Liste des traités de contrôle et de limitation des armements
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Les traités de contrôle et de limitation des armements ont pour objet de limiter le développement, la possession ou l'usage d'armements. Les armements concernés par ces traités peuvent être les armes conventionnelles, mais la plupart d'entre eux concernent les armes nucléaires, chimiques ou biologique souvent appelées les armes de destruction massive.
Le premier traité de contrôle et de limitation des armements est le Protocole de Genève concernant la prohibition d'emploi à la guerre de gaz asphyxiants, toxiques ou similaires et de moyens bactériologiques signé en 1925 et entré en vigueur en 1928. Durant la guerre froide, de nombreux traités sont signés qui visent principalement à limiter la prolifération des armes nucléaires et à réduire les arsenaux nucléaires des États-Unis et de l'Union soviétique.
Le tableau liste les principaux accords juridiquement contraignants de limitation et de contrôle des armements. Leur niveau d'ambition va depuis le simple plafonnement du nombre d'armes d'un certain type possédées par des puissances ennemies (comme le Traité Salt I de limitation des armes stratégiques offensives) jusqu'à l'élimination complète de catégories d'armements (comme la Convention sur l'interdiction des armes biologiques). Ils concernent tous les types d'armements: conventionnels, bactériologiques, chimiques et nucléaires, mais aussi des mesures de confiance et de sécurité qui ont pour objet de diminuer les risques de conflit par des échanges d'information et une plus grande transparence entre des États (comme celles adoptées dans le cadre de la CSCE, puis de l'OSCE)[1].
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Traités, conventions et accords de limitation et contrôle des armements
Pour assurer la mise en œuvre effective des traités de contrôle et de limitation des armements, des organismes et des régimes de vérification sont mis en place, qui sont soit prévus par ces traités, soit instaurés par des initiatives gouvernementales multilatérales en complément. Les premiers sont juridiquement contraignants, tandis que les seconds reposent sur la volonté politique de leurs participants[54].
Un régime de vérification est un moyen structuré et systématique de fournir un niveau d'assurance accru que les États parties respectent les interdictions et obligations prévus et d'enquêter rapidement, efficacement et impartialement sur les cas de non-respect présumé ou apparent des interdictions[55]. Des régimes multilatéraux sont en place pour régir la fourniture d'armes classiques et de biens et technologies à double usage, les matières et technologies nucléaires, les armes chimiques et biologiques et la technologie des missiles.
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Organismes et processus de coopération en matière de limitation et de contrôle des armements
(en) Harald Müller, «Compliance Politics: A Critical Analysis of Multilateral Arms Control Treaty Enforcement», The Nonproliferation Review, (lire en ligne)
Steve Tulliu et Thomas Schmalberger, Les termes de la sécurité: un lexique pour la maîtrise des armements, le désarmement et l’instauration de la confiance, UNIDIR, , 309p. (lire en ligne).
UNIDIR et VERTIC, Les termes de la sécurité: un manuel sur la vérification et le respect des dispositions des traités, ONU, , 107p. (lire en ligne).
UNODA, Le désarmement: un guide de référence, ONU, (lire en ligne).
UNODA, Annuaire des Nations unies sur le désarmement: Volume 41 (partie II): 2016, , 346p. (lire en ligne).
Jozef Goldblat, «Succès et échecs de la maîtrise des armements», Politique étrangère, , p.823-835 (lire en ligne).
(en) Arms Control Chronology, Center for Defense Information, (lire en ligne).