Top Qs
Chronologie
Chat
Contexte

Communauté de communes des Portes du Haut-Doubs

intercommunalité française De Wikipédia, l'encyclopédie libre

Remove ads

La communauté de communes des Portes du Haut-Doubs est une communauté de communes française située dans le département du Doubs, en Franche-Comté, dans la région administrative Bourgogne-Franche-Comté.

Faits en bref Administration, Pays ...
Remove ads

Historique

Par arrêté préfectoral du , le siège de la communauté de communes des Portes du Haut-Doubs est transféré de Vercel-Villedieu-le-Camp au 7 rue Denis Papin à Valdahon[1].

À la suite de l'arrêté préfectoral du , la commune de Bouclans quitte la communauté de communes du Doubs Baumois pour rejoindre la communauté de communes des Portes du Haut-Doubs[2].

Remove ads

Composition

La communauté de communes est composée des 47 communes suivantes :

Davantage d’informations Nom, Code Insee ...
Remove ads

Compétences

Notes et références

Voir aussi

Loading related searches...

Wikiwand - on

Seamless Wikipedia browsing. On steroids.

Remove ads