Liste des anciennes communes du Loiret

Cette page a pour objectif de retracer toutes les modifications communales dans le département du Loiret : les anciennes communes qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations, les modifications officielles de nom, ainsi que les échanges de territoires entre communes.

En 1800, le territoire du département du Loiret comportait 363 communes^{[Note 1]}. Le département compte aujourd'hui 325 communes (au 1^er janvier 2025). Très tôt, certaines communes sont regroupées en lien avec leur toute petite taille, à l'image de Montville ou de Saint-Sauveur qui comptaient tout au plus une quarantaine d'habitants. Puis c'est par petites vagues que le nombre de communes a décru dans ce département : dans les années 1820-1830, puis dans la foulée de la loi Marcellin dans les années 1970, et enfin avec la loi NOTRe. Au cours de ces 200 années, une seule création aura été effectuée. À noter également qu'il n'y a eu aucun regroupement de communes entre 1832 et 1964.

Évolution du nombre de communes de 1790 à 2025 dans le département du Loiret

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Fusions

Résumé

Contexte

Davantage d’informations Nom de la nouvelle commune, Communes réunies ...

Nom de la nouvelle commune	Communes réunies	Régime	Date (et nature) de la décision	Date d'effet
La Selle-sur-le-Bied	La Selle-sur-le-Bied	commune nouvelle (SANS communes déléguées, depuis le 1-4-2020)^{[Note 2]}	26 février 2019 (Arrêté)^{[Off. 1]}	1^er mars 2019
Saint-Loup-de-Gonois
Bray-Saint-Aignan	Bray-en-Val	commune nouvelle (SANS communes déléguées, depuis le 3-6-2020)	25 juillet 2016 (Arrêté)^{[Off. 2]}	1^er janvier 2017
Saint-Aignan-des-Gués
Le Malesherbois	Malesherbes	commune nouvelle (avec communes déléguées)	30 novembre 2015 (Arrêté)^{[Off. 3]}	1^er janvier 2016
Coudray
Labrosse
Mainvilliers
Manchecourt
Nangeville
Orveau-Bellesauve
Douchy-Montcorbon	Douchy	commune nouvelle (SANS communes déléguées, depuis le 5-6-2020)	30 novembre 2015 (Arrêté)^{[Off. 4]}	1^er janvier 2016
Montcorbon
Boiscommun	Boiscommun	fusion association	16 avril 1974 (Arrêté)^{[Off. 5]}	1^er juin 1974
Chemault
Yèvre-la-Ville	Yèvre-la-Ville	fusion association	9 avril 1973 (Arrêté)^{[Off. 6]}	1^er juin 1973
Yèvre-le-Châtel
Crottes-en-Pithiverais	Crottes-en-Pithiverais	fusion association	30 décembre 1972 (Arrêté)^{[Off. 7]}	1^er janvier 1973
Teillay-Saint-Benoît
Bazoches-les-Gallerandes	Bazoches-les-Gallerandes	fusion association	14 décembre 1972 (Arrêté)^{[Off. 8]}	1^er janvier 1973
Izy
Greneville-en-Beauce	Greneville-en-Beauce	fusion association	12 décembre 1972 (Arrêté)^{[Off. 8]}	1^er janvier 1973
Guignonville
Outarville	Outarville	fusion association	8 décembre 1972 (Arrêté)^{[Off. 8]}	1^er janvier 1973
Allainville-en-Beauce
Faronville
Saint-Péravy-Épreux
Teillay-le-Gaudin
Gien	Gien	fusion association	16 octobre 1972 (Arrêté)^{[Off. 9]}	1^er janvier 1973
Arrabloy
Césarville^{[Note 3]}	Césarville	fusion association (fusion simple depuis le 1-1-1978)^{[C.O.G. 1]}	9 octobre 1972 (Arrêté)^{[Off. 10]}	1^er janvier 1973
Dossainville
Guigneville	Guigneville	fusion association	15 septembre 1972 (Arrêté)^{[Off. 11]}	1^er janvier 1973
Sébouville
Pithiviers-le-Vieil	Pithiviers-le-Vieil	fusion association	16 juin 1972 (Arrêté)^{[Off. 12]}	1^er septembre 1972
Bouzonville-en-Beauce
Varennes-Changy	Varennes-en-Gâtinais	fusion	5 octobre 1970 (Arrêté)^{[Off. 13]}	1^er janvier 1971^{[C.O.G. 2]}
Changy
Chevilly	Chevilly	fusion	31 décembre 1964 (Arrêté)^{[Off. 14]}	1^er janvier 1965^{[C.O.G. 2]}
Creuzy (Une partie)
Sougy	Sougy
Creuzy (Une partie)
Neuville-aux-Bois	Neuville-aux-Bois	fusion	1831^{[Cass. 1]}
Saint-Germain-le-Grand
Orveau	Orveau	fusion	1828^{[Cass. 2]}
Gollainville
Loury	Loury	fusion	1824^{[Cass. 3]}
Le Bourgneuf
Saint-Pryvé-Saint-Mesmin	Saint-Pryvé-Saint-Mesmin	fusion	1824^{[Cass. 4]}
Saint-Nicolas-Saint-Mesmin
Tournoisis	Tournoisis	fusion	1824^{[Cass. 5]}
Nids
Pithiviers	Pithiviers	fusion	1823^{[Cass. 6]}
Le Bourg-l'Abbaye
Aulnay-la-Rivière	Aulnay-la-Rivière	fusion	1821^{[Cass. 7]}
Villereau
Vrigny	Vrigny	fusion	1821^{[Cass. 8]}
Limiers
Yèvre-le-Châtel	Yèvre-le-Châtel	fusion	1821^{[Cass. 9]}
Souville
Férolles	Férolles	fusion	1818^{[Cass. 10]}
La Queuvre
Charmont	Charmont	fusion	1813^{[Cass. 11]}
Gironville
Malesherbes	Malesherbes	fusion	1813^{[Cass. 12]}
Rouville
Trézan
Nibelle	Nibelle	fusion	1813^{[Cass. 13]}
Saint-Sauveur
Engenville	Engenville	fusion	1812^{[Cass. 14]}
Montville
Cléry-Saint-André	Cléry	fusion	1795^{[Cass. 15]}
Saint-André
Autry-le-Châtel	Autry-le-Châtel	fusion	1790-1794^{[Cass. 16]}
Autry-la-Ville
Bondaroy	Bondaroy	fusion	1790-1794^{[Cass. 17]}
Saint-Martin-le-Seul
Lailly-en-Val	Lailly-en-Val	fusion	1790-1794^{[Cass. 18]}
Monçay
Nancray	Nancray	fusion	1790-1794^{[Cass. 19]}
La Nerville
Outarville	Outarville	fusion	1790-1794^{[Cass. 20]}
Acquebouille
Saint-Jean-de-Braye	Saint-Jean-de-Braye	fusion	1790-1794^{[Cass. 21]}
Saint-Loup-lez-Orléans
Sainte-Geneviève-des-Bois	Sainte-Geneviève-des-Bois	fusion	1790-1794^{[Cass. 22]}
Bricquemault

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Création

Davantage d’informations Nom de la commune créée, Commune affectée ...

Nom de la commune créée	Commune affectée	Mode de création	Date (et nature) de la décision
Le Bardon	Meung-sur-Loire	Démembrement	26 janvier 1861 (Décret)^{[Off. 15]}

Modifications de nom officiel

Résumé

Contexte

Davantage d’informations Ancien nom, Nouveau nom ...

Ancien nom	Nouveau nom	Date (et nature) de la décision
Quiers-sur-Bézonde	Quiers-sur-Bezonde	27 décembre 2022 (Décret)^{[Off. 16]}
Courcelles	Courcelles-le-Roi	5 novembre 2018 (Décret)^{[Off. 17]}
Rosoy-le-Vieil	Rozoy-le-Vieil	19 mars 2009 (Décret)^{[Off. 18]}
Boësse	Boësses	1^er février 2001 (Décret)^{[Off. 19]}
Ferrières	Ferrières-en-Gâtinais
Châteaurenard	Château-Renard	16 novembre 1998 (Décret)^{[Off. 20]}
Beaulieu	Beaulieu-sur-Loire	10 mars 1988 (Décret)^{[Off. 21]}
Césarville	Césarville-Dossainville^{[Note 3]}	2 décembre 1977 (Arrêté)^{[C.O.G. 1]}
Fontenay	Fontenay-sur-Loing	14 janvier 1957 (Décret)^{[Off. 22]}
Ousson	Ousson-sur-Loire	20 décembre 1956 (Décret)^{[Off. 23]}
Mézières-sous-Bellegarde	Mézières-en-Gâtinais	13 août 1939 (Décret)^{[Off. 24]}
Grigneville	Greneville-en-Beauce	1^er avril 1939 (Décret)^{[Off. 25]}
Oussoy	Oussoy-en-Gâtinais	21 novembre 1937 (Décret)^{[Off. 26]}
Boigny	Boigny-sur-Bionne	21 février 1933 (Décret)^{[Off. 27]}
Bouilly	Bouilly-en-Gâtinais
Boulay	Boulay-les-Barres
Bouzy	Bouzy-la-Forêt
Bray	Bray-en-Val
Cernoy	Cernoy-en-Berry
Chailly	Chailly-en-Gâtinais
Châlette	Châlette-sur-Loing
Charmont	Charmont-en-Beauce
Chevry	Chevry-sous-le-Bignon
Fréville	Fréville-du-Gâtinais
Mormant	Mormant-sur-Vernisson
Le Moulinet	Le Moulinet-sur-Solin
Orveau	Orveau-Bellesauve
Pers	Pers-en-Gâtinais
Varennes	Varennes-en-Gâtinais
Bordeaux	Bordeaux-en-Gâtinais	2 juillet 1921 (Décret)^{[Off. 28]}
Allainville	Allainville-en-Beauce	5 août 1919 (Décret)^{[Off. 29]}
Auvilliers	Auvilliers-en-Gâtinais
Auxy	Auxy-du-Gâtinais^{[Note 4]}
Barville	Barville-en-Gâtinais
Batilly-sur-Loire	Batilly-en-Puisaye
Conflans	Conflans-sur-Loing
Courcy	Courcy-aux-Loges
Crottes	Crottes-en-Pithiverais
Dampierre	Dampierre-en-Burly
Épieds	Épieds-en-Beauce
Feins	Feins-en-Gâtinais
Girolles	Girolles-du-Gâtinais^{[Note 4]}
Marigny	Marigny-les-Usages
Morville	Morville-en-Beauce
Nancray	Nancray-sur-Rimarde
La Neuville	La Neuville-sur-Essonne
Ondreville	Ondreville-sur-Essonne
Pressigny	Pressigny-les-Pins
Quiers	Quiers-sur-Bézonde^{[Note 5]}
Rouvres	Rouvres-Saint-Jean
Saint-Brisson	Saint-Brisson-sur-Loire
Saint-Lyé	Saint-Lyé-la-Forêt
Beauchamps	Beauchamps-sur-Huillard	30 novembre 1918 (Décret)^{[Off. 30]}
Bougy	Bougy-lez-Neuville
Chevillon	Chevillon-sur-Huillard
Cléry	Cléry-Saint-André
Lailly	Lailly-en-Val
Mézières	Mézières-lès-Cléry
Poilly	Poilly-lez-Gien
Rozières	Rozières-en-Beauce
Saint-Père	Saint-Père-sur-Loire
Treilles	Treilles-en-Gâtinais
Vieilles-Maisons	Vieilles-Maisons-sur-Joudry
Chambon	Chambon-la-Forêt	2 avril 1913 (Décret)^{[Off. 31]}
Vannes	Vannes-sur-Cosson	23 juillet 1911 (Décret)^{[Off. 32]}
Batilly	Batilly-en-Gâtinais	11 décembre 1908 (Décret)^{[Off. 33]}
Fleury-aux-Choux	Fleury-les-Aubrais	15 novembre 1907 (Décret)^{[Off. 34]}
Sceaux	Sceaux-du-Gâtinais	29 décembre 1905 (Décret)^{[Off. 35]}
Autruy	Autruy-sur-Juine	30 juillet 1902 (Décret)^{[Off. 36]}
Châtillon-sur-Loing	Châtillon-Coligny	24 mars 1896 (Décret)^{[Off. 37]}
Aschères	Aschères-le-Marché	4 mars 1896 (Décret)^{[Off. 38]}
Le Bignon	Le Bignon-Mirabeau	13 décembre 1881 (Décret)^{[Off. 39]}
Autry	Autry-le-Châtel	15 mars 1878 (Décret)^{[Off. 40]}
Jouy-le-Pothier	Jouy-le-Potier	14 décembre 1872 (Décret)^{[Off. 41]}
Beaune	Beaune-la-Rolande	27 août 1823 (Ordonnance)^{[Off. 42]}

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Modifications de limites communales

Résumé

Contexte

Le plus souvent, les modifications des limites communales décidées par arrêtés préfectoraux ne sont pas répertoriées dans le Journal officiel ni dans le Bulletin officiel.

Davantage d’informations La commune de ..., ... cède du territoire à la commune de ... ...

La commune de ...	... cède du territoire à la commune de ...	Précisions	Date (et nature) de la décision
Orléans	Olivet	Superficie de 36 a 30 ca	6 décembre 1994 (Décret)^{[Off. 43]}
Olivet	Orléans	Superficie de 29 a 19 ca
Ardon	Orléans	Lieu-dit le Vaution 2 sections d'une superficie de 2 ha 66 a 21 ca et 4 ha 56 a	30 juillet 1981 (Décret)^{[Off. 44]}
Saint-Cyr-en-Val	Lieu-dit les Quatre-Vents 2 sections d'une superficie de 5 a 27 ca et 44 a
Cléry-Saint-André	Mézières-lez-Cléry	6 habitants	2 juin 1969 (Arrêté)^{[Off. 45]}
Ingré Saint-Jean-de-la-Ruelle	Saint-Jean-de-la-Ruelle Ingré		10 janvier 1968 (Arrêté)^{[Off. 46]}
Saran Gidy	Gidy Saran		5 janvier 1966 (Décret)^{[Off. 47]}
Montargis Villemandeur	Villemandeur Montargis		29 avril 1964 (Arrêté)^{[Off. 48]}
Saint-Cyr-en-Val	Orléans	Domaine de la Source 52 habitants	26 avril 1962 (Arrêté)^{[Off. 49]}
Gy-les-Nonains	Conflans-sur-Loing	3 habitants	4 décembre 1961 (Décret)^{[Off. 50]}
Artenay	Dambron (département d'Eure-et-Loir)	Superficie de 1 ha 22 a 37 ca	18 septembre 1961 (Décret)^{[Off. 51]}
Dambron (département d'Eure-et-Loir)	Artenay	Superficie de 1 ha 22 a 09 ca
Fay-aux-Loges Saint-Denis-de-l'Hôtel	Saint-Denis-de-l'Hôtel Fay-aux-Loges		23 juillet 1958 (Arrêté)^{[Off. 52]}
Châlette-sur-Loing	Montargis	En forêt domaniale Superficie de 6 ha 64 a 61 ca	5 juillet 1955 (Arrêté)^{[Off. 53]}
Bondaroy	Pithiviers	Superficie de 19 a 57 ca	4 juin 1954 (Arrêté)^{[Off. 54]}
Estouy	Aulnay-la-Rivière	Superficie de 8 ha 61 a 25 ca	16 octobre 1953 (Décret)^{[Off. 55]}
Aulnay-la-Rivière	Estouy	Superficie de 10 ha 40 a 10 ca
Ramoulu	Superficie de 4 ha 11 a 38 ca
Ramoulu	Aulnay-la-Rivière	Superficie de 3 ha 18 a 58 ca
Châlette-sur-Loing Montargis	Montargis Châlette-sur-Loing		8 décembre 1951 (Arrêté)^{[Off. 56]}
Aulnay-la-Rivière Briarres-sur-Essonne	Briarres-sur-Essonne Aulnay-la-Rivière		3 juillet 1951 (Arrêté)^{[Off. 57]}
Saint-Sigismond	Tournoisis	la ferme de l'Ardillière	11 avril 1950 (Décret)^{[Off. 58]}
Malesherbes Orveau-Bellesauve	Orveau-Bellesauve Malesherbes		4 janvier 1950 (Arrêté)^{[Off. 59]}
Conflans-sur-Loing Mormant-sur-Vernisson	Mormant-sur-Vernisson Conflans-sur-Loing		25 novembre 1947 (Arrêté)^{[Off. 60]}
Orléans Saint-Jean-de-Braye	Saint-Jean-le-Blanc	Territoire de l'île Charlemagne	19 juin 1911 (Loi)^{[Off. 61]}
Pierrefitte-ès-Bois Barlieu (département du Cher)	Barlieu (département du Cher) Pierrefitte-ès-Bois	Au niveau du hameau de la Boucharderie, limite constituée par le chemin de Sainte-Anne à Barlieu	28 décembre 1910 (Loi)^{[Off. 62]}
Cravant Tavers	Villorceau		19 juillet 1845 (Loi)^{[Off. 63]}
Beaumont (département de Seine-et-Marne)	Boësse		19 juin 1835 (Loi)^{[Off. 64]}
Poilly	Gien	Hameau du Bout du Pont	19 septembre 1804 (Décret)^{[Off. 65]} (2^e jour complémentaire an 13)
Lestiou (département de Loir-et-Cher)	Tavers	Presqu'île de la Saussaye	18 octobre 1803 (Arrêté)^{[Off. 66]} (25 vendémiaire an 12)

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Table des communes supprimées

Résumé

Contexte

Sont listées ici, compte tenu de leur présence dans le Code officiel géographique de l'Insee, les 17 communes ayant existé lors de la codification en 1943, et supprimées depuis lors. Par convention, le code Insee et la dénomination de ces communes supprimées sont portés en italiques, tandis que, dans la colonne Remarques sont indiquées la date de suppression de la commune et la commune de rattachement (avec son code Insee), ainsi que l'éventuel statut de commune associée ou commune déléguée.

Davantage d’informations Code Insee, Code Postal ...

Code Insee	Code Postal	Commune	Date de suppression	Commune de rattachement
45003	45480	Allainville-en-Beauce	1^er janvier 1973 (arrêté préfectoral du 8 décembre 1972) - commune associée	Outarville (code Insee 45240)
45007	45500	Arrabloy	1^er janvier 1973 (arrêté préfectoral du 16 octobre 1972) - commune associée	Gien (code Insee 45155)
45048	45300	Bouzonville-en-Beauce	1^er septembre 1972 (arrêté préfectoral du 16 juin 1972) - commune associée	Pithiviers-le-Vieil (code Insee 45253)
45071	45290	Changy	1^er janvier 1971 (arrêté préfectoral du 5 octobre 1970)	Varennes-Changy (code Insee 45332)
45090	45340	Chemault	1^er juin 1974 (arrêté préfectoral du 16 avril 1974) - commune associée	Boiscommun (code Insee 45035)
45117	45520 45410	Creuzy	1^er janvier 1965 (arrêté préfectoral du 31 décembre 1964)	partagée entre Chevilly (code Insee 45093) et Sougy (code Insee 45313)
45128	45300	Dossainville	1^er janvier 1973 (arrêté préfectoral du 9 octobre 1972) - commune associée jusqu'au 1^er janvier 1978 (arrêté préfectoral du 2 décembre 1977)	Césarville-Dossainville (code Insee 45065)
45129	45220	Douchy	1^er janvier 2016 (arrêté préfectoral du 30 novembre 2015) - commune déléguée	Douchy-Montcorbon (code Insee 45129)
45140	45480	Faronville	1^er janvier 1973 (arrêté préfectoral du 8 décembre 1972) - commune associée	Outarville (code Insee 45240)
45163	45480	Guignonville	1^er janvier 1973 (arrêté préfectoral du 12 décembre 1972) - commune associée	Greneville-en-Beauce (code Insee 45160)
45172	45480	Izy	1^er janvier 1973 (arrêté préfectoral du 14 décembre 1972) - commune associée	Bazoches-les-Gallerandes (code Insee 45025)
45211	45220	Montcorbon	1^er janvier 2016 (arrêté préfectoral du 30 novembre 2015) - commune déléguée	Douchy-Montcorbon (code Insee 45129)
45295	45480	Saint-Péravy-Épreux	1^er janvier 1973 (arrêté préfectoral du 8 décembre 1972) - commune associée	Outarville (code Insee 45240)
45304	45300	Sébouville	1^er janvier 1973 (arrêté préfectoral du 15 septembre 1972) - commune associée	Guigneville (code Insee 45162)
45318	45480	Teillay-le-Gaudin	1^er janvier 1973 (arrêté préfectoral du 8 décembre 1972) - commune associée	Outarville (code Insee 45240)
45319	45170	Teillay-Saint-Benoît	1^er janvier 1973 (arrêté préfectoral du 30 décembre 1972) - commune associée	Crottes-en-Pithiverais (code Insee 45118)
45349	45300	Yèvre-le-Châtel	1^er juin 1973 (arrêté préfectoral du 9 avril 1973) - commune associée	Yèvre-la-Ville (code Insee 45348)

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Communes associées

Résumé

Contexte

Liste des communes ayant, ou ayant eu (en italique), à la suite d'une fusion, le statut de commune associée.

Davantage d’informations Nom de la commune, Code Insee ...

Nom de la commune	Code Insee	Fusion-association	Transformation de l'association en fusion simple
date de la décision	date d'effet	commune absorbante	date de la décision	date d'effet	commentaire
Izy	45172	Arrêté préfectoral du 14 décembre 1972	1^er janvier 1973	Bazoches-les-Gallerandes
Chemault	45090	Arrêté préfectoral du 16 avril 1974	1^er juin 1974	Boiscommun
Dossainville	45128	Arrêté préfectoral du 9 octobre 1972	1^er janvier 1973	Césarville	Arrêté préfectoral du 2 décembre 1977	1^er janvier 1978	Césarville prend le nom de Césarville-Dossainville
Teillay-Saint-Benoît	45319	Arrêté préfectoral du 30 décembre 1972	1^er janvier 1973	Crottes-en-Pithiverais
Arrabloy	45007	Arrêté préfectoral du 16 octobre 1972	1^er janvier 1973	Gien
Guignonville	45163	Arrêté préfectoral du 12 décembre 1972	1^er janvier 1973	Greneville-en-Beauce
Sébouville	45304	Arrêté préfectoral du 15 septembre 1972	1^er janvier 1973	Guigneville
Allainville-en-Beauce	45003	Arrêté préfectoral du 8 décembre 1972	1^er janvier 1973	Outarville
Faronville	45140
Saint-Péravy-Épreux	45295
Teillay-le-Gaudin	45318
Bouzonville-en-Beauce	45048	Arrêté préfectoral du 16 juin 1972	1^er septembre 1972	Pithiviers-le-Vieil
Yèvre-le-Châtel	45349	Arrêté préfectoral du 9 avril 1973	1^er juin 1973	Yèvre-la-Ville

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Notes et références

Notes

[N 1]
On peut se faire une idée du découpage communal en 1801 ici : « Arrêté portant réduction des justices de paix du département du Loiret », Bulletin des lois de la République française, 3^e série, vol. Tome 4,‎ 1^er octobre 1801, p. 42-47 (lire en ligne)
[N 2]
Mairie de La Selle-sur-le-Bied, « Commune déléguée de Saint-Loup-de-Gonois », Procès verbal Conseil municipal,‎ 2 mars 2020, p. 3 (lire en ligne)
[N 3]
Bien que la fusion ait eu lieu en 1972, il faut attendre un décret de 1977 pour que la commune soit dénommée "Césarville-Dossainville".
[N 4]
Ce changement de nom ne semble pas avoir été suivi d'effet.
[N 5]
Un décret de 2022 rectifie une erreur d'accent sur le nom "Bezonde"

Sources officielles

Sources référencées « Off. » dans le texte : Journal officiel de la République française, sur Legifrance ou sur Bibliothèque nationale de France, ou Bulletin des lois, sur Bibliothèque nationale de France

[O 1]
« Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de La Selle-sur-le-Bied », Journal officiel de la République française,‎ 5 avril 2019 (lire en ligne)
[O 2]
« Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Bray-Saint-Aignan », Journal officiel de la République française,‎ 27 octobre 2016 (lire en ligne)
[O 3]
« Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Le Malesherbois », Journal officiel de la République française,‎ 31 décembre 2015 (lire en ligne)
[O 4]
« Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Douchy-Montcorbon », Journal officiel de la République française,‎ 26 décembre 2015 (lire en ligne)
[O 5]
« Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusions de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 19 mai 1974, p. 5427 (lire en ligne )
[O 6]
« Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusions de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 19 mai 1973, p. 5492 (lire en ligne )
[O 7]
« Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusions de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 1^er février 1973, p. 1245 (lire en ligne )
[O 8]
« Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusions de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 10 janvier 1973, p. 480 (lire en ligne )
[O 9]
« Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusions de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 16 novembre 1972, p. 11882 (lire en ligne )
[O 10]
« Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusions de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 1^er novembre 1972, p. 11407 (lire en ligne )
[O 11]
« Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 14 octobre 1972, p. 10808 (lire en ligne )
[O 12]
« Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusions de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 20 juillet 1972, p. 7657 (lire en ligne )
[O 13]
« Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ 14 novembre 1970, p. 10471 (lire en ligne )
[O 14]
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« Décret du Président de la République française (n°31229) », Bulletin des lois de la République française, 12^e série, vol. tome 52,‎ 28 août 1896, p. 1752 (lire en ligne)
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« Décret du Président de la République française (n°11604) », Bulletin des lois de la République française, 12^e série, vol. tome 24,‎ 3 avril 1882, p. 279 (lire en ligne)
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« Décret du Président de la République française n°6953 », Bulletin des lois de la République française, 12^e série, vol. tome 16,‎ 12 juin 1878, p. 586 (lire en ligne)
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« Décret du Président de la République française n°1851 », Bulletin des lois de la République française, 12^e série, vol. tome 6,‎ 15 avril 1873, p. 192 (lire en ligne)
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« Ordonnance qui autorise la commune de Beaune, département du Loiret, à prendre le nom de Beaune-la-Rolande », Bulletin des lois du royaume de France, 7^e série, vol. Tome 17,‎ 11 septembre 1823, p. 163-164 (lire en ligne)
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« Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ 16 mai 1964, p. 4137 (lire en ligne )
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« Décret (...) portant modifications des limites territoriales des communes de Conflans-sur-Loing (...) et de Gy-les-Nonains... », Journal officiel de la République française,‎ 8 décembre 1961, p. 11295 (lire en ligne )
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« Modification aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ 31 décembre 1951, p. 13084 (lire en ligne)
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« Décret (...) portant rattachement à la commune de Tournoisis (...) de la ferme de l'Ardillière, dépendant antérieurement de ... », Journal officiel de la République française,‎ 23 avril 1950, p. 4336 (lire en ligne)
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« Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ 10 février 1950, p. 1608 (lire en ligne)
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« Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ 31 décembre 1947, p. 12634 (lire en ligne)
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« Loi distrayant l'île Charlemagne des communes d'Orléans et de Saint-Jean-de-Braye (...) pour la rattacher à la commune de ... », Journal officiel de la République française,‎ 21 juin 1911, p. 4873 (lire en ligne)
[O 62]
« Loi rectifiant la limite des communes de Pierrefitte-ès-Bois (...) et de Barlieu (...) », Journal officiel de la République française,‎ 30 décembre 1910, p. 10670 (lire en ligne)
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« Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (neuvième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9^e série, vol. tome 31,‎ 25 juillet 1845, p. 312 (lire en ligne)
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« Lois qui modifient la circonscription de plusieurs départements et arrondissements (deuxième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9^e série, vol. tome 7,‎ 6 juillet 1835, p. 125 (lire en ligne)
[O 65]
« Décret impérial n°278 qui réunit à la commune de Gien le hameau dit du Bout du Pont, dépendant de la commune de Poilly (...) », Bulletin des lois de l’empire français, 4^e série, vol. Tome 1,‎ 19 septembre 1804, p. 283 (lire en ligne)
[O 66]
« Arrêté qui fixe les limites de deux communes des départements de Loir-et-Cher et du Loiret », Bulletin des lois de la République française, 3^e série, vol. Tome 9,‎ 18 octobre 1803, p. 113 (lire en ligne)

Autres références

Sources référencées « C.O.G. » dans le texte : Code officiel géographique, sur insee.fr

[C 1]
« Historique des communes Loiret 1975-1980 », sur insee.fr
[C 2]
« Historique des communes Loiret 1960-1971 », sur insee.fr

Sources référencées « Cass. » dans le texte : Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, sur cassini.ehess.fr

[C 1]
« Notice communale Saint-Germain-le-Grand », sur École des hautes études en sciences sociales
[C 2]
« Notice communale Gollainville », sur École des hautes études en sciences sociales
[C 3]
« Notice communale Bourgneuf », sur École des hautes études en sciences sociales
[C 4]
« Notice communale Saint-Nicolas », sur École des hautes études en sciences sociales
[C 5]
« Notice communale Nids », sur École des hautes études en sciences sociales
[C 6]
« Notice communale Le Bourg-l'Abbaye », sur École des hautes études en sciences sociales
[C 7]
« Notice communale Villereau », sur École des hautes études en sciences sociales
[C 8]
« Notice communale Limiers », sur École des hautes études en sciences sociales
[C 9]
« Notice communale Souville », sur École des hautes études en sciences sociales
[C 10]
« Notice communale La Queuvre », sur École des hautes études en sciences sociales
[C 11]
« Notice communale Gironville », sur École des hautes études en sciences sociales
[C 12]
« Notice communale Rouville », sur École des hautes études en sciences sociales
[C 13]
« Notice communale Saint-Sauveur », sur École des hautes études en sciences sociales
[C 14]
« Notice communale Montville », sur École des hautes études en sciences sociales
[C 15]
« Notice communale Saint-André », sur École des hautes études en sciences sociales
[C 16]
« Notice communale Autry-la-Ville », sur École des hautes études en sciences sociales
[C 17]
« Notice communale Saint-Martin-le-Seul », sur École des hautes études en sciences sociales
[C 18]
« Notice communale Monçay », sur École des hautes études en sciences sociales
[C 19]
« Notice communale La Nerville », sur École des hautes études en sciences sociales
[C 20]
« Notice communale Acquebouille », sur École des hautes études en sciences sociales
[C 21]
« Notice communale Saint-Loup », sur École des hautes études en sciences sociales
[C 22]
« Notice communale Briquemault », sur École des hautes études en sciences sociales

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Liens externes

: document utilisé comme source pour la rédaction de cet article.

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