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Communauté de communes du Plateau de Montbazens

intercommunalité française De Wikipédia, l'encyclopédie libre

Communauté de communes du Plateau de Montbazens
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La communauté de communes du Plateau de Montbazens est une communauté de communes française, située dans le département de l'Aveyron.

Faits en bref Administration, Pays ...
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Historique

Elle a été créée en 1997 à partir du syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) composé des treize communes de l'ancien canton de Montbazens et d'un syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) composé de sept autres communes.

Territoire communautaire

Géographie

Composition

La communauté de communes est composée des 13 communes suivantes :

Davantage d’informations Nom, Code Insee ...

Démographie

Évolution démographique du territoire
1968 1975 1982 1990 1999 2008 2013 2018
6 8146 5156 3645 8945 5945 9406 1716 156
Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
(Sources : Insee[1])
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Administration

Résumé
Contexte

Siège

Le siège de la communauté de communes est situé à Montbazens[2].

Les élus

Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 28 conseillers[3], représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit[3] :

Davantage d’informations Nombre de conseillers, Communes ...

Présidence

Davantage d’informations Période, Identité ...

Compétences

Régime fiscal et budget

Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité additionnelle sans fiscalité professionnelle de zone et sans fiscalité professionnelle sur les éoliennes[2].

Projets et réalisations

Références

Voir aussi

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