Communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise

La communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise (CCVSA)^[a], généralement appelée « Vendée-Sèvre-Autise », est une intercommunalité à fiscalité propre française située dans le département de la Vendée et la région des Pays de la Loire.

Vendée-Sèvre-Autise
Administration
Pays	France
Région	Pays de la Loire
Département	Vendée
Forme	Communauté de communes
Siège	25, rue de la Gare 85420 Rives-d'Autise
Communes	15
Président	Michel Bossard (DVD)
Date de création	1er janvier 1993 (32 ans)
No SIREN	248500563
Démographie
Population	16 178 hab. (2021)
Densité	54 hab./km2
Géographie
Superficie	299,30 km2
Localisation
La communauté de communes dans le département.
Liens
Site web	Site officiel de la communauté de communes
Fiche Banatic	Données en ligne
Données INSEE	Dossier en ligne
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Histoire

La communauté de communes a été créée par arrêté préfectoral du 21 décembre 1992. Elle a été nommée d’après trois cours d’eau qui la traversent et alimentent le Marais poitevin : la Vendée, la Sèvre Niortaise et l’Autise.

La commune de Vix a adhéré à la communauté en 1996.

La commune de Benet a adhéré à la communauté en 2000.

Toponymie

Territoire communautaire

Géographie

Située au sud-est du département de la Vendée, la communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise regroupe 15 communes et s'étend sur 299,3 km^2[3].

Carte de la communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise au 1^er janvier 2019.

Composition

Carte des densités de population (millésimée 2016) des communes de la communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise. Composition en communes au 1^er janvier 2019^[4].

La communauté de communes est composée des 15 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité

Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km2)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km2)
Rives-d’Autise (siège)	85162		31,91	‍2 054 (2022)	64
Benet	85020	Benétains	50,01	‍4 059 (2022)	81
Bouillé-Courdault	85028	Bouilletais-Courdelais	9,73	‍595 (2022)	61
Damvix	85078	Damvitais	11,66	‍731 (2022)	63
Faymoreau	85087	Faymoriens	10,99	‍205 (2022)	19
Liez	85123		8,38	‍296 (2022)	35
Maillé	85132	Mailletais	17,66	‍757 (2022)	43
Maillezais	85133	Mallacéens	20,33	‍895 (2022)	44
Le Mazeau	85139	Mazéens	8,23	‍457 (2022)	56
Puy-de-Serre	85184	Puydesseriens	13,81	‍318 (2022)	23
Saint-Hilaire-des-Loges	85227	Saint-Hilairois	35,2	‍1 904 (2022)	54
Saint-Pierre-le-Vieux	85265		23,19	‍924 (2022)	40
Saint-Sigismond	85269		10,46	‍424 (2022)	41
Vix	85303		28,53	‍1 829 (2022)	64
Xanton-Chassenon	85306	Xantonnais	19,24	‍743 (2022)	39

Démographie

Économie et infrastructures

• Centre minier de Faymoreau

Compétences

Les domaines de la communauté de communes touchent :

• l’aménagement de l’espace ;
• le développement économique ;
• la politique du logement et du cadre de vie ;
• la protection de l’environnement et de la qualité de vie.

Administration

Siège

Conseil communautaire

Avant les élections municipales des 23 et 30 mars 2014, un arrêté préfectoral daté du 25 octobre 2013 entérine le nombre de délégués par commune au sein du conseil communautaire à compter du prochain renouvellement général^[5].

Le 19 janvier 2018, un nouvel arrêté modifie celle-ci alors que la commune de Saint-Hilaire-des-Loges doit partiellement renouveler son conseil municipal. L’effet de l’acte est immédiat^[6].

Le 12 décembre 2018, un autre arrêté prend en compte la création de la commune nouvelle de Rives-d’Autise au 1^er janvier 2019^[7].

Délégués communautaires de la communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise

Commune	Nombre de délégués communautaires
	Au 23 avril 2014	Au 19 janvier 2018	Au 1er janvier 2019	Au 1er juillet 2020
Benet	5	8	8	8
Bouillé-Courdault	2	2	2	2
Damvix	2	2	2	2
Faymoreau	2	1	1	1
Liez	2	1	1	1
Le Mazeau	2	1	1	1
Maillé	2	2	2	2
Maillezais	2	2	2	2
Nieul-sur-l’Autise	3	3	Communes supprimées
Oulmes	2	2
Puy-de-Serre	2	1	1	1
Rives-d’Autise	Commune créée		5	5
Saint-Hilaire-des-Loges	3	4	4	4
Saint-Pierre-le-Vieux	2	2	2	2
Saint-Sigismond	2	1	1	1
Vix	3	4	4	4
Xanton-Chassenon	2	2	2	2
	38 délégués	38 délégués	38 délégués	38 délégués

Présidence

Liste des présidents successifs

Période		Identité	Étiquette	Qualité
Hiver 1993	26 mars 1997[8]	Christiane Anger[9]	RPR	Conseillère générale, élue dans le canton de Maillezais (1973-1998)
Juin 1997	17 juillet 2020	Jean-Claude Richard[10]	DVD	Maire de Damvix (depuis 1989)
17 juillet 2020	En cours	Michel Bossard[11]	DVD	Maire de Rives-d’Autise (depuis 2019)

Participation à d’autres groupements

Régime fiscal et budget

Régime fiscal

Budget et fiscalité

Projets et réalisations

Identité visuelle

• 
  Logotype (des années 1990 à 2014).
• 
  Logotype (depuis 2014).