Cet article présente les faits marquants de l'année 1838 en droit.

Faits en bref
Chronologies
1835 1836 1837  1838  1839 1840 1841
Décennies :
1800 1810 1820  1830  1840 1850 1860
Siècles :
XVIIe XVIIIe  XIXe  XXe XXIe
Millénaires :
-Ier Ier  IIe  IIIe
Chronologies géographiques
Antarctique
Chronologies thématiques
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Événements

  • Pitcairn : les femmes de Pitcairn sont les premières au monde à obtenir et à conserver le droit de vote[1].
  • Algérie : Abd el-Kader entreprend la réorganisation administrative de son territoire, qui et divisée en califats, en respectant l’organisation politique tribale. Abd el-Kader ne partage son pouvoir de décision avec l’assemblé tribale qu’en ce qui concerne la conduite de la guerre sainte.
  • Réforme des prazos au Mozambique (ordonnances de 1838, 1841 et 1854). Les prazeros deviennent des représentants officiels du gouvernement de Lisbonne, avec le grade de capitaines de forteresse, des décorations et des titres honorifiques. Le système persiste, avec ses abus, jusqu’à la fin du siècle.
  • Empire ottoman : création du Conseil de la Sublime Porte (Dâr-i churayï Bâb-i 'âlî), chargé d’examiner les propositions de lois. Il est destiné à accroître l’efficacité de l’appareil gouvernemental : les services financiers sont regroupés, les ministères des Affaires étrangères et du Commerce et un Conseil des travaux publics sont créés.
  • Loi sur les pauvres en Irlande.

Janvier

Février

  • Constitution en Serbie (Ustav).

Mai

Novembre

Naissances

Décès

Notes et références

Voir aussi

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