savoie semble favorisée en possédant une surreprésentation à la chambre au vu de son poids démographique. Ainsi, en 1848, les Savoyards sont 22 sur 204 députés (soit 11 %)[8]. Par ailleurs, les électeurs savoyards se doivent payer un cens de plus de 20 francs (loi du , art.1), alors qu'il est fixé à 40 dans le reste du royaume. Un statut spécial que l'on retrouve aussi pour le comté de Nice, la Ligurie et la Sicile[9].
Bien qu'étant partagés entre les courants conservateurs ou libéraux, les députés savoyards forme un bloc d'opposition aux différents gouvernements piémontais. Ils veulent ainsi marquer la spécificité du duché dans cet ensemble tourné de plus en plus vers l'Italie, notamment à cette période du Risorgimento et le retard pris dans le développement de leur province[10]. Des différences existent toutefois lors de certaines thématiques de débats ou lorsque se posera la question de l'avenir de la Savoie (1859) et son annexion en 1860, opposants les pro-français et les anti-annexionnistes voulant rester fidèles à la maison de Savoie.
De 1848 à 1859, les élections des députés se déroulent selon l'édit royal sur la loi électorale no 680 du [11]. Celle-ci sera remaniée avec la réforme électorale de 1859[12].
Les législatures pour le renouvellement de la Chambre des députés du royaume de Sardaigne sont au nombre de 7 [13] :
Le décret du convoque les différents collèges électoraux pour la Ire législature, le [4]. Celle-ci dure seulement quelques mois, du au .
Ce sont 14 013 inscrits (soit 2,48 % de la population) qui pourront prendre part à ces premières élections[14], depuis le contrôle du duché sous le Premier Empire. Le taux de participation est de 75 %[14]. L'abstention est toutefois qualifiée d'élevée, pour l'époque, avec notamment 17 % à Chambéry[15].
La première législature voit 15 sièges sur les 22 du duché remportés par les candidats conservateurs[15]. 10 élus sont issus des rangs de la magistrature ou avocats[15]. Enfin, cinq candidats sont issus de la noblesse[15]. Minoritaires au Parlement, les députés savoyards cherchent à profiter de l'assemblée pour promouvoir les particularismes de la petite patrie, faisant usage notamment du français lors des débats[15]. Les conservateurs sont marqués par un certain cléricalisme, tandis que les sept autres appartiennent au courant des libéraux constitutionnels[15]. Les premiers sont menés par le sénateur Costa de Beauregard, de Chambéry, tandis que les seconds suivent le mauriennais Léon Brunier[16]. Le sénateur Costa de Beauregard, bien que conservateur, semble jouer d'une manière générale le rôle de chef de file de la délégation savoyarde[15].
La période est marquée par une défaite militaire et des débats sur les congrégations religieuses[17]. L'historien Robert Avezou qualifie la « courte existence » de cette première législature « [d’]exceptionnellement agitée et riche en événements plus tristes qu'heureux »[17].
Les élections pour la seconde législature se déroulent [18]. La durée est éphémère, du 1er février au . En effet, le nouveau premier ministre Vincenzo Gioberti, contrairement à ses attentes, obtient une chambre « ingouvernable »[18].
Lors de cette élection, le duché de Savoie envoie à nouveau dix députés sortants — Costa de Beauregard, de Martinel, Carquet, Despine, Brunier, Louaraz, Jacquemoud, Ginet, Ract, Chenal — sont réélus[18].
Le taux de participation est de 63,3 %[14].
Avezou fait observer que « Certains députés, élus par un collège, optèrent pour un autre, et ne furent pas remplacés non plus »[19].
Le taux de participation est de 62,3 %[14].
Le roi Charles-Albert de Sardaigne meurt le .
Le taux de participation est de 71,6 %[14].
Le taux de participation est de 65,3 %[14].
Le taux de participation est de 61,3 %[14].
Selon la réforme électorale de 1859, les électeurs du duché n'envoient plus que 18 représentants. Le taux de participation est de 35,8 %[14]. Cette faible participation s'explique aisément dans la mesure où le processus de réunion de la Savoie à la France a déjà débuté avec la signature du traité de Turin le . Les Savoyards ne se sentent plus vraiment concernés car ceux-ci ne sont déjà plus considérés comme sujets du roi Victor-Emmanuel II[Note 1],[20]. Ainsi, lorsque Cavour invite les députés savoyards à se rendre à Turin pour prêter serment, lors de l'ouverture de la Chambre, le , 15 députés envoient une lettre au Président de la Chambre, indiquant qu'ils ne s'y rendront pas[20]. Ce sont ceux qui se sont ouvertement prononcés pour la réunion à la France : MM. de Boigne, de Martinel, Girod, Blanc, Greyfié, Replat, Ginet, Pissard, Chapperon, Grange, Pelloux, de la Fléchère, Baurain, Favrat et Louaraz. Les 8 premiers étaient membres de la délégation menée par le comte Amédée Greyfié de Bellecombe pour rencontrer l'Empereur, le . Les conseils divisionnaires du duché se réunissent le et décident de l'envoi d'une délégation de 41 savoisiens (nobles, bourgeois, officiers ministériels) favorables à la réunion à la France. La délégation menée par le comte Amédée Greyfié de Bellecombe, comprend pour la province de Chambéry le député d'Aix Gustave de Martinel, les conseillers provinciaux Louis Bérard, Maurice Blanc, Ernest de Boigne, les barons Frédéric d'Alexandry d'Orengiani et Louis Girod de Montfalcon, ainsi que Charles Bertier, Alexis Falcoz, Pierre-Louis Besson, l'avocat Antoine Bourbon, le docteur Dardel, Jacques Prosper Degaillon, Charles François, Félix Gruat, Pierre Viviand, Savey-Guerraz et le major de la Garde nationale Vuagnat. La province d'Annecy est représentée par les députés Albert-Eugène Lachenal, Joseph Ginet (Rumilly), Hippolyte Pissard (Saint-Julien) et Jacques Replat (Annecy), accompagnés par Claude Bastian (ancien député de Saint-Julien), Dufour, les barons Scipion Ruphy (Annecy) et Jules Blanc (Faverges), François Bétrix (directeur de la Banque de Savoie), le docteur Descotes, Magnin, Masset, Alexis Rollier. À noter que le Chablais, plutôt favorable à un rapprochement avec la Suisse voisine n'envoie que Édouard Dessaix, Félix Jordan, François Ramel et Gustave Folliet.
Le royaume de Sardaigne compte 204 collèges électoraux, dont 22 pour le duché de Savoie[4],[3]. À cette période, le « duché comptait alors 639 communes et 584 812 habitants. »[4]. Chacun des collèges électoraux « [devaient] donc comprendre, en moyenne, 29 communes et 26,582 habitants »[4], d'où la mise en place de circonscriptions entre 20 000 à 25 000 habitants[5]. En 1848, lors de l'élection pour la Ire législature, le duché compte 17 960 électeurs, soit environ 31 électeurs pour 1 000 habitants[4].
Divisé en deux provinces, Chambéry et Annecy, le duché compte 22 collèges :
Provinces électorales provinces administratives |
Collège électoral (1848-1859) |
Mandements constitutifs (nombre de communes[21]) |
Population (1848[21]) |
---|---|---|---|
Chambéry Savoie Propre |
Aix | Aix (14 communes) ; Albens (15 communes) ; Ruffieux (8 communes) | 32 011 hab. |
Chambéry Haute-Savoie |
Albertville | Albertville (18 communes) ; Grésy (10 communes) | 24 561 hab. |
Annecy Faucigny |
Annemasse | Annemasse (17 communes) ; Reignier (10 communes) | 23 267 hab. |
Annecy Genevois |
Annecy | Annecy (26 communes) | 26 836 hab. |
Annecy Faucigny |
Bonneville | Bonneville (15 communes) ; La Roche (11 communes) | 24 310 hab. |
Chambéry Tarentaise |
Bourg-Saint-Maurice | Aime (12 communes) ; Bourg-Saint-Maurice (9 communes) | 21 963 hab. |
Chambéry Savoie Propre |
Chambéry | Chambéry (19 communes) | 35 739 hab. |
Annecy Genevois |
Duingt | Duingt (23 communes) ; Thônes (9 communes) | 24 849 hab. |
Annecy Chablais |
Evian | Abondance (8 communes) ; Evian (11 communes) ; Le Biot (7 communes) | 26 549 hab. |
Chambéry Maurienne |
La Chambre | Aiguebelle (14 communes) ; La Chambre (13 communes) | 22 016 hab. |
Chambéry Savoie Propre |
La Motte | La Motte-Servolex (9 communes) ; Yenne (14 communes) | 21 975 hab. |
Chambéry Savoie Propre |
Montmélian | Chamoux (10 communes) ; Montmélian (14 communes) ; La Rochette (12 communes) | 27 716 hab. |
Chambéry Tarentaise |
Moûtiers | Bozel (9 communes) ; Moûtiers (25 communes) | 23 924 hab. |
Chambéry Savoie Propre |
Le Pont-de-Beauvoisin | Les Echelles (11 communes) ; Pont-de-Beauvoisin (12 communes) ; Saint-Genix (10 communes) |
26 372 hab. |
Annecy Genevois |
Rumilly | Rumilly (20 communes) ; Seyssel (17 communes) | 29 041 hab. |
Chambéry Maurienne |
Saint-Jean-de-Maurienne | Lanslebourg (7 communes) ; Modane (8 communes) ; Saint-Jean-de-Maurienne (20 communes) ; Saint-Michel (7 communes) |
34 820 hab. |
Annecy Genevois |
Saint-Julien-en-Genevois | Saint-Julien (29 communes) ; Thorens-Sales (9 communes) | 29 105 hab. |
Chambéry Savoie Propre |
Saint-Pierre-d'Albigny | Le Châtelard (13 communes) ; Saint-Pierre-d'Albigny (5 communes) | 20 704 hab. |
Annecy Faucigny |
Sallanches | Cluses (8 communes) ; Saint-Gervais (8 communes) ; Sallanches (8 communes) | 31 265 hab. |
Annecy Faucigny |
Taninges | Saint-Jeoire (11 communes) ; Samoëns (3 communes) ; Taninges (5 communes) | 27 105 hab. |
Annecy Chablais |
Thonon | Douvaine (16 communes) ; Thonon (18 communes) | 31 190 hab. |
Chambéry Haute-Savoie |
Ugine | Beaufort (4 communes) ; Faverges (10 communes) ; Ugine (9 communes) | 26 498 hab. |
Avec la réforme électorale de 1859, le royaume compte désormais 260 collèges électoraux[12], mais le duché en perd 4. Trois nouveaux collèges sont créés : Saint-Jeoire, Yennes et Aiguebelle, alors que ceux de Annemasse, Bourg-Saint-Maurice, Duingt, La Chambre, La Motte, Saint-Jean-de-Maurienne, Saint-Pierre-d'Albigny disparaissent.
D'après les travaux de François Miquet et le tableau de synthèse publié dans Savoie de la Révolution française à nos jours (1986)[22].
Note : Les députés disposant d'un article apparaissent en bleu, ceux suivis du signe * possèdent un descriptif dans la section suivante[Note 11].
La présence d'un ou de plusieurs candidats correspond aux annulations ou aux démissions. Cons. : conservateurs. Lib. : libéraux-démocrates.
Dém. : démission ; aban. : abandon
En , trois nouveau collèges font leur apparition : Saint-Jeoire, avec l'élection du comte Étienne de La Fléchère, Yenne avec le baron Louis Girod de Montfalcon, et Aiguebelle avec François Grange*.
Ci-après, présentation par ordre alphabétique des députés ne disposant pas d'un article spécifique dans l'encyclopédie.
Nom (forme italianisée) (dates) |
Législatures | Éléments biographiques |
---|---|---|
Bachet, François-Marie Francesco Bachet (1817-1881) |
IVe (1852-1853, démission)[28]. |
Né le , à Annecy et mort à Neuilly-sur-Marne en 1881[29] Chimiste de formation, il devient directeur de la Caisse d'Escompte. Elu député en , il démissionne pour des raisons familiale de [30],[31]. Il se représente en , mais n'est pas élu. |
Beaurain, Jules Cesare Beaurin (1817-....) |
VIIe (1860)[32]. |
Jules François Marie Beaurain, né le et mort le , à Thonon[33],[34]. Avocat. Syndic de Thonon (1858), partisan de l'Annexion et de la création d'une zone douanière. Premier maire de Thonon (-), au lendemain de l'Annexion[34]. Chevalier de la Légion d'honneur[33],[34]. |
Billiet, Balthazard Baldassarre Billet (1818-1871) |
Ve (1854-1857)[35]. |
Né le aux Chapelles et mort le . Docteur en droit, avocat à Chambéry (1854), mort juge au tribunal d'Annecy[36]. |
Brunet, Gaspard Gaspare Brunet (1788-1854) |
IIIe (1849)[37]. |
Gaspard Sébastien Brunet, né le et mort le à Chambéry[38]. Avocat. Sous-préfet français de Chambéry ( – )[39], vice—intendant, intendant de Faucigny, de Voghera, fait comte en 1834, intendant général à Gênes et de l'Azienda en 1836, retraité en 1848[38],[40],[41]. Commandeur des SS. Maurice-et-Lazare[41]. |
Challend, Joseph-Sébastien Giuseppe Challend (....-....) |
VIIe (1860)[43]. |
Né le , à Montailleur et mort en 1870[réf. nécessaire] Après l'Annexion, il fut maire de Montailleur[44]. |
Crettin, François Francesco Crettin (....-1857) |
Ire (1848)[47]. |
Né le , à Termignon, et mort le , à Turin[48] Docteur en droit. Jurisconsulte, magistrat[26], conseiller à la Cour de cassation[26], premier Président à la Cour d'appel de Savoie (1851)[26],[48]. Grand officier des SS. Maurice-et-Lazare[48]. |
Dubouloz, Ernest Ernesto Dubouloz (1807-1898) |
IIe (1849, ne siège pas)[49]. |
Ernest Jean Marie Dubouloz, né le , à Thonon[27]. Propriétaire. Élu en 1849 député, il refuse le mandat car il est investi syndic de Thonon[27]. |
Dupraz, Jean-Baptiste Giovanni Battista Dupraz |
IVe (1849, élection annulée pour incompatibilité)[52]. |
Il meurt le , à Fossano[24].
Avocat. Chef de division au ministère de l’intérieur[24]. |
Duverger de Saint-Thomas, Charles (Comte) Carlo Du Verger de Saint Thomas (1820-....) |
IVe (1849-1853)[53]. |
Charles-Marie-François Duverger, baron de Saint-Thomas, né le à Aire (Pas-de-Calais)[54]. Officier de cavalerie[55], major 1860[54]. Intégration dans l'armée française, au lendemain de l'Annexion, difficile, chef d'escadron au 1er régiment de cuirassiers (1865)[56],[54]. Non-activité pour infirmité temporaire, en 11867, puis mis en retraite le [54],[57]. Comme un certain nombre d'anciens officiers de l'armée sarde, il eut du « mal à s’adapter aux règlements français, à les assimiler et à exercer [son] commandement correctement »[57]. Officier de la Légion d'honneur[58],[54]. Chevalier des SS. Maurice-et-Lazare ()[54] Membre effectif de l'Académie florimontane. |
Folliet, Jean-Basile Basilio Folliet (1784-1866) |
Ire (1848)[61]. |
Né en 1784 à Évian et mort en 1866[24]. Avocat, juge de paix d'Abondance, puis syndic d'Évian jusqu'en 1860[24],[62]. Propriétaire du château de Neuvecelle |
Frézier, Jacques-François Giovanni Francesco Frezier (1798-1858) |
IIe-IIIe (1849)[63]. |
Né en 1798 à Vailly[24] et mort le à Thonon[64]. Magistrat en 1823, juge-mage du tribunal d'Annecy[24]. |
Gillet, François Francesco Gillet (....-....) |
Ire (1848)[65]. |
Propriétaire[66]. |
Girard, Claude-Antoine Claudio Antonio Girard (1803-1863) |
IIe (1849)[67]. |
Né le (25 nivôse de l'an XI), à Viry[66]. Avocat[66]. Appartient au courant libéral[66]. |
Grange, François Francesco Grange (1801) |
VIIe (1860)[68]. |
Avocat[69]. Issu d'une famille de notable de Randens et du mandement d'Aiguebelle[70]. |
Guillet, Alexandre dit Alexis Alessandro Guillet (1802-1873) |
IVe, Ve, VIe (1849-, 1853-1860[31])[71]. |
Pierre Alexandre Guillet, né en 1802 et mort en 1873 à Annecy[69]. Avocat, président du tribunal provincial de Saint-Jean-de-Maurienne (1854), à la suite de l'Annexion, il devient président du tribunal de première instance de Thonon, conseiller à la Cour d'appel de Chambéry et nommé chevalier de la Légion d'honneur[69],[72]. |
Guillot, Joseph Giuseppe Guillot (....-....) |
IVe (-déc.1853)[73]. |
Natif de Dullin[69]. Négociant à Turin[69]. Le Courrier des Alpes le décrit comme « M. Guillot, par ses excellentes relations avec les sommités commerciales du Piémont et de Lyon, jouit d’une influence que justifient également sa probité et ses sentiments patriotiques »[69]. |
Humilly de Serraval, Raymond (d') Raimondo De Serraval (1794-1851) |
Ire (avril-)[74]. |
Famille d'Humilly. Né le [75] (20 pluviôse an 11) à Viry[76] et mort le à Viry[76]. Militaire de carrière, major au régiment de Savoie, capitaine au 2e régiment de Savoie (1835-1838), major au corps (1839-1844), quitte la brigade de Savoie avec le grade de lieutenant-colonel (1846)[76] et est mis en retraite le [75]. Il serait commandant des pompiers de Chambéry (Miquet, 1895)[69]. |
Jacquemoud, Louis Luigi Jacquemoud (inconnu) |
Ve (1853-remplacé fin de 1854)[77]. |
Né à Chambéry[78]. Avocat et auditeur des guerres[78]. |
Laurent, Charles Gabriel Carlo Gabriele Laurent (1804-1885) |
VIe (1857-1860)[79]. |
Né le à Evian[80] et mort en 1885 dans la même ville. Docteur en droit, magistrat. Président du tribunal de Moûtiers (1854). Conseiller à la Cour d’appel de Gênes, puis de Chambéry après l’Annexion[80]. chevalier de la Légion d'honneur[80],[81]. |
Leblanc, Stephane | VIe (élection cassée « pour ingérence cléricale »[82]) |
|
Parent, Eugène-Joseph Eugenio Parent (v.1790-1858) |
IVe (nov.1850-dém. 1853)[83]. |
Né vers 1790 à Sallanches et mort le , aux Marches[84]. Avocat[84] |
Perravex, François Francesco Perravez (1780-1852) |
Ire (1848)[86]. |
Né vers 1780 à Arbusigny et mort le à Mornex[84]. Propriétaire et directeur de la verrerie d'Alex[84],[87]. Il est conseiller provincial et divisionnaire, syndic de Mornex[88] (7 ans)[84], ainsi que conseiller provincial du Genevois et divisionnaire[89]. Durant son mandat, il siège auprès des conservateurs[89], spécialiste des questions agricoles[90]. À la suite de son mandat, il fut sénateur au Sénat de Savoie[90]. |
Roux-Vollon, Michel Michele Roux Vollon (1808-1878) |
Ve (1853, invité à démissionner par son groupe en 1857)[91]. |
Michel-Pierre Roux-Vollon, né le à Saint-Jean-de-Belleville et mort le [92]. Agriculteur, marchand de fromages, qu'il profitait de vendre à Turin lors des sessions[92]. Il est aussi syndic, puis maire de Saint-Jean-de-Belleville après l'Annexion[93]. Chevalier de la Légion d'honneur, le [94]. |
Rubin, Louis Gian Luigi Rubin (1785-1860)[réf. nécessaire] |
Ve (-1857)[95]. |
Louis Jean François Rubin, originaire de Saint-Pierre-d'Albigny (?)[92] Intendant général de la province du Genevois[92], puis de la Sardaigne[96]. Chevalier des Saints-Maurice-et-Lazare[96]. |
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