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Communauté de communes Saône Doubs Bresse
intercommunalité française de Saône-et-Loire De Wikipédia, l'encyclopédie libre
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La communauté de communes Saône Doubs Bresse est une structure intercommunale française située dans le département de Saône-et-Loire, en région Bourgogne-Franche-Comté.
Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française et la Saône-et-Loire.
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Historique
Le , la CCSDB est créée à partir de la fusion des communautés de communes des Trois Rivières du Verdunois et Saône et Bresse[1].
Le , les communes de Ciel et de Verdun-sur-le-Doubs fusionnent pour constituer la commune nouvelle de Verdun-Ciel[2].
Territoire communautaire
Géographie
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Composition
La communauté de communes est composée des 27 communes suivantes :
Démographie
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Administration
Siège
Le siège de la communauté de communes est situé à Verdun-sur-le-Doubs[4].
Les élus
Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 45 conseillers[5], élus pour une durée de six ans.
Présidence
Compétences
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Régime fiscal et budget
Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[4].
Projets et réalisations
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Références
Voir aussi
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