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Ordre du Führer

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Ordre du Führer
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Un Führererlass décret du Führer ») était un texte à caractère législatif ou règlementaire pris par Adolf Hitler en sa qualité de chancelier du Reich ou de Führer et chancelier. Le terme « Führerbefehl » (ordre du Führer) souvent utilisé dans la littérature et au cinéma, fait référence (même sans trace écrite) à un Führererlass.

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Photo d'Adolf Hitler (1936)
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Base juridique

La loi des pleins pouvoirs du confère à Adolf Hitler le droit de légiférer directement, sans intervention du Reichstag.

Usage initial

Compétences

Jusqu'au déclenchement du conflit, ces décrets, pris sur la base de la loi sur les pleins pouvoirs du , concernent avant tout des questions d'organisation et de répartition des pouvoirs[1].

Publication

Ces textes ne sont pas publiés ; ils sont en général portés à la connaissance des administrations censées les appliquer par voie hiérarchique[2].

Leur absence de publication crée rapidement des situations inextricables. Ainsi, par exemple, en 1942, les églises autrichiennes sont expropriées de terrains, situés en Carinthie, par le gouverneur et le Gauleiter. Lors des procédures judiciaires qui en découlent, les juges mettent en avant les conséquences sur l'ordre administratif dans le Reich, si les autorités judiciaires doivent prendre des décisions juridiques en fonction d'un Führerbefehl, non publié[3].

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Évolution de leur usage

Inflation législative

Au fil de l'évolution du régime, surtout pendant la guerre, ces décrets sont utilisés de plus en plus massivement[1].

Conséquences institutionnelles

Ces décrets participent au délitement du gouvernement du Reich[2].

Exemple de Führerbefehle

Décrets à portée législative ou réglementaire

Ordres du Führer sans base juridique ou trace écrite

Notes et références

Annexes

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