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Haut-Bugey Agglomération

intercommunalité française De Wikipédia, l'encyclopédie libre

Haut-Bugey Agglomération
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Haut-Bugey Agglomération (HBA) est une communauté d'agglomération française née le et regroupant 42 communes du département de l'Ain. Communauté de communes à sa création, elle devient communauté d'agglomération le .

Faits en bref Administration, Pays ...
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Historique

L'intercommunalité naît le à la suite de l'arrêté préfectoral du qui permet la constitution d'une communauté de communes par fusion des communautés de communes des Monts Berthiand (à l'exception de la commune de Serrières-sur-Ain qui a rejoint la communauté de communes des Rives de l'Ain - Pays du Cerdon), Combe du Val-Brénod, Lac de Nantua et d'Oyonnax[1]. L'arrêté préfectoral du donne à la structure le nom de «communauté de communes Haut-Bugey»[1].

Initialement composée de 37 communes, l'intercommunalité voit son nombre passer à 36 lors de la fusion entre Le Poizat et Lalleyriat le sous Le Poizat-Lalleyriat.

Le , un arrêté prenant effet le , transforme la communauté de communes en communauté d’agglomération[1]. De même, la structure change de nom et devient Haut-Bugey Agglomération.

Le , par arrêté préfectoral du , l'intercommunualité absorbe la communauté de communes du plateau d'Hauteville, faisant passer le nombre de communes à 42[2].

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Territoire communautaire

Géographie

Composition

La communauté d'agglomération est composée des 42 communes suivantes :

Davantage d’informations Nom, Code Insee ...

Démographie

Évolution démographique du territoire
1968 1975 1982 1990 1999 2009 2014 2020
43 59648 14852 92759 14862 71464 63363 67363 216
Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
(Source : Insee[3])
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Administration

Résumé
Contexte

Siège

Le siège de la communauté d'agglomération est situé 57 Rue René Nicod, à 01100 Oyonnax[4].

Les élus

Le conseil communautaire de la communauté d'agglomération se compose de 79 conseillers[5],[6], représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit[5] :

Davantage d’informations Nombre de conseillers, Communes ...

Présidence

Davantage d’informations Période, Identité ...

Compétences

Régime fiscal et budget

Le régime fiscal de la communauté d'agglomération est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[4].

Projets et réalisations

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

Notes et références

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