Top Qs
Chronologie
Chat
Contexte
Communauté de communes Cœur de Saintonge
intercommunalité française De Wikipédia, l'encyclopédie libre
Remove ads
La Communauté de communes Cœur de Saintonge, anciennement appelée Communauté de communes Charente-Arnoult-Cœur de Saintonge, est une communauté de communes française, située dans le département de la Charente-Maritime.
Remove ads
Historique
- : par arrêté préfectoral no 17-2019-08-29-004, la Communauté de communes Charente-Arnoult-Cœur de Saintonge prend le nom de Communauté de communes Cœur de Saintonge[1].
- : deux nouvelles communes rejoignent la communauté de communes (Balanzac et Nancras).
- : nomination bureau à la suite de la démission du président
- : changement de nom de la communauté de communes du canton de Saint-Porchaire qui devient communauté de communes Charente-Arnoult Cœur de Saintonge
- : modification du périmètre de la communauté de communes
- : création de la communauté de communes de Saint-Porchaire
- : définition du périmètre de la communauté de communes du canton de Saint-Porchaire
Remove ads
Territoire communautaire
Résumé
Contexte
Géographie physique
Située au centre du département de la Charente-Maritime, la communauté de communes Charente-Arnoult-Cœur de Saintonge regroupe 18 communes et présente une superficie de 271,8 km2[2].

Composition

La communauté de communes est composée des 18 communes suivantes :
Démographie
- Population : 17 563 habitants (en 2021), soit 2,66 % de la population du département.
- Densité de population en 2021 : 64,6 hab/km2, (Charente-Maritime : 96,4 hab/km2).
- Évolution annuelle moyenne de la population (entre 2015 et 2021): + 0,4 % (+ 0,6 % pour le département).
- Pas de commune de plus de 2 000 habitants.
Cette structure intercommunale est la seule de Charente-Maritime à ne pas avoir de commune de plus de 2 000 habitants,.

Remove ads
Compétences
- Aménagement de l'espace
- Aménagement rural (à titre facultatif)
- Création et réalisation de zone d'aménagement concerté (ZAC) (à titre obligatoire)
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (à titre obligatoire)
- Schéma de secteur (à titre obligatoire)
- Développement et aménagement économique
- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...) (à titre obligatoire)
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique (à titre obligatoire)
- Tourisme (à titre obligatoire)
- Développement et aménagement social et culturel
- Activités culturelles ou socioculturelles (à titre facultatif)
- Activités périscolaires (à titre facultatif)
- Environnement
- Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés (à titre optionnel)
- Politique du cadre de vie (à titre optionnel)
- Protection et mise en valeur de l'environnement (à titre optionnel)
- Logement et habitat
- Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) (à titre facultatif)
- Programme local de l'habitat (à titre facultatif)
- Sanitaires et social - Action sociale (à titre facultatif)
- Voirie - Création, aménagement, entretien de la voirie (à titre optionnel)
Fiscalité
- Régime fiscal au : Taxe Professionnelle Unique (TPU).
Notes et références
Annexes
Wikiwand - on
Seamless Wikipedia browsing. On steroids.
Remove ads