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Communauté de communes Sèvre et Loire
intercommunalité française de la Loire-Atlantique De Wikipédia, l'encyclopédie libre
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La communauté de communes Sèvre et Loire est une communauté de communes française située dans le département de la Loire-Atlantique et la région Pays de la Loire.
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Histoire
Le , les communautés de communes de Vallet et de Loire-Divatte décide de fusionner au sein d'une même intercommunalité[1].
La communauté de communes est officiellement créée le à la suite de l'arrêté préfectoral du 17 novembre 2016[2].
Le , lors de sa réunion inaugurale, le conseil communautaire élit le maire du Pallet, Pierre-André Perrouin, à la présidence de la communauté de communes[3].
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Présentation du territoire
La communauté de communes Sèvre & Loire est située dans le Vignoble nantais et est l'une des deux intercommunalités de ce dernier. Elle se compose de 11 communes qui jouxte le territoire des communes de Vallet et Divatte-sur-Loire. Le territoire est traversé par la Sèvre Nantaise, la Sanguèze et la Loire.
Territoire communautaire
Résumé
Contexte
Géographie
Située à l'est du département de la Loire-Atlantique, la Communauté de communes Sèvre & Loire regroupe 11 communes et présente une superficie de 276,2 km2[4].
Composition
La communauté de communes est composée des 11 communes suivantes :
Démographie
Administration
Résumé
Contexte
Siège
Le siège de la communauté de communes est à Vallet, 1 place Charles de Gaulle.
Conseil communautaire
Les 44 conseillers titulaires sont ainsi répartis selon le droit commun comme suit :
Élus
La communauté de communes est administrée par son conseil communautaire constitué en 2020 de 44 conseillers communautaires, qui sont des conseillers municipaux représentant chacune des communes membres.
À la suite des élections municipales de 2020 dans la Loire-Atlantique, le conseil communautaire du a élu sa présidente, Christelle Braud, maire de Divatte-sur-Loire, ainsi que ses 10 vice-présidents.
Le bureau est remanié en à la suite de l'élection municipale partielle à La Chapelle-Heulin et au retrait d'Alain Arraitz, ancien maire et 6e vice-président. Depuis cette date, la liste des vice-présidents est la suivante :
Ensemble, ils forment le bureau communautaire pour la période 2020-2026.
Liste des présidents
Compétences
La communauté de communes Sèvre & Loire gère de nombreux services ou missions :
- Aménagement du territoire & Planification du Territoire
- Commande Publique et Achats
- Communication
- Contrôle de Gestion
- Culture
- Développement durable & Environnement
- Développement économique & emploi
- Eau & assainissement
- Enfance & Famille
- Etudes & Aménagement
- Etudes & Patrimoine
- Fauchage & Balayage
- Finances
- Gens du voyage
- Gestion des déchets & déchèteries
- Habitat
- Informatique
- Mobilités durables & transport
- Piscines & sports
- Politiques sociales & solidaires (SIAAD et SAAD)
- Pratiques Musicales
- Projet Culturel de Territoire
- Promotion du Territoire
- Protection des Données (RGPD)
- Relais assistants maternels (RAM)
- Réseau des bibliothèques
- Ressources Humaines
- Système d'information géographique (SIG) & Aménagement de l'Espace
- Transports scolaires
- Urbanisme
- Voirie, Bâtiments, Espaces Verts
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Notes et références
Voir aussi
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