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Communauté de communes Ardre et Vesle

ancienne intercommunalité française De Wikipédia, l'encyclopédie libre

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La Communauté de communes Ardre et Vesle est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Marne et la région Champagne-Ardenne.

Faits en bref Administration, Pays ...

Elle a été supprimée le 1er janvier 2014, et intégrée dans la nouvelle communauté de communes Fismes Ardre et Vesle.

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Historique

La communauté a été créée par un arrêté préfectoral du 2 octobre 1997[1].

Conformément aux prévisions du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Marne du 15 décembre 2011[2], les anciennes communautés de communes CC des Deux Vallées du Canton de Fismes (9 communes) et CC Ardre et Vesle (11 communes) ont fusionné par arrêté préfectoral du 23 mai 2013, afin de former à compter du 1er janvier 2014 la nouvelle communauté de communes Fismes Ardre et Vesle[3].

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Territoire communautaire

Géographie

Composition

Elle était composée des 11 petites communes suivantes, dont la plus importante est Prouilly :

Politique et administration

Siège

La communauté de communes avait son siège à Prouilly, 23 Grande Rue .

Élus

La communauté de communes était administrée par un conseil communautaire constitué de représentants de chaque commune, élus en leur sein par les conseils municipaux.

Liste des présidents

Davantage d’informations Période, Identité ...

Compétences

L'intercommunalité exerçait les compétences qui lui avaient été transférées par les communes membres, conformément aux dispositions légales.

Régime fiscal et budget

La communauté de communes perçoit une fiscalité additionnelle aux impôts locaux des communes, sans FPZ (fiscalité professionnelle de zone) et sans FPE (fiscalité professionnelle sur les éoliennes).

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

Notes et références

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