Communauté de communes Champagne Boischauts

La communauté de communes Champagne Boischauts^[1] est une communauté de communes^[2] française, située dans le département de l'Indre, en région Centre-Val de Loire.

Communauté de communes Champagne Boischauts
Administration
Pays	France
Région	Centre-Val de Loire
Département	Indre
Forme	Communauté de communes
Siège	Vatan
Communes	30
Président	Éric Van Remoortere (DVD)
Budget	7 017 382 € (2018)
Date de création	1er janvier 2017
No SIREN	200068880
Démographie
Population	9 699 hab. (2021)
Densité	14 hab./km2
Géographie
Superficie	710,70 km2
Liens
Site web	www.cc-champagne-boischauts.fr
Fiche Banatic	Données en ligne
Données INSEE	Dossier en ligne
modifier

Elle est née de la fusion de la communauté de communes du canton de Vatan (CCCV) et de la communauté de communes de Champagne berrichonne (CCCB).

Historique

• 1^er janvier 2017^[2] : création de la communauté de communes à la suite de la fusion de la communauté de communes du canton de Vatan et de la communauté de communes de Champagne berrichonne.

Territoire communautaire

Géographie

La communauté de communes se trouve dans le nord et l'est du département et dispose d'une superficie de 710,70 km^2[3].

Elle s'étend sur 30^[2],[4],[5] communes, dont 14 dans le canton de Levroux, 8 dans le canton de La Châtre, 4 dans le canton de Levroux, dans le canton d'Ardentes et dans le canton d'Issoudun.

Carte de la communauté de communes Champagne Boischauts au 1^er janvier 2019.

Composition

Carte des densités de population (millésimée 2016) des communes de la communauté de communes Champagne Boischauts. Composition en communes au 1^er janvier 2019^{[Note 1]}.

La communauté de communes est composée des 30 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité

Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km2)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km2)
Vatan (siège)	36230	Vatanais	29,8	‍1 959 (2022)	66
Aize	36002	Azéliens	17,07	‍116 (2022)	6,8
Ambrault	36003		25,59	‍887 (2022)	35
Bommiers	36019	Bometzois	28,38	‍320 (2022)	11
Brives	36027		19,61	‍239 (2022)	12
Buxeuil	36029	Buxeuillois	19,75	‍221 (2022)	11
La Champenoise	36037	Champenois	44,34	‍305 (2022)	6,9
La Chapelle-Saint-Laurian	36041	Chappelais	9,82	‍136 (2022)	14
Chouday	36052		30	‍145 (2022)	4,8
Condé	36059	Condéens	23,82	‍227 (2022)	9,5
Fontenay	36075	Fontenois	12,33	‍77 (2022)	6,2
Giroux	36083	Giraldiens	23,48	‍121 (2022)	5,2
Guilly	36085	Guillylois	20,64	‍239 (2022)	12
Liniez	36097	Linéais	26,94	‍324 (2022)	12
Lizeray	36098	Lizerains	35,41	‍83 (2022)	2,3
Luçay-le-Libre	36102	Lucéens	11,85	‍105 (2022)	8,9
Ménétréols-sous-Vatan	36116	Ménétréolois	27,83	‍117 (2022)	4,2
Meunet-Planches	36121		26,73	‍168 (2022)	6,3
Meunet-sur-Vatan	36122	Merinois	12,47	‍196 (2022)	16
Neuvy-Pailloux	36140	Néopalludéens	41,81	‍1 161 (2022)	28
Pruniers	36169		49	‍497 (2022)	10
Reboursin	36170	Reboursinois	12,72	‍104 (2022)	8,2
Saint-Aoustrille	36179	Austrégésiliens	19,47	‍211 (2022)	11
Saint-Aubin	36181	Saint-Aubinois	28,32	‍151 (2022)	5,3
Saint-Florentin	36191	Florentinois	15,95	‍508 (2022)	32
Saint-Pierre-de-Jards	36205	Jardopépruciens	18,01	‍98 (2022)	5,4
Saint-Valentin	36209	Saint-Valentinois	24,9	‍263 (2022)	11
Sainte-Fauste	36190	Faustéens	23,07	‍260 (2022)	11
Thizay	36222		16,65	‍229 (2022)	14
Vouillon	36248	Vouillonnais	14,98	‍224 (2022)	15

Démographie

Évolution démographique (ligne 1)

2014	2017	-	-
10 199[6]	9 932[7]	-	-

1990-1999 : population sans doubles comptes ; à partir de 2006 : population municipale légale.

Administration

Siège

Le siège de la communauté de communes est à Vatan, 24 rue de la République^[2],[8].

Les élus

La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé de 105^[9] membres représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit :

Nombre de délégués	Communes
1	Giroux, Lizeray, Luçay-le-Libre, Ménétréols-sous-Vatan, Reboursin, Saint-Aubin, Saint-Pierre-de-Jards
2	Chouday, Thizay, Vouillon
3	Brives, La Champenoise, Condé, Meunet-Planches, Pruniers
4	Aize
5	Ambrault, Bommiers, Buxeuil, Fontenay, Guilly, Liniez, Saint-Valentin, Sainte-Fauste
6	Saint-Florentin
7	Meunet-sur-Vatan
9	Neuvy-Pailloux
11	Vatan

Présidence

Le conseil communautaire du 17 janvier 2017^[10] a élu son président, Pierre Rousseau et désigné ses onze vice-présidents qui sont :

1. Clarisse Pépion (commission économique) ;
2. Serge Bouquin (commission fiscalité et finance) ;
3. Michel Chevallet (commission tourisme et culture) ;
4. Yves Prévot (commission aménagement de l'espace) ;
5. Magalie Boursier (commission enfance) ;
6. Jacques Fonbaustier (commission petite enfance) ;
7. Guy Nugier (commission voirie) ;
8. Olivier Pierrel (commission bâtiment) ;
9. Jean-Marc Brunaud (commission communication) ;
10. Bernard Allouis (commission habitat) ;
11. Daniel Thenot (commission action sociale).

Ils forment ensemble l'exécutif de l'intercommunalité pour le mandat 2017-2020^[9].

Présidents successifs

Période		Identité	Étiquette	Qualité
1er janvier 2017	En cours	Pierre Rousseau[9]	DVD	Maire de Saint-Valentin (2014)

Compétences

L'intercommunalité exerce les compétences^[2],[11] qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions fixées par le code général des collectivités territoriales, comme :

• la collecte des déchets des ménages et déchets assimilés ;
• le traitement des déchets des ménages et déchets assimilés ;
• la création, suppression, extension, translation des cimetières et sites funéraires ;
• la construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs ;
• les établissements scolaires ;
• les activités péri-scolaires ;
• les actions de soutien à l'enseignement supérieur ;
• les activités sportives ;
• le schéma de cohérence territoriale (SCOT) ;
• le schéma de secteur ;
• les plans locaux d’urbanisme ;
• la création et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC) ;
• la constitution de réserves foncières ;
• l'organisation des transports urbains ;
• l'organisation des transports non urbains ;
• la prise en considération d’un programme d’aménagement d’ensemble et détermination des secteurs d’aménagement au sens du code de l’urbanisme ;
• la délivrance des autorisations d'occupation du sol (Permis de construire...) ;
• la politique du logement non social ;
• la politique du logement étudiant ;
• l'amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire ;
• la préparation et réalisation des enquêtes de recensement de la population ;
• le NTIC (Internet, câble…) ;
• les archives.

Régime fiscal et budget

La communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre. Elle est sous le régime de la fiscalité professionnelle unique^[2].

L'établissement perçoit la dotation globale de fonctionnement^[2] (DGF). En revanche elle ne perçoit pas la dotation de solidarité communautaire ^[2] (DSC), la redevance d'enlèvement des ordures ménagères^[2] (REOM) et la taxe d'enlèvement des ordures ménagères^[2] (TEOM).

Budgets

	2017[12]	2018[13]
Budgets fonctionnement	4 869 132 €	5 509 309 €
Budgets investissement	2 895 827 €	1 508 073 €
Budgets total	7 764 959 €	7 017 382 €

Identité visuelle

Logos successifs de la communauté de communes.

• 
  Le logo depuis 2017.

Projets et réalisations