Top Qs
Chronologie
Chat
Contexte

Liste des anciennes communes de la Haute-Vienne

page de liste de Wikimédia De Wikipédia, l'encyclopédie libre

Liste des anciennes communes de la Haute-Vienne
Remove ads

Cette page a pour objectif de retracer toutes les modifications communales dans le département de la Haute-Vienne : les anciennes communes qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations, les modifications officielles de nom.

La liste des simples modifications du territoire d'une commune (passage d'un hameau d'une commune à une autre, par exemple) est données, en complément et dans la limite des données des sources, à la fin de cette page.

En 1800, le territoire du département de la Haute-Vienne comptait 228 communes[Note 1]. Très tôt, une vague importante de fusions en réduit le nombre : en 1830, elles ne sont plus que 198, un nombre proche du nombre actuel qui recense 195 communes (au 1er janvier 2025). Au cours de ces 200 années, quelques créations verront le jour jusqu'au début du XX e siècle, suivies de quelques regroupements plus récemment.

Évolution du nombre de communes de 1790 à 2025 dans le département de la Haute-Vienne
Thumb
Cartes de l'évolution des communes et de certaines sections de la Haute-Vienne
Remove ads

Fusions de communes

2019

2016

1982

1974

1973

1962

1836

1829

1824

1818

  • Solignac, avec des limites voisines celle de la ville actuelle, est rattachée au Vigen par l'ordonnance du . Elle sera rétablie, dans de nouvelles limites, en 1890[Note 2].

1816

1806

1805

  • Biennat est rattachée, définitivement, à Rochechouart par décret du 5 floréal an XIII, le [Note 2],[Cass. 20]. Le même décret rattache à cette même commune près d'un quart de la commune de Vayres.

1803

1800

1795

1794

  • Vacqueur est rattachée à Bellac, par une décision provisoire du Directoire du district daté du 9 pluviôse an II, le . Ce rattachement confirmé en 1829[Note 2],[Cass. 15].

1793 ou 1794

1791-1792

1790

Dates incertaines

Remove ads

Créations ou rétablissements de communes

1928

1905

1902

1890

  • Rétablissement de Solignac à partir du Vigen, dans des limites différentes de celle d'avant sa fusion en 1818, par la loi du [Off. 13].

1874

1867

1861

  • Création de Thiat par démembrement de la commune de Darnac par le décret du [Off. 16].

1845

1832

1831

1827

  • Rétablissement de Villefavard à partir de Droux, réunie à celle-ci en 1816, par l'arrêté préfectoral du .

1800

1792

Remove ads

Modifications des noms officiels des communes

Résumé
Contexte

1995

1979

1967

1962

1953

1936

1933

Toutes ces communes ont changé de nom par le même décret du .[Off. 23]

1919

Toutes ces communes ont changé de noms par le même décret du .[Off. 24]

1905

1901

1896

1888

Date inconnue

Remove ads

Communes associées

Liste des communes ayant, ou ayant eu (en italique), à la suite d'une fusion, le statut de commune associée.

Davantage d’informations Nom de la commune, Code INSEE ...
Remove ads

Rattachements des sections de communes

Résumé
Contexte

Cette section contient une liste des divers rattachements de sections de 2 communes voisines dont des traces existent dans les sources.

2005

  • La section de Laugerie est distraite de Feytiat et est rattachée à Limoges (58 ha., 26 habitants) le . Ce rattachement se fait pour que le golf de Limoges se trouve entièrement dans Limoges[Note 2].

1985

  • La commune de Bussière-Boffy cède une portion de territoire (6 habitants) à celle de Gajoubert par l'arrêté préfectoral du .

1976

1974

1970

  • La section de Fombesse (comptant 12 habitants et d'une superficie de 28 hectares, 30 ares et 50 centiares) est distraite de la commune de Bonnac-la-Côte et rattachée à celle de Saint-Jouvent par le décret du [Off. 32].

1966

  • Les hameaux de Chanteloube, la Grande Vergne, la Petite Vergne, le Bos, Fantaisie, la Gratte, Gouhaut, la Gareille, le Lac et le Petit Lac sont distraits de Dournazac et rattachées à Châlus par le décret du , entraînant un changement de commune pour 83 habitants[Off. 33].

1964

  • Des portions de territoire sont échangées entre les communes du Dorat et de Dinsac par l'arrêté préfectoral du [Off. 34].

1959

  • Les lieuxdits de la Borie, Lâge, Landrevie, Bouchetort, le Mazaubrun, Chareille et la Petite Jaligne sont distraits de la commune de Pageas et rattachés à celle de Châlus par l'arrêté préfectoral du [Off. 35]. 92 habitants changent ainsi de commune sur un territoire d'une superficie de 250 hectares 15 ares et 76 centiares.

1958

  • La section de Buxerolles est distraite de Couzeix et est rattachée à Limoges par l'arrêté préfectoral du et 2 parcelles, de même superficie (13 hectares 8 ares et 43 centiares), autour des Quatre-Pins, sont distraites de cette dernière et rattachées à celle de Couzeix[Off. 36].

1953

1938

  • La section du Moulin-du-Retour est distraite de Saint-Yrieix-la-Perche et est rattachée au Chalard par une décision du Conseil général du .

1875

1874

1867

  • Les sections de Serre et de la Védrenne sont distraites de Peyrat-le-Château et rattachées à Augne par la loi du [Off. 40]. En fait ces sections faisaient partie de la commune de Saint-Amand-le-Petit qui était alors, provisoirement, rattachée à Peyrat-le-Château (de 1829 à 1874).

1855

1847

1836

1835

  • Le domaine de La Monnerie est distrait de la commune de Tersannes et est rattaché à Magnac-Laval par l'ordonnance du .

1833

  • Les villages d'Épied et Mondouhaut sont distraits de la commune de Roziers, dont ils constituent une enclave entre Neuvic-Entier, Bujaleuf et Masléon, et sont rattachés à cette dernière par l'ordonnance du .
  • La section de Neuvialle est distraite de Peyrat-le-Château et est rattachée à Nedde par l'ordonnance du . En fait cette section faisait partie de la commune de Saint-Amand-le-Petit qui était alors, provisoirement, rattachée à Peyrat-le-Château (de 1829 à 1874).
  • La forge Champvert enclavée dans la commune de La Croisille est détachée de Saint-Vitte pour être rattachée à La Croisille. En échange, la commune de Saint-Vitte récupère des territoires détachés de La Croisille, par la loi du [Off. 44]. La nouvelle limite suit le cours de la rivière Briance.
  • Des portions de territoire sont échangées entre les communes de Vidaix et de Pressignac (département de la Charente) par la loi du [Off. 45].

1832

  • La section d'Exidioux est distraite de Domps et est rattachée à Saint-Gilles-les-Forêts suivant un projet de cette année peut-être par l'ordonnance du [Note 3]. La rivière Combade devenant ainsi la limite entre les 2 communes.

1831

1829

  • Le domaine de La Crocherie est distrait de Meuzac et est rattaché à Montgibaud (Corrèze) par l'ordonnance du .
  • Les villages de Champvieux et de Theil de Virat sont distraits de Saint-Yrieix et rattachés à Jumilhac-le-Grand (département de la Dordogne), alors que les villages de Laurière, le Breuil, Chambareille, Puyredon, Montluc, la Salesse et la Brunerie sont distraits de Jumilhac-le-Grand et rattachés à Saint-Yrieix, tout cela par la loi du [Off. 48].
  • Une portion enclavée de Lacelle (département de la Corrèze) est rattachée à La Villeneuve (ancienne commune aujourd'hui rattachée à Rempnat) par l'ordonnance du [Off. 49].

1827

  • Quelques portions de Champeaux sont rattachées à Bussière-Boffy par l'ordonnance du

1826

  • L'ancienne commune de Cheissoux, section de Champnétery depuis 1790, est distraite de celle-ci et est rattachée à celle de Bujaleuf par l'ordonnance du . Elle sera rétablie en 1905. En 1826, Champnétery obtient en compensation de la perte de Cheissoux, que les 3 sections de Prat, Mascrochet et Le Mazet soient distraites de Bujaleuf et lui soient rattachées.

1814

  • Le domaine de Piquette est distrait de La Porcherie et est rattaché à La Mongerie (Corrèze) par le décret du .

1805

  • La section de Babaudus est distraite de Vayres (environ le quart de celle-ci), et est rattachée à Rochechouart par le décret du 5 floréal an XIII, le , décret qui confirme aussi la fusion de la commune de Biennat à cette même commune.

Date incertaine

  • La section des Fayannauds est distraite de Couzeix et est rattachée à Limoges vers 1972. Ce rattachement se fait dans l'optique de la construction de l'aéroport de Limoges-Bellegarde qui se trouve, grâce à ce rattachement, entièrement dans la commune de Limoges.
  • La section du Cluzeau est distraite d'Isle et est rattachée à Limoges vers 1975. Ce rattachement se fait dans l'optique de la construction du Centre hospitalier régional universitaire de Limoges qui se trouve, grâce à ce rattachement, entièrement dans la commune de Limoges.
Remove ads

Sources

    • Répertoire numérique détaillé de la série O - Administration et comptabilité communales du département de la Haute-Vienne de 1800 à 1940, dont une version simplifiée est disponible sur le site des Archives départementales de la Haute-Vienne.
    • Les plans du cadastre napoléonien des communes.
    • L'historique des communes, depuis 1930, sur le site de L'INSEE.
Remove ads

Notes et références

Notes

  1. On peut se faire une idée du découpage communal en 1801 ici : « Arrêté portant réduction des justices de paix du département de la Haute-Vienne », Bulletin des lois de la République française, 3e série, vol. Tome 5, , p. 177-181 (lire en ligne)
  2. Archives départementales de Haute-Vienne, « Tableau des circonscriptions administratives contemporaines », sur archives.haute-vienne.fr
  3. « Plan de rattachement d'Exidioux », sur www.culture.gouv.fr, (consulté le )

Sources officielles

  1. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Saint-Pardoux-le-Lac », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
  2. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Val-d'Oire-et-Gartempe », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
  3. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Val d'Issoire », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
  4. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 12803 (lire en ligne Accès limité)
  5. « Ministère de l'intérieur.- Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 8836 (lire en ligne Accès limité)
  6. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 12784 (lire en ligne Accès limité)
  7. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 1456 (lire en ligne Accès limité)
  8. « Décret (...) portant rattachement à la ville de Limoges (...) de la commune de Beaune-les-Mines (...) », Journal officiel de la République française, , p. 10813 (lire en ligne Accès limité)
  9. « Ordonnance du roi n° 6310 portant ... (Art. 3 et 4) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 12, , p. 255 (lire en ligne)
  10. « Loi érigeant en commune distincte la section de Saillat, dépendant de la commune de Chaillac-sur-Vienne (Haute-Vienne) », Journal officiel de la République française, , p. 202 (lire en ligne)
  11. « Loi érigeant en municipalité distincte la section de Cheissoux, distraite de la commune de Bujaleuf (Haute-Vienne) », Journal officiel de la République française, , p. 1134 (lire en ligne)
  12. « Loi érigeant en municipalité distincte une portion de territoire distraite de la commune de Saint-Yrieix (Haute-Vienne) », Journal officiel de la République française, , p. 2798 (lire en ligne)
  13. « Loi délimitant à nouveau le territoire communal de Solignac et du Vigen (Haute-Vienne) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 41, , p. 728 (lire en ligne)
  14. « Décret du Président de la République française n° 3656 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 9, , p. 878 (lire en ligne)
  15. « Loi qui érige en commune distincte la section du Chalard, distraite de la commune de Ladignac (Haute-Vienne) », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 29, , p. 764 (lire en ligne)
  16. « Décret impérial n° 9652 (…) portant ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 18, , p. 700 (lire en ligne)
  17. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, , p. 16810 (lire en ligne Accès limité)
  18. « Décret (…) portant changement de nom d'une commune », Journal officiel de la République française. -Numéro complémentaire, , p. NC 9595 (lire en ligne Accès limité)
  19. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, , p. 2657 (lire en ligne Accès limité)
  20. « Décret (…) portant changement de noms de communes », Journal officiel de la République française, , p. 3677 (lire en ligne Accès limité)
  21. « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Saillat (Haute-Vienne) », Journal officiel de la République française, , p. 7157 (lire en ligne)
  22. « Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française, , p. 3819 (lire en ligne)
  23. « Ministère de l'intérieur.- Changement de noms de communes », Journal officiel de la République française, , p. 6335-6336 (lire en ligne)
  24. « Ministère de l'intérieur.- Par un décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 11164 (lire en ligne)
  25. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 2250 (lire en ligne)
  26. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 7142 (lire en ligne)
  27. « Décret du Président de la République française n° 30903 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 52, , p. 819 (lire en ligne)
  28. « Décret du Président de la République française n° 30941 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 52, , p. 883 (lire en ligne)
  29. « Décret du Président de la République française n° 19793 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 37, , p. 472 (lire en ligne)
  30. « Décret (...) portant modification aux circonscriptions administratives territoriales », Journal officiel de la République française, , p. 7332 (lire en ligne Accès limité)
  31. « Décret (...) portant modification de circonscriptions administratives territoriales », Journal officiel de la République française, , p. 3084 (lire en ligne Accès limité)
  32. « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 3137 (lire en ligne Accès limité)
  33. « Décret (...) portant modification des limites territoriales des communes de Dournazac (...) et de Châlus (...) », Journal officiel de la République française, , p. 5397 (lire en ligne Accès limité)
  34. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 9347 (lire en ligne Accès limité)
  35. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 10776 (lire en ligne Accès limité)
  36. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 391 (lire en ligne Accès limité)
  37. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 5861 (lire en ligne)
  38. « Décret du Président de la République française n° 5022 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 12, , p. 102 (lire en ligne)
  39. « Décret du Président de la République française n° 3069 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 8, , p. 751 (lire en ligne)
  40. « Loi qui distrait les sections de Serre et de la Védrenne de la commune de Peyrat-le-Château et les réunit à la commune d'Augne (Haute-Vienne) », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 29, , p. 781 (lire en ligne)
  41. « Loi qui distrait la section de Chenevières de la commune des Cars et la réunit à la commune de Pageas (Haute-Vienne) », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 5, , p. 275 (lire en ligne)
  42. « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (quatrième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 35, , p. 575 (lire en ligne)
  43. « Ordonnance du roi n° 6221 portant ... (Art. 11) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 12, , p. 99 (lire en ligne)
  44. « Lois qui modifient la circonscription de plusieurs départements ou arrondissements (neuvième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 5, , p. 157 (lire en ligne)
  45. « Loi qui modifie la circonscription des départements de la Charente et de la Haute-Vienne », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 5, , p. 326 (lire en ligne)
  46. « Lois qui modifient la circonscription de plusieurs départements ou arrondissements (septième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 2, , p. 144 (lire en ligne)
  47. « Lois qui modifient la circonscription de quatre départements (première loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 3, , p. 51 (lire en ligne)
  48. « Lois qui autorisent des changements de circonscriptions dans plusieurs départements du royaume (vingt-sixième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 8e série, vol. Tome 10, , p. 203 (lire en ligne)
  49. « Lois qui autorisent des changements de circonscriptions dans plusieurs départements du royaume (vingtième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 8e série, vol. Tome 10, , p. 201 (lire en ligne)

Autres références

  • Sources référencées « C.O.G. » dans le texte : Code officiel géographique, sur insee.fr
  • Sources référencées « Cass. » dans le texte : Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, sur cassini.ehess.fr
  1. « Notice communale Boubon », sur cassini.ehess.fr
  2. « Notice communale Bussière-Rapy », sur cassini.ehess.fr
  3. « Notice communale Bussy-Varache », sur cassini.ehess.fr
  4. « Notice communale Champeaux », sur cassini.ehess.fr
  5. « Notice communale La Villeneuve », sur cassini.ehess.fr
  6. « Notice communale Lagarde-Saint-Gérald », sur cassini.ehess.fr
  7. « Notice communale Les Allois », sur cassini.ehess.fr
  8. « Notice communale Mounisme », sur cassini.ehess.fr
  9. « Notice communale Pont-Saint-Martin », sur cassini.ehess.fr
  10. « Notice communale Royères-hors-la-Roche », sur cassini.ehess.fr
  11. « Notice communale Saint-Martinet », sur cassini.ehess.fr
  12. « Notice communale Saint-Pierre-Château », sur cassini.ehess.fr
  13. « Notice communale Texon », sur cassini.ehess.fr
  14. « Notice communale Vacqueur », sur cassini.ehess.fr
  15. « Notice communale Videix », sur cassini.ehess.fr
  16. « Notice communale Voulons », sur cassini.ehess.fr
  17. « Notice communale Aigueperse », sur cassini.ehess.fr
  18. « Notice communale Biennat », sur cassini.ehess.fr
  19. « Notice communale Chervix », sur cassini.ehess.fr
  20. « Notice communale Chenevières », sur cassini.ehess.fr
  21. « Notice communale Courbefy », sur cassini.ehess.fr
  22. « Notice communale Glandon », sur cassini.ehess.fr
  23. « Notice communale Folventour », sur cassini.ehess.fr
  24. « Notice communale Le Chalard », sur cassini.ehess.fr
  25. « Notice communale La Brugère », sur cassini.ehess.fr
  26. « Notice communale La Cité de Limoges », sur cassini.ehess.fr
  27. « Notice communale Saint-Christophe », sur cassini.ehess.fr
  28. « Notice communale Uzurat », sur cassini.ehess.fr
  29. « Notice communale Beaulieu », sur cassini.ehess.fr
  30. « Notice communale Cheissoux », sur cassini.ehess.fr
  31. « Notice communale Lageyrat », sur cassini.ehess.fr
  32. « Notice communale Montbrun », sur cassini.ehess.fr
  33. « Notice communale Aubesaigne », sur cassini.ehess.fr
  34. « Notice communale Combret », sur cassini.ehess.fr
  35. « Notice communale Conore », sur cassini.ehess.fr
  36. « Notice communale Freissinet », sur cassini.ehess.fr
  37. « Notice communale La Bretagne », sur cassini.ehess.fr
  38. « Notice communale La Rochette », sur cassini.ehess.fr
  39. « Notice communale Laguzet », sur cassini.ehess.fr
  40. « Notice communale Moustiers », sur cassini.ehess.fr
  41. « Notice communale Quinsat », sur cassini.ehess.fr
  42. « Notice communale Tarn », sur cassini.ehess.fr
  43. « Notice communale Villevaleix », sur cassini.ehess.fr
Remove ads

Articles connexes

Loading related searches...

Wikiwand - on

Seamless Wikipedia browsing. On steroids.

Remove ads