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Communauté de communes Sauer-Pechelbronn
intercommunalité française De Wikipédia, l'encyclopédie libre
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La Communauté de communes Sauer-Pechelbronn est une des intercommunalités qui composent le Pays de l'Alsace du Nord située dans le département du Bas-Rhin et la région Grand Est.
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Historique
La communauté de communes Sauer-Pechelbronn existe officiellement depuis le , elle est issue du regroupement de deux structures
- la Communauté de communes de la Vallée de la Sauer (créée le et faisant suite au SIVOM de la Vallée de la Sauer créé en 1989)
- la Communauté de communes de Pechelbronn
Composition
Résumé
Contexte
La communauté de communes est composée des 24 communes suivantes :
Géographie
- Le Parc naturel régional des Vosges du Nord compte 111 communes dont 39 en Moselle et 72 dans le Bas-Rhin[1], dont 14 au sein de la Communauté de communes Sauer-Pechelbronn :
- Frœschwiller, Gœrsdorf, Kutzenhausen, Lampertsloch, Langensoultzbach, Lembach, Lobsann, Merkwiller-Pechelbronn, Morsbronn-les-Bains, Niedersteinbach, Obersteinbach, Preuschdorf, Wingen, Wœrth.
Établissements publics de coopération intercommunale limitrophes
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Pôle d'équilibre territorial et rural
La communauté de communes, conjointement avec la communauté d'agglomération de Haguenau, les communautés de communes du Pays de Wissembourg, du Pays de Niederbronn-les-Bains, de la Basse-Zorn et de l'Outre-Forêt, forme le pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de l'Alsace du Nord[2].
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Compétences
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Administration
Résumé
Contexte
La communauté de communes Sauer-Pechelbronn a son siège à Durrenbach.
Budget et fiscalité 2023
En 2023, le budget de la communauté de communes était constitué ainsi[3] :
- total des produits de fonctionnement : 8 150 000 €, soit 455 € par habitant ;
- total des charges de fonctionnement : 7 805 000 €, soit 436 € par habitant ;
- total des ressources d'investissement : 7 345 000 €, soit 410 € par habitant ;
- total des emplois d'investissement : 9 417 000 €, soit 526 € par habitant ;
- endettement : 78 090 000 €, soit 436 € par habitant.
Avec les taux de fiscalité suivants :
- taxe d'habitation (dont THLV et GEMAPI) : 12,52 % ;
- taxe foncière sur les propriétés bâties (dont GEMAPI) : 3,33 % ;
- taxe foncière sur les propriétés non bâties (dont GEMAPI) : 10,34 % ;
- taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties : 45,11 % ;
- cotisation foncière des entreprises (fiscalité additionnelle - dont GEMAPI) : 0,00 % ;
- cotisation foncière des entreprises (fiscalité prof. unique ou de zone dont GEMAPI) : 21,80 % ;
- cotisation foncière des entreprises (fiscalité des éoliennes - dont GEMAPI) : 0,00 %.
(nb : GEMAPI : Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations)
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Mobilités
La communauté de communes est devenue autorité organisatrice de la mobilité (AOM).
Impact énergétique et climatique
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Environnement
Résumé
Contexte
Déchets
Énergie et climat
Dans le cadre du schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET) du Grand Est, ATMO Grand Est tient à jour les statistiques énergétiques[6] des établissements publics de coopération intercommunale de la collectivité européenne d'Alsace sous forme de diagramme de flux[5].
L'énergie finale annuelle, consommée en 2021, est exprimée en gigawatts-heures[Note 1],[Note 2].
L'énergie produite en 2021 est également exprimée en gigawatts-heures.
Les gaz à effet de serre sont exprimés en kilotonnes équivalent CO2.
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Notes et références
Voir aussi
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