File:FRNationalAssemblyLogo.png
De Wikipedia, l'encyclopédie encyclopedia
Taille de cet aperçu : 665 × 600 pixels. Autres résolutions : 266 × 240 pixels | 532 × 480 pixels | 960 × 866 pixels.
Fichier d’origine (960 × 866 pixels, taille du fichier : 37 kio, type MIME : image/png)
Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.
Description
DescriptionFRNationalAssemblyLogo.png |
English: Logo of the en:National Assembly of France
Français : Logo de l'fr:Assemblée nationale française |
||||
Source | The Official Journal of the French Republic | ||||
Auteur | The Government of the French Republic, specifically, the National Assembly of France | ||||
Autorisation (Réutilisation de ce fichier) |
|
||||
Autres versions | File:Logo de l'Assemblée nationale française.svg |
Public domainPublic domainfalsefalse |
Ce document est une reproduction d’un texte officiel (loi, règlement, etc.) publié au Journal officiel de la République française. Il n’est donc couvert par aucun droit d’auteur.
Note : Les personnes qui feraient des travaux dérivés de ce document devraient faire attention, en fonction des lois locales, à ce que leur travail dérivé ne puisse pas être considéré comme un faux document officiel, en raison de contraintes légales non liées au droit d'auteur. |
Conditions d’utilisation
Public domainPublic domainfalsefalse |
Ce document est une reproduction d’un texte officiel (loi, règlement, etc.) publié au Journal officiel de la République française. Il n’est donc couvert par aucun droit d’auteur.
Note : Les personnes qui feraient des travaux dérivés de ce document devraient faire attention, en fonction des lois locales, à ce que leur travail dérivé ne puisse pas être considéré comme un faux document officiel, en raison de contraintes légales non liées au droit d'auteur. |
Historique du fichier
Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.
Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
---|---|---|---|---|---|
actuel | 2 juillet 2009 à 04:40 | 960 × 866 (37 kio) | Paris 16 | better quality | |
27 janvier 2009 à 04:53 | 621 × 446 (155 kio) | Aricci526 | {{Information |Description= |Source= |Date= |Author= |Permission= |other_versions= }} | ||
27 janvier 2009 à 04:49 | 621 × 446 (165 kio) | Aricci526 | {{Information |Description={{en|1=Logo of the French National Assembly.}} |Source=The Official Journal of the French Republic |Author=The Government of the French Republic, specifically, the National Assembly of France |Date= |Permission={{JORF}} |other_v |
Utilisation du fichier
Aucune page n’utilise ce fichier.
Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:FRNationalAssemblyLogo.png ».