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XVIe législature de la Troisième République française
du 1er juin 1936 au 31 mai 1942 (dernière session en juillet 1940) De Wikipédia, l'encyclopédie libre
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La XVIe législature de la Troisième République française est un cycle parlementaire qui s'ouvre le et se termine le . Initialement prévu pour une durée de quatre ans par les lois constitutionnelles de 1875, les mandats des députés sont prolongés de deux ans supplémentaires par un décret du . En raison du vote des pouvoirs constituants au gouvernement le 10 juillet 1940 par l'Assemblée nationale, ils siègent pour la dernière fois le .
Le président de la Chambre des députés pour la législature est Édouard Herriot.
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Composition de l'exécutif
Président de la République
Albert Lebrun
président de la République
du au .
Présidents du Conseil et gouvernements successifs
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Composition de la Chambre des députés
Groupes parlementaires
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Organisation de la Chambre des députés
Président de la Chambre des députés
Édouard Herriot
président de la Chambre
du au [2].
Notes et références
Annexes
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