Top Qs
Chronologie
Chat
Contexte
Communauté de communes de Bayeux Intercom
intercommunalité française du Calvados De Wikipédia, l'encyclopédie libre
Remove ads
La communauté de communes de Bayeux Intercom est une communauté de communes française du département du Calvados, dans la région Normandie.
Remove ads
Historique
Elle a été créée le à l'initiative de Jean-Léonce Dupont, maire-adjoint de Bayeux, André Lefèvre, maire de Subles et Christian Bansard, maire de Saint-Martin-des-Entrées. Elle regroupait alors douze communes, puis quatorze en 1997. Elles étaient trente-quatre entre 2003 et 2015. Rejointes par Arromanches-les-Bains et Saint-Côme-de-Fresné[1], elles sont trente-six depuis le .
Remove ads
Territoire communautaire
Résumé
Contexte
Géographie
Située dans le nord du département du Calvados, la communauté de communes de Bayeux Intercom regroupe 36 communes et s'étend sur 199 km2[2].
Établissements publics de coopération intercommunale limitrophes
Composition
La communauté de communes est composée des 36 communes suivantes :
Démographie
Remove ads
Administration
Résumé
Contexte
Siège
Le siège de la communauté de communes est situé à Bayeux.
Les élus
Elle est administrée par un conseil communautaire constitué de 67[4] conseillers titulaires et 32 conseillers suppléants. Il se réunit en moyenne une fois par mois. Le conseil municipal de chaque commune a désigné ses délégués communautaires proportionnellement au nombre d'habitants de la commune.
Le bureau définit la politique communautaire.
Neuf commissions, une par compétence, instruisent les dossiers à présenter au conseil communautaire.
- Travaux, Lutte contre les inondations
- Enseignement, Gestion de la Piscine
- Finances
- Eau Potable et Défense Incendie
- Développement Touristique
- Développement Économique
- Assainissement, Environnement
- Aménagement du Territoire, OPAH, SIG
- Administration Générale et Personnel
Présidence
Compétences
Dès sa création, l'intercommunalité devait exercer des compétences obligatoires :
- aménagement de l'espace et de l'environnement,
- création et réalisation de zones d'activités d'intérêt communautaire,
- développement économique,
- développement touristique.
La communauté a étendu ses compétences en 2005 et 2006 :
- : extension des compétences à l'information géographique, à l'eau potable et la défense incendie,
- et : extension des compétences à l'enseignement préélémentaire et élémentaire,
- : extension des compétences à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés.
Régime fiscal et budget
Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU).
Remove ads
Projets et réalisations
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
Voir aussi
Articles connexes
Bibliographie
Liens externes
.svg){kind=link}
Notes et références
Wikiwand - on
Seamless Wikipedia browsing. On steroids.
Remove ads