Top Qs
Chronologie
Chat
Contexte
Liste des intercommunalités de la Haute-Saône
page de liste de Wikimédia De Wikipédia, l'encyclopédie libre
Remove ads
Depuis le , le département de la Haute-Saône compte 18 établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre dont le siège est dans le département (1 communauté d'agglomération et 17 communautés de communes), dont 3 qui sont interdépartementaux. Par ailleurs trois communes sont groupées dans une intercommunalité dont le siège est situé hors département.

Remove ads
Intercommunalités à fiscalité propre

Carte des intercommunalités à fiscalité propre de la Haute-Saône.
Remove ads
Anciennes intercommunalités
Résumé
Contexte
Un certain nombre d'intercommunalités ont été supprimées, notamment dans le cadre de la mise en œuvre des versions successives du schéma départemental de coopération intercommunale. Il s'agit notamment de :
- 2012
La communauté de communes de l'agglomération de Vesoul se transforme pour former la communauté d'agglomération de Vesoul.
- 2013
- Fusion de la communauté de communes du pays Vannier en Haute-Saône, et de la communauté de communes du pays d'Amance ainsi que de la communauté de communes du canton de Laferté-sur-Amance en Haute-Marne, pour former la communauté de communes Vannier Amance, située dans ces deux départements.
- Fusion de communauté de communes des vertes vallées, de la communauté de communes du Pays jusséen et de la communauté de communes des belles fontaines pour former la communauté de communes des Hauts du val de Saône.
- Fusion de la communauté de communes du pays de Gray avec la communauté de communes du pays d'Autrey pour former l'actuelle communauté de communes Val de Gray
- 2014
- Fusion de la communauté de communes de la vallée de l'Ognon en Haute-Saône et de la communauté de communes des Rives de l'Ognon du Doubs, pour former la communauté de communes du Val marnaysien[20] ;
- Fusion de la communauté de communes des belles sources avec la communauté de communes du val de Semouse et la communauté de communes Saône et Coney pour créer la communauté de communes de la Haute Comté[21] ;
- Fusion de la communauté de communes du Pays de Montbozon et de la communauté de communes du Chanois pour former la communauté de communes du pays de Montbozon et du Chanois ;
- Fusion de la communauté de communes du Pays de Saulx, de la communauté de communes des grands bois et de la Communauté de communes des Franches-Communes pour former la communauté de communes du Triangle Vert ;
- Fusion de la communauté de communes Agir ensemble, de la communauté de communes de la Saône jolie et de la communauté de communes des six villages pour former la communauté de communes Terres de Saône[22]
- 2017
- La communauté de communes des mille étangs fusionne avec la communauté de communes de la Haute Vallée de l'Ognon, la nouvelle entité conserve le nom des mille étangs[23].
- Les communes de Raddon-et-Chapendu, Saint-Bresson et Sainte-Marie-en-Chanois rejoignent la communauté de communes du Pays de Luxeuil[23].
- La communauté de communes du val de Pesmes est dissoute.
- Les communes de Arsans, Broye-Aubigney-Montseugny, Chevigney, La Grande-Résie, La Résie-Saint-Martin, Lieucourt, Pesmes, Sauvigney-les-Pesmes, Vadans, Valay et Venère rejoignent la communauté de communes Val de Gray[23].
- Les autres communes de la communauté de communes du val de Pesmes rejoignent la communauté de communes du Val marnaysien.
- La commune de Belverne quitte la communauté de communes Rahin et Chérimont pour la communauté de communes du Pays d'Héricourt[23].
Remove ads
Notes et références
Liens externes
Wikiwand - on
Seamless Wikipedia browsing. On steroids.
Remove ads