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subpoena

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Voir aussi : subpœna, subpœnæ

Français

Étymologie

(Date à préciser) De l’anglais subpoena, même sens.

Nom commun

Davantage d’informations Singulier, Pluriel ...

subpoena \Prononciation ?\ masculin

  1. (Droit) (États-Unis) (Canada) Convocation à témoigner devant une cour de justice.
    • Subpoena : Subpoena ou autre document délivré par un tribunal et enjoignant à une personne qui se trouve dans une province autre que la province qui délivre le subpoena de comparaître devant le tribunal d’origine.  (Loi sur les subpoenas interprovinciaux)

Traductions

Voir aussi

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Anglais

Étymologie

(Date à préciser) Du latin sub sous ») et poena (« peine »).

Nom commun

Davantage d’informations Singulier, Pluriel ...

subpoena \sə.ˈpiː.nə\ ou \səb.ˈpiː.nə\

  1. (Droit) (États-Unis) (Canada) Subpoena, convocation à témoigner au tribunal.

Synonymes

  • (Royaume-Uni) witness summons

Verbe

Davantage d’informations Temps, Forme ...

subpoena \sə.ˈpiː.nə\ ou \səb.ˈpiː.nə\

  1. (Droit) Convoquer par voie de subpoena.

Dérivés

Prononciation

Voir aussi

  • subpoena sur l’encyclopédie Wikipédia (en anglais) 
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