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Bouches-de-l'Èbre-Montserrat

ancien département français (1813-1814) De Wikipédia, l'encyclopédie libre

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Le département des Bouches-de-l'Èbre-Montserrat est un ancien département français situé sur l'actuelle région espagnole de Catalogne, qui a existé entre 1813 et 1814.

Faits en bref Statut, Chef-lieu ...
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Histoire

Le département est constitué le par fusion des départements des Bouches-de-l'Èbre et du Montserrat, en même temps que le département de Sègre-Ter.

La fusion est établie par décret. Toutefois, ce décret n'étant pas publié au Bulletin des lois, le statut juridique du département reste incomplet.

Après la reconquête de la Catalogne par les Espagnols, il est officiellement supprimé le .

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Préfet

Davantage d’informations Période, Identité ...

Voir aussi

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