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taxable
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Français
Étymologie
Adjectif
taxable \tak.sabl\ masculin et féminin identiques
- Que l’on peut taxer.
Il reste donc la matière indéfiniment taxable, les circonscrits circoncis. Cette matière est-elle donc intarissable ? Peu de génie suffit pour inventer sans cesse de nouvelles sources de dépenses ; mais il serait équitable au Consistoire central de nous indiquer les moyens d’y proportionner nos recettes.
— (Olry Terquem, Première lettre d’un Israélite français à ses coreligionnaires, sur l’urgente nécessité de célébrer l’office en français le jour de dimanche, à l’usage des Israélites qui ne peuvent assister à l’office asiatique de la veille, comme unique moyen de rendre désormais l’éducation religieuse possible in France, Bachelier, Paris, 1821, page 9)Le caractère taxable n'est donc pas lié à l’utilisation effective du produit livré, mais à l’utilisation habituelle des produits du même genre.
— (Circulaire du 6 avril 2010 : Taxe générale sur les activités polluantes, Ministère du Budget, des Comptes Publics et de la Réforme de l’État, France)Par exemple, l’importation de gazole repris à la nomenclature combinée 27 10 19 43 commercialisé pour une utilisation en tant que fluide caloporteur (décret 99-508 du 17 juin 1999) rend ce produit taxable à la TGAP, bien qu’aucun tarif de TGAP ne soit indiqué dans la colonne 11 du tableau (annexe 3).
— (Circulaire du 14 septembre 2018 : Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 15 septembre 2018, République française : Ministère de l’Action et des Comptes publics)
Synonymes
Antonymes
Vocabulaire apparenté par le sens
taxable figure dans le recueil de vocabulaire en français ayant pour thème : comptabilité.
Traductions
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Anglais
Étymologie
Adjectif
taxable
Prononciation
- (Région à préciser) : écouter « taxable [Prononciation ?] »
Occitan
Étymologie
Adjectif
taxable \ta.ˈt͡sa.ple\ (graphie normalisée)
Références
- (oc) Joan de Cantalausa, Diccionari General Occitan a partir dels parlars lengadocians, 2002, ISBN 2-912293-04-9, C.A.O.C. → ieo12.org, mertyl.free.fr (PDF)
- Josiane Ubaud, Diccionari ortografic, gramatical e morfologic de l’occitan segon los parlars lengadocians, Trabucaire, 2011, ISBN 978-2-84974-125-2
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