Top Qs
Chronologie
Chat
Contexte
Commission de la Défense nationale et des Forces armées
commission de l'Assemblée nationale française De Wikipédia, l'encyclopédie libre
Remove ads
Pour les articles homonymes, voir Commission de la Défense nationale.
La commission de la Défense nationale et des Forces armées est l'une des huit commissions permanentes de l'Assemblée nationale française. Elle est actuellement présidée, au cours de la XVIIe législature de la Cinquième République, par Jean-Michel Jacques, député de la sixième circonscription du Morbihan.
.png)
Remove ads
Organisation
Compétences
La commission a compétence dans les domaines suivants :
- Organisation générale de la Défense ;
- Politique de coopération et d’assistance dans le domaine militaire ;
- Plans à long terme des armées ;
- Industries aéronautique, spatiale et d’armement ;
- Établissements militaires et arsenaux ;
- Domaine militaire ;
- Service national et lois sur le recrutement ;
- Personnels civils et militaires des armées ;
- Gendarmerie et justice militaire.
Remove ads
Liste des présidents sous la Ve République
Résumé
Contexte
Composition du bureau
XIIIe législature
Lors de la XIIIe législature, la commission est présidée par Guy Teissier et a pour vice-présidents Patricia Adam, Philippe Folliot, Philippe Vitel et Michel Voisin[1].
XIVe législature
Du au , sous la XIVe législature, la commission est présidée par Patricia Adam (PS) et son bureau est composé ainsi[6] :
XVe législature
À partir du , le bureau est composé comme suit.
XVIe législature
XVIIe législature
Remove ads
Notes et références
Articles connexes
Liens externes
Wikiwand - on
Seamless Wikipedia browsing. On steroids.
Remove ads