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Le Grand Chalon
intercommunalité française de Saône-et-Loire De Wikipédia, l'encyclopédie libre
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Pour les articles homonymes, voir Chalon.
Le Grand Chalon est une communauté d'agglomération (EPCI) française, située dans le département de Saône-et-Loire en région Bourgogne-Franche-Comté. Son siège est à Chalon-sur-Saône.
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Historique
Résumé
Contexte
Le est créée la CCCVB (communauté de communes de Chalon Val de Bourgogne) qui regroupe 17 communes des alentours : Chalon-sur-Saône, Champforgeuil, Châtenoy-le-Royal, Demigny, Dracy-le-Fort, Farges-lès-Chalon, Fontaines, Givry, La Charmée, Lessard-le-National, Marnay, Oslon, Saint-Marcel, Saint-Rémy, Saint-Loup-de-Varennes et Varennes-le-Grand.
Le , Épervans et Sevrey intègrent l'intercommunalité. Puis, le , c'est au tour de Sassenay.
Le , avec l'arrivée de Châtenoy-en-Bresse, Crissey, Fragnes, Gergy, La Loyère, Lans, Lux et Virey-le-Grand, la communauté de communes devient une communauté d'agglomération, ce qui lui permet de se doter de compétences et de moyens renforcés, et de mettre en place la TPU (Taxe professionnelle unique) pour une meilleure égalité entre les communes en matière d'implantation d'entreprises.
En , c'est l'entrée de 10 nouvelles communes de la Côte chalonnaise : Barizey, Charrecey, Jambles, Mellecey, Mercurey, Saint-Denis-de-Vaux, Saint-Désert, Saint-Jean-de-Vaux, Saint-Mard-de-Vaux et Saint-Martin-sous-Montaigu.
En 2004, la communauté d’agglomération Chalon Val de Bourgogne, nommée désormais Le Grand Chalon, regroupe sur son territoire de 429 km2, 38 communes avec environ 110 000 habitants.
Au , Rully, situé en Côte Chalonnaise, devient la 39e commune du Grand Chalon.
Le , Allerey-sur-Saône et Chaudenay rejoignent Le Grand Chalon alors que Charrecey et Saint-Ambreuil le quittent. En raison d'un litige avec la communauté d'agglomération Beaune, Côte et Sud, l'adhésion de la commune de Chaudenay est reportée.
Le 1er janvier 2017, avec la mise en place du nouveau schéma départemental de coopération intercommunale, la communauté d'agglomération est étendue à la commune de Saint-Loup-Géanges, ancienne commune isolée, et aux communes issues de la dissolution de la communauté de communes Des Monts et des Vignes : Aluze, Bouzeron, Chamilly, Charrecey, Chassey-le-Camp, Cheilly-lès-Maranges, Dennevy, Remigny, Saint-Bérain-sur-Dheune, Saint-Gilles, Saint-Léger-sur-Dheune, Saint-Sernin-du-Plain et Sampigny-lès-Maranges.
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Territoire communautaire
Géographie
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Composition
La communauté d'agglomération est composée des 51 communes suivantes :
Démographie
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Administration
Résumé
Contexte
Siège
Le siège de la communauté d'agglomération est situé à Chalon-sur-Saône[2].
Conseil communautaire
Le conseil communautaire de la communauté d'agglomération se compose de 94 conseillers[3], représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit[3] :
Présidence
Le , le conseil communautaire a élu comme président Sébastien Martin, conseiller municipal de Chalon-sur-Saône, ainsi que 14 vice-présidents, 6 conseillers délégués et 8 autres conseillers communautaires pour constituer le bureau communautaire[4].
Compétences
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Régime fiscal et budget
Le régime fiscal de la communauté d'agglomération est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[2].
Projets et réalisations
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Notes et références
Voir aussi
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