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Communauté de communes de l'Île-de-Noirmoutier

intercommunalité française de la Vendée De Wikipédia, l'encyclopédie libre

Communauté de communes de l'Île-de-Noirmoutier
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La communauté de communes de l’Île-de-Noirmoutier (CCIN)[a], généralement appelée « Île-de-Noirmoutier », est une intercommunalité à fiscalité propre française située dans le département de la Vendée et la région des Pays de la Loire.

Faits en bref Administration, Pays ...
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Histoire

Toponymie

Territoire communautaire

Géographie

Située au nord-ouest du département de la Vendée, la communauté de communes de l'île de Noirmoutier regroupe 4 communes et s'étend sur 48,8 km2[4].

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Carte de la communauté de communes de l'île de Noirmoutier au .

Composition

La communauté de communes est composée des 4 communes suivantes :

Davantage d’informations Nom, Code Insee ...

Instances administratives

Démographie

Économie et infrastructures

Compétences

Administration

Résumé
Contexte

Siège

La maison intercommunale se trouve rue de la Prée-au-Duc à Noirmoutier-en-l'Île.

Conseil communautaire

Avant les élections municipales des 23 et , un arrêté préfectoral daté du entérine le nombre de délégués par commune au sein du conseil communautaire à compter du prochain renouvellement général[5].

Le , un nouvel arrêté modifie la répartition des délégués alors que la commune de L’Épine doit partiellement renouveler son conseil municipal. L’effet de l’acte est immédiat[6].

Davantage d’informations Commune, Nombre de délégués communautaires ...

Présidence

Davantage d’informations Période, Identité ...
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Participation à d’autres groupements

Régime fiscal et budget

Régime fiscal

Budget et fiscalité

Projets et réalisations

Identité visuelle

Notes et références

Annexes

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