Communauté de communes du Bocage champenois

La communauté de communes du Bocage champenois est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Marne et la région Champagne-Ardenne.

Ancienne communauté de communes du Bocage champenois
Administration
Pays	France
Région	Champagne-Ardenne
Département	Marne
Forme	Communauté de communes
Siège	Saint-Remy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson
Communes	11
Date de création	17 décembre 1993
Date de disparition	31 décembre 2013
No SIREN	245 100 722
Démographie
Population	2 178 hab. (2011)
Densité	14 hab./km2
Géographie
Superficie	151,03 km2
Liens
Fiche Banatic	Données en ligne
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Elle a été supprimée le 1^er janvier 2014, et intégrée dans la nouvelle communauté de communes Perthois-Bocage et Der.

Historique

La communauté de communes du Bocage champenois est créée par arrêté préfectoral du 17 décembre 1993^[1], et regroupe à l'origine les 8 communes d'Ambrières, Arrigny, Brandonvillers, Drosnay, Écollemont, Landricourt, Sainte-Marie-du-Lac-Nuisement, Saint-Remy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson^[2].

Au fil des années, d'autres communes rejoignent la communauté :

• 1995 : Sapignicourt ;
• 1997 : Châtillon-sur-Broué ;
• 1998 : Moncetz-l'Abbaye ;
• 2004 : Isle-sur-Marne ;
• 2007 : Outines ;
• 2008 : Giffaumont-Champaubert^[2]. Au 1^er janvier 2009, l'intercommunalité était constituée de 14 communes regroupant 2863 habitants^[3].

Au 1^er janvier 2013, les communes de Ambrières, Landricourt et Sapignicourt quittent l'intercommunalité pour rejoindre la communauté de communes de Saint-Dizier, Der et Blaise^[4], transformée depuis en communauté d'agglomération.

Conformément aux prévisions du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Marne du 15 décembre 2011^[5], trois petites communautés de communes préexistantes :
- la communauté de communes du Bocage Champenois ;
- la communauté de communes Marne et Orconte ;
- la communauté de communes du Perthois  ;
ont fusionné pour créer la nouvelle Communauté de communes Perthois-Bocage et Der, à laquelle se sont également jointes une commune détachée de la communauté de communes de Val de Bruxenelle (Favresse) et la commune isolée de Gigny-Bussy^[6].

Territoire communautaire

Géographie

Composition

La communauté de communes était composée le 1^er janvier 2013, des communes suivantes :

• Saint-Remy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson
• Arrigny
• Brandonvillers
• Châtillon-sur-Broué
• Drosnay
• Écollemont
• Giffaumont-Champaubert
• Isle-sur-Marne
• Moncetz-l'Abbaye
• Outines
• Sainte-Marie-du-Lac-Nuisement

Situation

• Voir la limite de la Communauté sur Openstreetmap

Fonctionnement

Siège

Le siège est situé à Saint-Remy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson, 23 rue du Radet.

Élus

La communauté de communes était administrée par un conseil communautaire constitué de représentants de chaque commune, élus en leur sein par les conseils municipaux, à raison de :
- 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant pour les communes de moins de 100 habitants,
- 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants pour les communes de 100 à 500 habitants,
- 3 délégués titulaires et 3 délégués suppléants pour les communes de plus de 500 habitants^[7].

Liste des présidents

Liste des présidents

Période		Identité	Étiquette	Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
?	2008	Denis Droin		Maire de Ambrières (2001 → )
3 avril 2008	31 décembre 2012[8]	Alain Simon		Maire de Sapignicourt (1995 → )
janvier 2012[9]	décembre 2013	Joël Cappez		Maire de Brandonvillers (1989 → )

Compétences

L'intercommunalité exerçait les compétences qui lui avaient été transférées par les communes membres, conformément aux dispositions légales.

Régime fiscal et budget

La communauté de communes percevait une fiscalité additionnelle aux impôts locaux des communes, sans FPZ (fiscalité professionnelle de zone) et sans FPE (fiscalité professionnelle sur les éoliennes).