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Communauté de communes des Portes du Haut-Doubs
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La communauté de communes des Portes du Haut-Doubs est une communauté de communes française située dans le département du Doubs, en Franche-Comté, dans la région administrative Bourgogne-Franche-Comté.
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Historique
Par arrêté préfectoral du , le siège de la communauté de communes des Portes du Haut-Doubs est transféré de Vercel-Villedieu-le-Camp au 7 rue Denis Papin à Valdahon[1].
À la suite de l'arrêté préfectoral du , la commune de Bouclans quitte la communauté de communes du Doubs Baumois pour rejoindre la communauté de communes des Portes du Haut-Doubs[2].
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Composition
La communauté de communes est composée des 47 communes suivantes :
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Compétences
Notes et références
Voir aussi
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