Table de marbre

Les Tables de marbre forment dans le royaume de France de l'Ancien Régime le niveau de juridiction le plus élevé en ce qui concerne l'administration des Eaux et Forêts.

Edit du 20 mai 1704

Origine de cette dénomination

Ce nom évoque une grande table de marbre située dans une salle du palais de justice de Paris, dans laquelle le connétable de France, l’amiral de France^[1] et le Grand maître des Eaux et Forêts de Paris exerçaient leur juridiction.

Cette table a été détruite lors d'un incendie survenu en 1618^[2].

La juridiction des eaux et forêts sous l'Ancien Régime

Organisation générale

Dès le XIV^e siècle, une juridiction royale d'exception est instituée afin de contrôler, surveiller et juger les activités liées à l’exploitation des bois, à la chasse et à la pêche. Cette juridiction concerne au départ les terres relevant du domaine royal.

Au terme d'une lente évolution, marquée notamment par un édit d'Henri II en 1554, l'organisation des Eaux et Forêts est définitivement fixée par une ordonnance élaborée sous la direction de Colbert et promulguée par Louis XIV en août 1669, l'« ordonnance... sur le fait des Eaux et Forêts... contenant les lois forestières de France... », considérée comme un premier code forestier.

L'ordre juridictionnel des Eaux et Forêts comporte trois niveaux :

• en première instance, les maîtrises particulières ou « grueries royales^{[réf. nécessaire]} » ;
• en deuxième instance, les grandes maîtrises des Eaux et Forêts ;
• enfin les Tables de marbre, établies auprès des cours souveraines de justice que sont les Parlements du royaume (Parlement de Paris, Parlement de Bretagne, Parlement de Bordeaux, Parlement d'Aix, etc.).

Les maîtrises particulières

Les maîtrises particulières des Eaux et Forêts, généralisées à chaque bailliage ou sénéchaussée à partir de 1555, sont dirigées par un maître puis, à partir de 1575, par un « maître particulier ».

En matière judiciaire, elles connaissent de tous les contentieux civils et criminels relatifs aux Eaux et Forêts et sont également juges des violations des règlements sur la chasse et la pêche.

Le ressort des maîtrises particulières n’est pas toujours identique à celui des bailliages. Par exemple, celui de la maîtrise particulière de Paris comprend le territoire de la prévôté et vicomté de Paris augmenté de ceux des bailliages d’Étampes, La Ferté-Alais, Brie-Comte-Robert et Corbeil.

Les grandes maîtrises

Elles sont au nombre de seize en 1689, dix-sept en 1720, vingt en 1788.

Le lieutenant général du Grand maître juge les appels contre les jugements des maîtres particuliers du ressort. Un appel peut ensuite être porté devant le Parlement jusqu'en 1558 ; devant la Table de marbre après.

Les Tables de marbre

Les Tables de marbre jugent en dernier ressort à partir d'un édit de mars 1558^{[réf. nécessaire]} :

La Table de marbre rend des jugements souverains prononcés par les lieutenants généraux et particuliers^[pas clair] et les conseillers de la Table de marbre^{[réf. nécessaire]} associés à des magistrats du Parlement, placés sous la présidence du premier président du Parlement. La procédure suivie est celle du Parlement.