assujetti

(Siècle à préciser) Du participe passé de assujettir.

Davantage d’informations Singulier, Pluriel ...

assujetti \a.sy.ʒe.ti\

Asservi.
- Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)
Attaché mécaniquement.
- Là, il s'arrêta et tendit l'oreille. Puis, ne percevant aucun bruit, il introduisit dans une serrure une grosse clef qui grinça et ouvrit une porte mal assujettie sur ses gonds, qui tourna en chancelant sur elle-même comme un homme ivre. — (Jules Lermina, La succession Tricoche et Cacolet, tome 1 : Les trois dossiers, Paris : chez E. Dentu, 1877, page 79)
- Il ouvrit la porte, assujettie au loquet. — (Marguerite Yourcenar, Quoi ? L'Éternité, 1988, Le Livre de Poche, page 319)
(Sens figuré) Très occupé.
- Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)
(Administration) Affilié à un organisme.
- Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)
1. (Finance) Qui est soumis à l’impôt.
  - Cette émission de factures électroniques concernera l'ensemble des opérations entre les entreprises assujetties à la TVA, établies en France. — (« La généralisation de la facturation électronique reportée au 1^er septembre 2026 », entreprendre.service-public.fr, 10 février 2023, mise à jour du 5 janvier 2024 ; page consultée le 26 janvier 2024)
(Médecine vétérinaire) Qualifie un animal qui est maîtrisé pour une opération.
- Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)

Croate : podložan (hr), podčinjen (hr) (2), preopterećen (hr) (3), porezno obvezan (hr) (4), pokoren (hr) (5)

Davantage d’informations Singulier, Pluriel ...

assujetti \a.sy.ʒe.ti\ masculin (pour une femme, on dit : assujettie)

(Administration) Personne affiliée à un organisme.
(Finance) Personne redevable d’une taxe, d’un impôt par son activité économique.
- Tous les assujettis à l’impôt sur le revenu s’acquitteront, en 2018 de leur impôt… — (Alexandre Pouchard, Samuel Laurent et Mathilde Damgé, Prélèvement à la source : comment ça fonctionne et combien vous paierez, Le Monde. Mis en ligne le 30 août 2018)
- L’année de référence est alors établie par les assujettis sur la base de données de consommation objectives et ne peut être antérieure à 2010 ; à défaut, l’année de référence sera celle de la première année d’exploitation postérieure à 2010, correspondant à une durée de douze mois consécutifs. — (Olivier Ortega, « Le décret tertiaire et son arrêté « Méthodes » : décryptage juridique, aspects opérationnels », Le Moniteur (en ligne), 5 juin 2020 ; page consulté le 16 novembre 2020)
Personne soumise à un examen.

Personne soumise à l’impôt

Davantage d’informations Voir la conjugaison du verbe assujettir, Participe ...

assujetti \a.sy.ʒe.ti\

Participe passé masculin singulier du verbe assujettir.
- [...] le prolongement indéfini de ces quais qui contiennent une mer sans mouvement et sans accident, une mer assujettie qui semble aux galères, [...] bien vite vous encombre l’âme d’ennui et lasse la vue. — (Gustave Flaubert et Maxime Du Camp, Par les champs et les grèves (Voyage en Bretagne), 1886, Le Livre de poche, page 188, 2012)