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Communauté de communes Cluses-Arve et Montagnes
intercommunalité française De Wikipédia, l'encyclopédie libre
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La communauté de communes Cluses-Arve et Montagnes (2CCAM) est une communauté de communes française du département de la Haute-Savoie.
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Géographie
La 2CCAM et ses communes
La communauté de communes se situe autour de l'agglomération de Cluses dans la vallée de l'Arve, entre les massifs des Aravis et du Giffre. Son altitude varie entre 464 mètres à Marnaz et 2 749 mètres sur la commune du Reposoir.
Histoire
La communauté de communes Cluses-Arve et Montagnes (2ccam) a été créée par arrêté préfectoral du . Elle succède au SIVOM de Cluses qui existe toujours mais regroupant en 2018 quatre EPCI dont la 2CCAM avec des compétences optionnelles (tri des déchets, traitement des déchets et assainissement des eaux usées).
Composition
La communauté de communes est composée des 10 communes suivantes :
Démographie
Résumé
Contexte
Population
La population de la communauté de communes est en augmentation depuis 1968, en passant de 25 560 en 1968 à 46 162 habitants en 2019, soit une augmentation de 80 %.
Pyramide des âges
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Politique et administration
Résumé
Contexte
Statut
Le regroupement de communes a pris la forme d’une communauté de communes. L’intercommunalité est enregistrée au répertoire des entreprises sous le code SIREN 200 033 116. Son activité est enregistrée sous le code APE 8411Z
Tendances politiques
Liste des présidents
Conseil communautaire
À la suite de la réforme des collectivités territoriales de 2013, les conseillers communautaires dans les communes de plus de 1 000 habitants sont élus au suffrage universel direct en même temps que les conseillers municipaux. Dans les communes de moins de 1 000 habitants, les conseillers communautaires seront désignés parmi le conseil municipal élu dans l'ordre du tableau des conseillers municipaux en commençant par le maire puis les adjoints et enfin les conseillers municipaux. Les règles de composition des conseils communautaires ayant changé, celui-ci comptera à partir de mars 2014 quarante-cinq conseillers communautaires qui sont répartis selon la démographie :
Bureau
Le conseil communautaire est composé de 45 membres qui élisent un président et 10 vice-présidents. Ces derniers, avec d'autres membres du conseil communautaire, constituent le bureau. Le conseil communautaire délègue une partie de ses compétences au bureau et au président.
Compétences
La communauté de communes exerce deux compétences obligatoires intéressant l'ensemble de la communauté que sont :
- Les actions de développement économique
- L’aménagement du territoire
Elle exerce également des compétences « optionnelles » que sont :
- La protection et mise en valeur de l'environnement (comme la lutte contre les décharges sauvages, valorisation des déchets ménagers, balisage et entretien des sentiers, etc.)
- La création ou aménagement et entretien de voirie d'intérêt communautaire (l’entretien des voies communales, curage des fossés, salage, etc.)
- La construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels et sportifs et d’équipements de l’enseignement préélémentaire et élémentaire
- La politique du logement et du cadre de vie (comme le soutien aux logements sociaux)
- Les actions sociales
Et enfin des compétences « facultatives », que sont la gestion des transports publics (transports scolaires, TAD, etc. à travers le réseau Arv'i notamment)
Identité visuelle
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La Communauté de communes Cluses-Arve et Montagnes s'est dotée d’un logotype. |
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Pour approfondir
Articles connexes
Liens externes
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Notes et références
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