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Conseil municipal (Suisse)
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En Suisse, le conseil municipal est un organe politique des communes.
Cet article concerne la Suisse. Pour une signification plus générale, voir Conseil municipal.
Dans la plupart des cantons, il est l'organe exécutif tandis que dans d'autres, il est l'organe législatif.
- Il s'agit de l'exécutif dans les cantons de Vaud (l'exécutif s'appelle « Municipalité ») et du Tessin. Le nom peut aussi désigner l'exécutif dans les cantons de Berne et du Valais (qui utilisent plutôt Conseil communal
).
- Il s'agit du législatif dans le canton de Genève.
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