Jacques de Maleville

Jacques de Maleville, né et baptisé le 19 juin 1741 à Domme^[1], où il est mort le 22 novembre 1824 à dix heures du matin, à l'âge de 83 ans^[2], jurisconsulte et homme politique français, fut l'un des rédacteurs du Code civil.

Jacques de Maleville

Jacques, marquis de Maleville (1741-1824), président du tribunal de cassation. Auguste Gaspard, baron Boucher-Desnoyers (1779-1857), huile sur toile (1^re moitié XIX^e siècle), musée de l'Histoire de France (Versailles).

Fonctions

Pair de France
4 juin 1814 - 22 novembre 1824
Membre du Conseil des Anciens
Membre du Sénat conservateur

Titre de noblesse

Baron de l'Empire (d)
à partir de 1808

Biographie

Naissance	19 juin 1741 Domme
Décès	22 novembre 1824 (à 83 ans) Domme
Nationalité	française
Activités	Jurisconsulte, homme politique, magistrat
Enfant	Pierre-Joseph de Maleville

Autres informations

Date de baptême	19 juin 1741
Distinction	Grand officier de la Légion d'honneur‎

Blason

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Biographie

Buste de Jacques de Maleville à Domme.

Fils de Pierre Maleville, bourgeois et négociant de Domme et de Louise Anne Molène, marié le 5 juillet 1773 au Bugue, Dordogne, avec Pauline Lafaye^[2] (ou de La Faye)^[3], dont sept enfants, deux fils et cinq filles :

• Françoise Émilie de Maleville (1774-1778)
• Marie Pauline de Maleville (1775)
• Marie Marguerite de Maleville (1777)
• Pierre-Joseph de Maleville (1778-1832), suivit lui aussi une brillante carrière politique et juridique ; il épousa la fille du baron Liborel.
• Marie Antoinette Pauline de Maleville (1779-1868)
• Pierre Joseph Jacques de Maleville (1783-1836)
• Marie Marguerite Rose de Maleville (1785-1857)

Avocat à Bordeaux en 1789, il devient en 1790 président du directoire de la Dordogne puis juge au tribunal de cassation de 1791 à 1795.

Il est membre du Conseil des Anciens^[4] de 1795 à 1799 puis redevient juge au tribunal de cassation.

Sous le consulat de Bonaparte il fait partie, en tant que secrétaire rédacteur, des quatre rédacteurs du Code civil français avec Jean Étienne Marie Portalis, Félix Julien Jean Bigot de Préameneu et François Denis Tronchet. Sur ces quatre rédacteurs, il est celui qui vient du Sud-Ouest de la France, c'est-à-dire d'un pays de droit écrit comme Portalis. Il défend avec ce dernier la conception romaine contre les partisans de la coutume, s'opposant par ailleurs au divorce.

Maleville fut nommé sénateur en 1806. Il est créé baron d'Empire sur institution de majorat par lettres patentes du 26 avril 1808, puis comte de l'Empire sur institution de majorat par lettres patentes du 31 janvier 1810^[4], confirmé héréditaire par ordonnance royale du 3 février 1815, ensuite marquis-pair par ordonnance royale et lettres patentes du 31 août 1817, confirmé sur promesse d'institution de majorat par lettres patentes du 9 décembre suivant. Il est nommé grand officier de la Légion d'honneur en 1817^[5] par Louis XVIII, en remerciement pour avoir voté la déchéance de Napoléon I^er.

Hommage

• Rue Maleville (Paris)
• Rue Jacques de Maleville (Domme, Dordogne)

Ouvrages

• Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au conseil d'État (1804-1805)
• un traité du Divorce, (1801-1816)

Sources bibliographiques

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• « Jacques de Maleville », dans Adolphe Robert et Gaston Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, Edgar Bourloton, 1889-1891 [détail de l’édition]
• Sylvie Guillaume et Bernard Lachaise (Université Bordeaux-Montaigne. Centre aquitain de recherches en histoire contemporaine), Dictionnaire des parlementaires d'Aquitaine sous la Troisième République, Talence, Presses Universitaires de Bordeaux, 1998, br, couv. ill.; 624, 24 cm (ISBN 2-86781-231-3 et 9782867812316, OCLC 468077217, BNF 37035405, SUDOC 045199868, présentation en ligne, lire en ligne), p. 99 à 101
• Titres A. de la N., D. de La Barre de Raillicourt et Armorial, H. Jougla de Morenas^[Quoi ?]
• Jacques de Maleville, un réformateur modéré au service d'un projet de nation: du cahier de doléances de Domme à la corédaction du Code civil, Olivia Arana de Maleville, Fondation Napoléon, novembre 2024 [lire en ligne]