Traité de Maastricht
traité constitutif de l'Union européenne / De Wikipedia, l'encyclopédie encyclopedia
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Cet article parle en détail du traité de Maastricht comme traité modificatif du traité instituant la Communauté économique européenne en traité instituant la Communauté européenne. Il aborde de manière plus synthétique le traité de Maastricht comme traité instituant l'Union européenne, qui fait l'objet d'un article spécifique couvrant les versions de Maastricht (1993), d'Amsterdam (1999) et de Nice (2003). L'article traité sur l'Union européenne le décrit dans sa forme actuelle datant du traité de Lisbonne depuis 2009.
Le traité de Maastricht [maːˈstrɪxt] Écouter, officiellement le traité sur l'Union européenne, est le traité fondateur de l'Union européenne. Il structure l'Union européenne autour de trois piliers : les Communautés européennes, la Politique étrangère et de sécurité commune, et la coopération policière et judiciaire en matière pénale. Le traité institue également une citoyenneté européenne, renforce les pouvoirs du Parlement européen et institue l'Union économique et monétaire.
Signature | |
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Lieu de signature | Maastricht (Pays-Bas) |
Entrée en vigueur | |
Signataires | 12 États membres de l'Union européenne en 1992 |
Dépositaire | Gouvernement italien |
Langues |
Traité d'Amsterdam (1997)
de l'Union européenne
|
Sur le plan juridique, le traité de Maastricht est à la fois un traité fondateur, établissant le traité sur l'Union européenne, et un traité modificatif. Il modifiera en premier lieu le traité instituant la Communauté économique européenne (CEE, à Rome en 1957) qui deviendra le traité instituant la Communauté européenne (TCE) mais également les traités instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA en 1951) et la Communauté européenne de l'énergie atomique (Euratom, à Rome en 1957).