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Communauté de communes Porte du Jura
intercommunalité française De Wikipédia, l'encyclopédie libre
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La communauté de communes Porte du Jura est une communauté de communes française située dans le département du Jura, en Franche-Comté, dans la région administrative Bourgogne-Franche-Comté.
Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française et le département du Jura.
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Historique
La communauté de communes Porte du Jura est créée le par fusion de la Communauté de communes du pays de Saint-Amour (12 communes) et de la communauté de communes Sud-Revermont (18 communes), étendue à la commune de La Balme-d'Épy (ex CC Petite Montagne)[1].
Le , la commune nouvelle de Val-Sonnette s'agrandit de l'ancienne commune de Sainte-Agnès[2].
Territoire communautaire
Géographie
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Composition
La communauté de communes est composée des 21 communes suivantes :
Démographie
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Administration
Siège
Le siège de la communauté de communes est situé 10 Grande Rue à Beaufort-Orbagna[4].
Les élus
Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 40 conseillers[5], élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit[5] :
Présidence
Compétences
Nombre total de compétences exercées en 2025 : 32[4].
Régime fiscal et budget
Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[4].
Projets et réalisations
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Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
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Notes et références
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