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Communauté de communes Vexin Centre
intercommunalité française De Wikipédia, l'encyclopédie libre
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La communauté de communes Vexin Centre[1],[2] est une communauté de communes française, située dans le département du Val-d'Oise en région Île-de-France.
Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française.
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Historique
La communauté de communes Vexin Centre a été créée au par un arrêté préfectoral du [3]
Elle est issue de la fusion de la communauté de communes des Trois Vallées du Vexin, de la communauté de communes Val de Viosne et de la communauté de communes du Plateau du Vexin.
Le , la commune de Berville, issue de la communauté de communes de la Vallée du Sausseron, rejoint la CC Vexin Centre.
Le , Gadancourt fusionne au sein d'Avernes. Le , Gouzangrez fusionne avec Commeny.
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Territoire communautaire
Géographie
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Composition
En 2023, la communauté de communes est composée des 34 communes suivantes[3] :
Démographie
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Administration
Résumé
Contexte
Siège
La communauté a son siège 1 rue de Rouen à Vigny[3].
Élus
La communauté de communes est administrée par son conseil communautaire, composé pour la mandature 2020-2026 de 52 conseillers communautaires[5], qui sont des conseillers municipaux représentant chaque commune membre et répartis en fonction de leur population de la manière suivante[6] :
- 7 délégués pour Marines ;
- 4 délégués pour Chars ;
- 3 délégués pour Boissy-l'Aillerie et Cormeille-en-Vexin ;
- 2 délégués pour Ableiges, Seraincourt, Us et Vigny;
- 1 délégué ou son suppléant pour les autres communes.
Au terme des élections municipales de 2020 dans le Val-d'Oise, le conseil communautaire restructuré du a réélu son président, Michel Guiard, maire de Boissy-l’Aillerie[7]. Celui-ci ayant démissionné de ces fonctions, le conseil communautaire a élu le sa successeure, Nadine Ninot, maire de Marines, ainsi que ses onze vice-présidents, qui sont[6] :
- Philippe Houdaille, maire de Moussy, chargé du pôle environnement et cadre de vie ;
- Chrystelle Noblia, maire d'Avernes, chargé du pôle services à la population ;
- Guy Paris, maire de Sagy, responsable du pôle entraide, ressources ;
- Alain Mateos, maire de Montgeroult, chargé du pôle développement économique ;
- Marcel Allègre, maire de Frémainville, chargé du pôle aménagement du territoire ;
- Michel Razafimbelo, maire d'Haravilliers, chargé du pôle urbanisme, accessibilité ;
ainsi que :
- Michel Bajard, maire-adjoint de Cormeilles-en-Vexin, vice-président spécialisé ressources en eau, GEMAPI ;
- Michel Finet, maire de Condécourt, vice-président spécialisé suivi des travaux ;
- Ludovic Bazot, maire du Bellay-en-Vexin, vice-président spécialisé sécurité ;
- Évelyne Bossu, maire de Chars, vice-présidente spécialisée équipements publics
- Florent Ambrosino, maire de Santeuil, vice-président spécialisé nouveaux projets.
Liste des présidents
Compétences
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L'intercommunalité exerce les compétences qui lui sont transférées par les communes membres, dans les conditions fixées par le code général des collectivités territoriales.
Régime fiscal et budget
La Communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.
Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit la fiscalité professionnelle unique[3] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.
Elle ne reverse pas de dotation de solidarité communautaire[11] (DSC) à ses communes membres[3].
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Projets et réalisations
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Conformément aux dispositions légales, une communauté de communes a pour objet d'associer des « communes au sein d'un espace de solidarité, en vue de l'élaboration d'un projet commun de développement et d'aménagement de l'espace[12] ».
Notes et références
Annexes
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