Conseil départemental de la Côte-d'Or

Le conseil départemental de la Côte-d’Or est l'assemblée délibérante du département français de la Côte-d'Or. Avant le renouvellement des assemblées départementales de 2015, cette instance portait le nom de conseil général de la Côte-d’Or.

Conseil départemental de la Côte-d'Or

Situation

Pays	France
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Département	Côte-d'Or
Siège	Dijon

Exécutif

Président	François Sauvadet (UDI)

Groupes politiques

La Côte-d'Or passionnément	28 / 46 François Sauvadet
Côte-d'Or Terres d'avenir	18 / 46 Colette Popard

Budget

Budget total	542,7 M€
Budget d'investissement	93,6 M€
Budget de fonctionnement	449,1 M€
Site internet	http://www.cotedor.fr/

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Composé de 46 conseillers départementaux élu pour six ans, il est présidé par François Sauvadet depuis 2008.

Le siège

Entrée du conseil départemental, rue de la Préfecture à Dijon.

La cité Henry-Berger, rue Joseph Tissot.

Jusqu'en 1856, le conseil général de la Côte-d’Or est installé à l'hôtel Bouhier de Lantenay à Dijon, cohabitant avec l'administration de la préfecture. A partir de cette date, l'assemblée s'installe dans l'ancien enclos de Clairvaux, contiguë à la préfecture^[1]. De 1899 à 1902, un nouveau bâtiment est construit par l'architecte Arthur Chaudouet, dénommé l'Hôtel du Département^[2].

En 1991, l'administration récupère l'ancienne École normale de filles, devenant la cité Henry-Berger, antenne du conseil général, devenu conseil départemental en 2015^[3].

Président

Le président du conseil départemental de la Côte-d’Or est François Sauvadet (UDI), ancien ministre de la Fonction publique, élu le jeudi 20 mars 2008, réélu le jeudi 31 mars 2011 puis le jeudi 2 avril 2015. Il succède aux anciens présidents dont les noms suivent:

Depuis 1945, les présidents du conseil général puis du conseil départemental sont :

Période		Identité	Étiquette
Président du conseil général
1945	1946	Jean Bouhey		SFIO
1951	1961	Robert Kuhn		DVD
1951	1966	Marcel Roclore		CNIP
1966	1975	Jean Veillet		CNIP
1975	1979	Henri Massias Jurien de La Gravière		DVD
1979	1982	Pierre Palau		PS
1982	1988	Robert Poujade		RPR
1988	1994	Henry Berger		RPR
1994	2008	Louis de Froissard de Broissia		RPR puis UMP
2008	2015	François Sauvadet		UDF puis NC
Président du conseil départemental
2015	En cours	François Sauvadet		UDI

Questeur

• Laurent Thomas

Vice-présidents

• François-Xavier Dugourd, 1^er Vice-président
• Hubert Brigand, 2^e vice-président
• Martine Eap-Dupin, 3^e vice-président
• Emmanuelle Coint, 4^e vice-président
• Ludovic Rochette, 5^e vice-président
• Jean-Pierre Rebourgeon, 6^e vice-président
• Catherine Louis, 7^e vice-président
• Laurence Porte, 8^e vice-président
• Denis Thomas, 9^e vice-président
• Marc Frot, 10^e vice-président
• Marie-Claire Bonnet-Vallet, 11^e vice-président
• Patricia Gourmand, 12^e vice-président
• Dominique Girard, 13^e vice-président
• Patrick Chapuis, rapporteur du budget

Conseillers départementaux

Le conseil départemental de la Côte-d’Or comprend 46 conseillers départementaux issus des 23 cantons de la Côte-d'Or.

Parti	Sigle		Élus	Groupes
Majorité (28 sièges)
Les Républicains		LR	15	La Côte-d'Or passionnément
Union des démocrates et indépendants		UDI	6
Divers droite		DVD	5
La République en marche		LREM	2
Opposition (18 sièges)
Parti socialiste		PS	11	Côte-d'Or Terres d'avenir
Divers gauche		DVG	3
Europe Écologie Les Verts		EÉLV	2
Génération.s		G.s	1
Cap21		Cap21	1
Président du Conseil départemental
François Sauvadet (UDI)

Anciennes compositions de l'assemblée départementale

-Assemblée issue des élections de mars 2015 :

Parti	Sigle		Élus	Groupes
Majorité (28 sièges)
Union pour un mouvement populaire		UMP	16	Majorité départementale
Divers droite		DVD	7
Union des démocrates et indépendants		UDI	5
Opposition (18 sièges)
Parti socialiste		PS	15	Forces de progrès
Europe Écologie Les Verts		EÉLV	1
Mouvement des progressistes		MDP	1
Divers gauche		DVG	1
Président du Conseil départemental
François Sauvadet (UDI)

-Assemblée issue des élections de mars 2011 :

Majorité (22 sièges)
Union pour un mouvement populaire		UMP	11	Initiative Côte d'Or
Divers droite		DVD	8
Nouveau centre		NC	2
Mouvement démocrate		MoDem	1
Opposition (21 sièges)
Parti socialiste		PS	12	Forces de progrès
Divers gauche		DVG	6
Parti radical de gauche		PRG	3
Président du Conseil général
François Sauvadet (NC)

-Assemblée issue des élections de mars 2008 :

Majorité (22 sièges)
Union pour un mouvement populaire		UMP	11	Initiative Côte d'Or
Divers droite		DVD	8
Nouveau centre		NC	2
Mouvement démocrate		MoDem	1
Opposition (21 sièges)
Parti socialiste		PS	12	Forces de progrès
Divers gauche		DVG	6
Parti radical de gauche		PRG	3
Président du Conseil général
François Sauvadet (NC)

 

Composition des commissions intérieures

Première commission : affaires financières, générales et ressources humaines

Présidente : Martine Eap-Dupin

Vice-président : Charles Barrière

Rapporteur général du Budget : Patrick Chapuis

Membres : François-Xavier Dugourd, Anne Parent, Marie-Laure Rakic, Michel Bachelard, Christophe Lucand, Colette Popard, Christine Renaudin-Jacques

Deuxième commission : aménagement du territoire, économie, logement, agriculture et développement durable

Président : Marc Frot 1^er vice-président : Anne Erschens

2^e vice-président et rapporteur économie : Denis Thomas

Rapporteur Eau, Environnement et Déchets : Dominique Girard

Membres : Valérie Bouchard, Sandrine Hily, Dominique Michel, Alain Millot, Pierre Poillot

Troisième commission : infrastructures, transports et numérique

Président : Hubert Poullot

Vice-président : Vincent Dancourt

Rapporteur Voirie : Hubert Brigand

Rapporteur Numérique : Ludovic Rochette

Membres : Gilles Delepau, Laurent Thomas, André Gervais, Paul Robinat, Jeannine Tisserandot, Céline Tonot

Quatrième commission : actions sociales et intergénérationnelles

Présidente : Emmanuelle Coint

1^er vice-président : Danielle Darfeuille

2^d vice-président : Christine Richard

Secrétaire : Christelle Meheu

Membres : Patricia Gourmand, Christophe Avena, Nathalie Koenders, Céline Maglica

Cinquième commission : éducation, tourisme, sport et culture

Présidente : Catherine Louis

Vice-président : Valérie Dureuil

Rapporteur Culture : Laurence Porte

Rapporteur Tourisme Jean-Pierre Rebourgeon

Rapporteur Sports : Marie-Claire Vallet

Membres : Hamid El hassouni, Dénia Hazhaz, Béatrice Moingeon Hermary

Budget

Le budget primitif 2015 du Conseil départemental de la Côte-d'Or est de 574,6 M€.

Il a été voté par l'Assemblée départementale lors de la session des 18 et 19 décembre 2014.

Chiffres du budget 2015

• 2015 : 574,6 millions d'euros (Hors gestion active de la dette)

Budget 2015 :[4]
Domaine d'investissement	Investissement
Enfance	66 millions d'euros
Seniors	74,1 millions d'euros
Handicap	67,5 millions d'euros
Insertion	53,5 millions d'euros
Transports scolaires Transco	28,1 millions d'euros
Transports collectifs Transco	5,9 millions d'euros
Routes, aménagements, entretien et sécurité	31,4 millions d'euros
Aménagement numérique	15,5 millions d'euros
Programme Village Côte-d'Or, bâtiments communaux, de loisirs et scolaires	3,4 millions d'euros
Logement	3,8 millions d'euros
Service Départemental d'Incendie et de Secours	17 millions d'euros
Eau et environnement	4,5 millions d'euros
Agriculture	3,2 millions d'euros
Économie et emploi	2,4 millions d'euros
Tourisme	6,9 millions d'euros
Collèges	26,5 millions d'euros
Culture, jeunesse et sport	6,7 millions d'euros

Identité visuelle

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  Logo de la Côte-d'Or (conseil général) de 2008 à 2015
• 
  Logo de la Côte-d'Or (conseil départemental) depuis 2015