Chefferies traditionnelles au Cameroun

Les Royaumes traditionnels sont un échelon de l'organisation administrative au Cameroun. Ces institutions sont régies par un décret de 1977^[2]. La loi constitutionnelle du 18 janvier 1996^[3] assure la représentation des royaumes (chefferies traditionnelles) en prévoyant leur présence dans les conseils régionaux^[4].

Si ce bandeau n'est plus pertinent, retirez-le. Cliquez ici pour en savoir plus.

Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (décembre 2023).

Si ce bandeau n'est plus pertinent, retirez-le. Cliquez ici pour en savoir plus.

La mise en forme de cet article est à améliorer (décembre 2023).

Cet article est une ébauche concernant le Cameroun.

Faits en bref Localisation ...

Localisation
Localisation	Cameroun

Les Royaumes (chefferies) peuvent être du premier, deuxième ou troisième degré selon leur importance territoriale ou historique^[5].

Remove ads

Origine des chefferies

Les chefferies traditionnelles du Cameroun sont à l'origine des micro-états, ou des états vassaux d'états pré-coloniaux^[6]. Elles pouvaient prendre trois formes :

Nord (peuples peuls) : grands lamidats féodaux « tout-puissants »^[7];
Ouest (Grassland) : les chefferies tirent leur pouvoir d'une longue tradition rituelle^[8];
Est, Centre et Sud : chefferies patriarcales, pouvoir d'arbitrage entre individus^[9].

Remove ads

Statut administratif des chefs traditionnels

Résumé

Contexte

À l'époque coloniale, les puissances européennes qui se sont succédé au Cameroun s'appuieront sur les chefferies pour asseoir leur pouvoir, le chef traditionnel devenant alors l'indispensable auxiliaire entre la population et le pouvoir colonial^[10].

À l'indépendance, le président Ahidjo s'appuiera sur ces chefferies pour conserver la maîtrise du territoire national, en s'assurant la loyauté des chefs traditionnels par un système clientéliste. Ceux-ci étaient membres de droit du bureau local du parti présidentiel^[11].

En 1977, toutefois, un nouveau statut est adopté qui transfère certains pouvoirs administratifs aux maires en vertu du Décret N°77/245 du 15 juillet 1977 portant organisation des chefferies traditionnelles^[12].

Aujourd'hui, les chefs ont un statut d'auxiliaire administratif. Ils servent de lien entre l'administration et les populations du village et ont encore autorité pour rendre la justice traditionnelle (notamment pour les affaires foncières et civiles, dont les successions), même si la suppression de cette compétence est réclamée par diverses associations de défense des droits de l'homme^[13].

Nomination

Les chefs traditionnels sont nommés sur avis des « notables » de la chefferie. L'autorité administrative entérine ensuite leur nomination, laquelle est publiée au journal officiel. Toutefois, il arrive que l'administration refuse le choix des notables et imposent un autre chef. Ce cas reste toutefois très rare^[14].

À la tête de la Chefferie, la succession va du père à son descendant direct (fils du défunt chef). Ce successeur généralement le fils aîné est choisi par son père avant sa mort^[15].

Catégorie de chefferies

Les chefferies sont catégorisées en degré selon leur taille et leur hiérarchie historique :

premier degré : Chefferie qui couvre au moins deux chefferies du deuxième degré et dont le territoire ne peut aller au-delà des limites départementales ;
deuxième degré : Chefferie qui couvre au moins deux chefferies du troisième degré et dont le territoire ne peut aller au-delà des limites d'arrondissements ;
troisième degré : village, en milieu rural ou quartier, en milieu urbain.

Ces degrés représentent la hiérarchie des chefferies entre elles et constituent la nomenclature nationale des chefferies traditionnelles au Cameroun^[16].

Nombres de chefferies de 1^er et 2^d degré

Le Ministère de l’Administration territoriale (MINAT) dénombre au Cameroun en octobre 2012^[17] 80 chefferies de premier degré et 862 chefferies de deuxième degré.

Davantage d’informations Région, chef-lieu ...

Région	chef-lieu	Nombre de chefferie de 1^er degré	Nombre de chefferie de 2nd degré
Adamaoua	Ngaoundéré	6	17
Centre	Yaoundé	7	166
Est	Bertoua	7	59
Extrême-Nord	Maroua	19	159
Littoral	Douala	11	50
Nord	Garoua	5	33
Nord-Ouest	Bamenda	5	123
Ouest	Bafoussam	11	108
Sud	Ebolowa	3	105
Sud-Ouest	Buéa	6	42
TOTAL		80	862

Remove ads

Pouvoirs des chefferies

Influence traditionnelle

Les rois traditionnels conservent une forte influence morale et spirituelle sur leurs administrés. Néanmoins, du fait de l'absence de nombreux rois de leurs villages (ceux-ci étant par ailleurs fonctionnaires, hommes d'affaires, etc.^[18]), les royaumes (chefferies ) perdent peu à peu de leur influence, souvent au profit des élus locaux, comme les maires ou les députés.

Pouvoir juridique

En 1963, la cour suprême du Cameroun a jugé que partout où il a été légiféré, la loi l'emporte sur la coutume^[19]. Elle ne s'applique que dans les vides législatifs. De même, la coutume ne peut aller contre la constitution.

En matière foncière, la coutume a longtemps été utilisée faute de droit écrit, mais la loi a prévu la transformation de la propriété coutumière en titre foncier sous peine de déchéance^[20].

Les litiges coutumiers peuvent être tranchés par des tribunaux coutumiers, mais ceux-ci sont appelés à disparaître au profit des tribunaux de premier degré.

Critique de l'institution chefferiale

Cette section peut contenir un travail inédit ou des déclarations non vérifiées (août 2023). Vous pouvez aider en ajoutant des références ou en supprimant le contenu inédit.

Si vous ne connaissez pas le sujet, laissez ce bandeau (vous pouvez alors contacter les auteurs).
Si vous supprimez le contenu mis en cause (vous pouvez préalablement contacter les auteurs),

argumentez précisément cette suppression dans la page de discussion

(un manque de référence n'est pas un argument ; une recherche réelle de référence doit avoir été effectuée, être formellement documentée).

Les critiques de l'institution chefferiale^[21] dénoncent sa gouvernance et soulignent en général la perception qu'elle aurait un caractère anachronique et un aspect anti-démocratique^[22].

Par ailleurs, il a été régulièrement soulevé le caractère anti-constitutionnel de l'institution, puisque celle-ci prévoit que les individus naissent libres et égaux en droit, principe incompatible avec le principe d'hérédité de la plupart des chefferies.

Remove ads

Les principaux royaumes par région

Résumé

Contexte

Adamaoua

Le Ministère de l'Administration territoriale (MINAT) dénombre en octobre 2012, 6 chefferies de premier degré et 17 chefferies de deuxième degré pour la région de l'Adamaoua. Dans cette région, les chefferies sont principalement appelées des lamidats^[23].