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Haut-Bugey Agglomération
intercommunalité française De Wikipédia, l'encyclopédie libre
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Haut-Bugey Agglomération (HBA) est une communauté d'agglomération française née le et regroupant 42 communes du département de l'Ain. Communauté de communes à sa création, elle devient communauté d'agglomération le .
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Historique
L'intercommunalité naît le à la suite de l'arrêté préfectoral du qui permet la constitution d'une communauté de communes par fusion des communautés de communes des Monts Berthiand (à l'exception de la commune de Serrières-sur-Ain qui a rejoint la communauté de communes des Rives de l'Ain - Pays du Cerdon), Combe du Val-Brénod, Lac de Nantua et d'Oyonnax[1]. L'arrêté préfectoral du donne à la structure le nom de «communauté de communes Haut-Bugey»[1].
Initialement composée de 37 communes, l'intercommunalité voit son nombre passer à 36 lors de la fusion entre Le Poizat et Lalleyriat le sous Le Poizat-Lalleyriat.
Le , un arrêté prenant effet le , transforme la communauté de communes en communauté d’agglomération[1]. De même, la structure change de nom et devient Haut-Bugey Agglomération.
Le , par arrêté préfectoral du , l'intercommunualité absorbe la communauté de communes du plateau d'Hauteville, faisant passer le nombre de communes à 42[2].
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Territoire communautaire
Géographie
Composition
La communauté d'agglomération est composée des 42 communes suivantes :
Démographie

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Administration
Résumé
Contexte
Siège
Le siège de la communauté d'agglomération est situé 57 Rue René Nicod, à 01100 Oyonnax[4].
Les élus
Le conseil communautaire de la communauté d'agglomération se compose de 79 conseillers[5],[6], représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit[5] :
Présidence
Compétences
Régime fiscal et budget
Le régime fiscal de la communauté d'agglomération est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[4].
Projets et réalisations
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
Notes et références
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