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Communauté de communes du bassin de Bologne Vignory et Froncles

ancienne intercommunalité française de la Haute-Marne De Wikipédia, l'encyclopédie libre

Communauté de communes du bassin de Bologne Vignory et Froncles
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La communauté de communes du bassin de Bologne Vignory et Froncles est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Haute-Marne et la région Grand Est.

Faits en bref Administration, Pays ...
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Historique

La communauté de communes du bassin de Bologne Vignory et Froncles a été créée le 28 décembre 2001[2].

Par arrêté préfectoral du 17 novembre 2016[3], elle fusionne au avec les communautés du « pays chaumontais » (24 communes) et du « Bassin Nogentais » (17 communes) pour former la nouvelle communauté d'agglomération de Chaumont, du Bassin Nogentais et du Bassin de Bologne Vignory Froncles.

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Composition

Résumé
Contexte

La structure regroupait vingt-deux communes au 1er janvier 2016 :

Davantage d’informations Nom, Code Insee ...
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Organisation

Conseil communautaire

Le Conseil Communautaire est formé de 39 membres titulaires et de 17 suppléants.

Liste des présidents

Le président de la communauté de communes est élu par le conseil communautaire.

Davantage d’informations Période, Identité ...

Siège

Mairie, 52320 Vignory.

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 17.

Compétences obligatoires

Compétences optionnelles

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

Notes et références

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