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Communauté de communes du Plateau de Montbazens
intercommunalité française De Wikipédia, l'encyclopédie libre
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La communauté de communes du Plateau de Montbazens est une communauté de communes française, située dans le département de l'Aveyron.
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Historique
Elle a été créée en 1997 à partir du syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) composé des treize communes de l'ancien canton de Montbazens et d'un syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) composé de sept autres communes.
Territoire communautaire
Géographie
Composition
La communauté de communes est composée des 13 communes suivantes :
Démographie

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Administration
Résumé
Contexte
Siège
Le siège de la communauté de communes est situé à Montbazens[2].
Les élus
Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 28 conseillers[3], représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit[3] :
Présidence
Compétences
Régime fiscal et budget
Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité additionnelle sans fiscalité professionnelle de zone et sans fiscalité professionnelle sur les éoliennes[2].
Projets et réalisations
Références
Voir aussi
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