Numérisation des fonds d'archives publiques

La numérisation des fonds d'archives publiques consiste à reproduire sous forme numérique certains documents conservés par les services d'archives publiques, afin de les protéger des risques de dégradation dans le temps et de faciliter l'accès à leur contenu par leur mise à disposition au public via Internet.

Numérisation d'un manuscrit

Services d'archives en Belgique

En Belgique, la mise en ligne des registres paroissiaux et d'état civil a été faite au début de l'année 2013^[1]. On trouve sur le site des Archives de l'État en Belgique les registres paroissiaux des origines à 1800^[2] et les registres d'état civil de 1796 à 1813^[3].

Services d'archives au Canada

Bibliothèque et Archives nationales du Québec a mis en ligne des millions de documents numérisés dont:

• Archives des notaires du Québec des origines à 1935 : Répertoires et index de 1 524 greffes de notaires, dont 739 avec le texte des actes (10 009 672 pages)^[4].
• Registres de l'état civil du Québec des origines à 1915 : 1 835 séries de registres d'état civil (1 526 706 pages)^[5].
• Fonds d'archives de photographes québécois. (Conrad Poirier , Antoine Désilets, Gaby ...)^[6].

Le site FamilySearch a mis en ligne l'ensemble des microfilms des registres paroissiaux catholiques du Québec, de l'époque de la Nouvelle-France, le plus ancien registre étant celui de la Basilique-cathédrale Notre-Dame de Québec en 1621, jusqu'à 1900^[7].

Les Archives nationales françaises d'outre-mer (ANOM) ont mis en ligne les registres paroissiaux de l'Île Royale, aujourd'hui Île du Cap-Breton dans la province de Nouvelle-Écosse, pour la période de 1715 à 1758^[8].

Services d'archives en France

En France, la numérisation ne concerne des volumes significatifs que depuis le début des années 1990, les précurseurs étant les archives départementales de la Mayenne, des Yvelines et de l'Aveyron^{[réf. souhaitée]}. La masse de documents à numériser est énorme (chaque service conserve plusieurs kilomètres linéaires, parfois plusieurs dizaines de kilomètres) aussi la numérisation concerne en priorité les documents anciens et fréquemment consultés. La numérisation au sein des archives départementales^[9] concerne principalement :

• les actes de l'État civil (naissance, mariage, décès) depuis la Révolution et les tables décennales ;
• les registres paroissiaux tenus par le desservant de la paroisse avant la Révolution et comportant les baptêmes, mariages et sépultures ;
• le cadastre napoléonien ou d'autres fonds de cartes et plans comme le cadastre de Bertier de Sauvigny ;
• les recensements des XIX^e et XX^e siècles ;
• les registres matricules (archives militaires) ;
• la presse ancienne ;
• les fonds iconographiques tels que cartes postales, photographies.

Les archives communales des communes les plus importantes ont également amorcé la numérisation de leurs archives en donnant généralement la priorité à l'État civil et en incluant parfois les délibérations du conseil municipal.

Il faut noter que les documents ont parfois été microfilmés notamment par les Mormons, et que la numérisation s'effectue à partir de ces microfilms. Les documents sont généralement numérisés en mode image : les cas de transcription sont exceptionnels, c'est le cas dans le département de la Mayenne où une recherche indexée est possible. Le mode image implique qu'on ne peut pas effectuer de recherche de texte (par exemple sur un patronyme) mais il faut parcourir page par page pour trouver un acte.

Modalités d'accès

Le principal mode d'accès au contenu numérisé est le nom de la commune auquel l'acte se rattache. Il n'est pratiquement jamais possible d'accéder directement via l'année de l'acte ou dans le cas d'un acte nominatif par le nom des personnes citées dans le document.

Dans certains cas, la transaction de consultation permet à l'utilisateur de contribuer à l'indexation des archives (État civil : ajout de l'année en regard de la page du document consulté).

Le contenu numérisé peut être consultable dans les salles de lecture des services d'archives départementales et sur Internet. La consultation par Internet est gratuite.

Archives départementales

Début 2015, 94 départements français sur 101 avaient mis en ligne des archives^[10]. Variant selon les départements, les archives en ligne peuvent être la totalité des registres d'état civil, paroissiaux ou simplement des tables décennales. Certaines archives proposent également des cartes, des photographies ou des cartes postales anciennes et depuis 2013 la mise en ligne des registres matricules (archives militaires) progresse à la suite de la célébration du centenaire de la Première Guerre mondiale.

La liste des services d'archives dont le fonds est en partie ou totalement numérisé est détaillée avec le contenu numérisé et le mode de consultation. Seuls sont cités les services d'archives ayant numérisé une partie de leur fonds. Le classement est fait sur le numéro du département.

No département	Service d'archives	Département	Fonds numérisés	Caractéristiques numérisation	Type d'accès
01	Archives départementales de l'Ain[11]	Archives du département	Registres paroissiaux et d'état civil, de 1509 à 1886 Recensements de population, de 1836 à 1906 Tables de successions, de 1834 à 1959 Registres matricules du recensement militaire, à partir de 1864 Lettres et écrits de poilus, 1914-1919 Cadastre napoléonien, de 1806 à 1867 Cartes postales anciennes, fin XIXe - début XXe siècle Presse locale, XIXe - XXe siècle	Mode image	Internet
04	Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence[12]	Archives du département	Registres paroissiaux et d'état civil, Cadastre napoléonien,	Mode image	Internet
05	Archives départementales des Hautes-Alpes[13]	Archives du département	Registres paroissiaux et d'état civil,	Mode image	Internet
06	Archives départementales des Alpes-Maritimes[14]	Archives du département	Etat civil Cadastre Recensement militaire Annuaire Liste des notaires Immigration italienne	Mode Image	Internet
07	Archives départementales de l'Ardèche[15]	Archives du département	Registres paroissiaux et d'état civil, Cadastre napoléonien,	Mode image	Internet
09	Archives départementales de l'Ariège[16]	Archives du département	Registres paroissiaux de 1551 à 1792, y compris les registres protestants, et les registres d’état civil de 1792 à 1803. Collection complète des registres d’état civil de l’an XI (1803) à 1892 (1897 pour l’arrondissement de Saint-Girons) Tables décennales de l’an XI à 1902	Mode image	Internet
10	Archives départementales de l'Aube[17]	Archives du département	Registres de l'état civil (tables décennales uniquement) Cadastre napoléonien, Archives de l'abbaye de Clairvaux Archives du bureau de liaison entre les autorités allemandes et les services de la préfecture (1940-1944) Fonds Xavier de Saxe	Mode image	Internet
12	Archives départementales de l'Aveyron[18]	Archives du département	Registres paroissiaux et d'état civil, Minutes notariales, Matricules militaires, Presse numérisée	Mode image	Internet
13	Archives départementales des Bouches-du-Rhône[19]	Archives du département	Registres paroissiaux et d'état civil, Cadastre napoléonien,	Mode image	Internet
14	Archives départementales du Calvados	Archives du département	État Civil et registres paroissiaux Cadastre Recrutement militaire Presse Recensements et listes électorales Inscription maritime Fonds iconographiques Tables de successions et absences Délibérations municipales Ensemble des inventaires et répertoires	Mode image	internet
15	Archives départementales du Cantal[20]	Archives du département	Registres paroissiaux et d'état civil d'Albepierre à Saint-Martin-sous-Vigouroux (des origines à 1905) Tables décennales de l'état civil (de 1792 à 1912 au moins) ; Listes nominatives de recensement (jusqu'en 1936) ; Cadastre napoléonien ; Répertoires alphabétiques annuels des registres matricules (de 1878 à 1935) ; Tables des successions et absences (fin XVIIIe siècle-mi XIXe siècle)	Mode image	Internet
17	Archives départementales de la Charente-Maritime[21]	Archives du département	Registres paroissiaux, pastoraux (protestants) et d'état civil,	Mode image	Internet
19	Archives départementales de la Corrèze[22]	Archives du département	Les registres paroissiaux puis de l’état civil, de l’origine à 1902 de toutes les communes du département, sauf pour la commune de Brive-la-Gaillarde Les listes nominatives de recensement de population (sous-série 6M) de toutes les communes du département  (1906-1911) Les tables alphabétiques de recrutement militaire (1865-1940) et les registres matricules (1865-1921) Les tables alphabétiques des décès puis des successions et absences (jusqu'en 1940)	Mode image	Internet
20	Archives départementales de la Corse-du-Sud[23]	Archives du département	État civil Recensements de population Registres matricules Territoires Fonds de l'enregistrement Hypothèques Plan terrier	Mode image	Internet
21	Archives départementales de la Côte-d'Or[24]	Archives du département	Registres paroissiaux et d'état civil Dictionnaire topographique du département de la Côte-d'Or Recueil de Peincedé (fin XVIIIe) Recherches des feux de bailliages (1285-1576) Visites des feux de bailliages (1551-1751) Atlas général des routes de la Province de Bourgogne Enquête de l'Intendant Bouchu pour la liquidation des biens et dettes des communautés (1666-1669) Listes nominatives du recensement de population (1800-1936) Plans d'alignement (1838-1865) Cadastre napoléonien (1808-1882) Tables alphabétiques du recrutement militaire (1867-1936) Affiches du fonds du Festival des Nuits de Bourgogne Cartes postales (collection interne)	Mode image	Internet
22	Archives départementales des Côtes-d'Armor[25]	Archives du département	Registres paroissiaux Plans-terriers du duché de Penthièvre Cadastre napoléonien Registres paroissiaux et d'état civil Recensements	Mode image	Internet
25	Archives départementales du Doubs[26]	Archives du département	Tables décennales de l’état civil	Mode image	Internet
27	Archives départementales de l'Eure[27]	Archives du département	Registres paroissiaux et d'état civil (jusqu'en 1902) Listes nominatives des recensements de population de 1891 à 1906 Registres matricules militaires de 1867 à 1909 Tables alphabétiques du recrutement militaire (1867-1932) Cartes postales (fin XIXe-début XXe siècle)	Mode image	Internet
28	Archives départementales d'Eure-et-Loir[28]	Archives du département	Registres paroissiaux et d'état civil Plans des églises du département, levés de 1852 à 1854. Listes de recensement de la population de 1836 (1818 pour la ville de Chartres) à 1901.	Mode image	Internet
29	Archives départementales du Finistère[29]	Archives du département	État Civil et registres paroissiaux (collection départementale et collection communale) Cadastre (plans et états de section) Recrutement militaire Presse ancienne Recensements Fonds iconographiques Cartes, plans et affiches Tables de successions et absences (en cours) Délibérations municipales (en cours) Registres indicateur des conservations des hypothèques Ensemble des inventaires et répertoires	Mode image	Internet
30	Archives départementales du Gard[30]	Archives du département	Registres matricules (classes 1887-1915, et partiellement 1916, pour le Gard et le sud de l'Ardèche).	Mode image	Internet
31	Archives départementales de la Haute-Garonne[31]	Archives du département	Registres paroissiaux et d'état civil Recensements de population Registres matricules Délibérations communales Compoix Contrôle des actes et enregistrement Insinuations du sénéchal Cartes, plans et affiches Monographies communales Plans du cadastre napoléonien Photographies et cartes postales anciennes	Mode image	Internet
32	Archives départementales du Gers[32]	Archives du département	Mode image : Registres d'état civil et tables décennales Recensements de la population Registres matricules militaires et tables alphabétiques de recrutement militaire Monographies scolaires Plans du cadastre napoléonien	Mode image	Internet
33	Archives départementales de la Gironde[33]	Archives du département	Mode image : Registres paroissiaux, et d'état civil (partiel : environ 50 % des communes début 2008) Atlas historique de la Gironde Amirauté de Guyenne (1640-1792) Transcription : Actes notariés de l'"Ancien Régime"; Registres paroissiaux d'une dizaine de paroisses Fichier biographique des notaires de la Gironde	Mode image / Transcription	Internet
34	Archives départementales de l'Hérault[34]	Archives du département	Registres paroissiaux et d'état civil Listes nominatives de recensement (1831-1936) Registres matricules Cadastre napoléonien Atlas du petit et du grand Saint Jean Plans des administrations de l'Ancien Régime Cartes postales et collections iconographiques Délibérations consulaires et communales Compoix Notariat ancien acquis par le clergé (cote 2 E 95) Tables de l'Enregistrement Registres des hypothèques Archives sonores et audiovisuelles	Mode image	Internet
35	Archives départementales d'Ille-et-Vilaine[35]	Archives du département	Registres paroissiaux et d'état civil (en cours de mise en ligne), Cartes et plans de l'Intendance Cadastre napoléonien,	Mode image	Internet
37	Archives départementales d'Indre-et-Loire[36]	Archives du département	Tables décennales de l'état-civil Cadastre napoléonien Archives de la Seconde Guerre mondiale	Mode image	Internet
38	Archives départementales de l'Isère
39	Archives départementales du Jura[37]	Archives du département	Tables décennales de l'état-civil (1802-1932) Registres paroissiaux et d'état civil Dossiers individuels de demande de dispense de consanguinité et de bans pour contracter mariage (1743-1790) Registres matricules militaires des bureaux de recrutement de Lons-le-Saunier et de Besançon-Lons (1867-1921) Contrôle des actes des notaires et sous seings privés (1694-1791) Plans, états de sections et matrices cadastrales des propriétés bâties des communes du Jura (XIXe siècle - 1911) Dénombrements de population des communes du Jura (1800-1911) Fonds du photographe Léon Martelet, de Nozeroy (XXe siècle) Dictionnaires toponymiques du Jura (XIXe siècle)	Mode image	Internet
42	Archives départementales de la Loire[38]	Archives du département	Registres paroissiaux (avant 1793) État civil (à partir de 1793) Tables décennales (à partir de 1792) Recensement de population (1810, 1841-1936) Tables des successions et absences (avant 1920) Enfants assistés : registres d'immatriculation des pupilles de l'État Portraits de la Collection Chaleyer Archives numérisées concernant l'École des Mines de Saint-Etienne Inventaires des biens des Églises (1906) Atlas Beaunier (1812-1813) Cartes postales Paysages de la Loire issus de livres Guerre 1914-1918 Fonds de l'enregistrement. Tables de successions Registres matricules du recrutement militaire	Mode image	Internet
44	Archives départementales de la Loire-Atlantique[39]	Archives du département	Affiches et gravures Cadastre (plans et matrices) Cahiers de doléances Cartes et plans isolés Cartes postales Conscrits militaires (recherche chronologique ou nominative jusqu'en 1921) Délibérations du Conseil général Délibérations municipales Fonds Freslon (relevés généalogiques) Inscrits maritimes (recherche chronologique ou nominative) Journaux de bord Marques de fabrique Matricules de navires Photographies Presse ancienne (OCRisée pour recherche en plein texte) Publications des sociétés savantes locales Rapports de mer des capitaines Recensements de population Registres de chancellerie du duché de Bretagne Registres paroissiaux et d'état civil (jusqu'en 1912) Répertoires de notaires Rôles de bord ou d'équipage (recherche chronologique ou nominative) Rôles de capitation Sceaux Tables alphabétiques des décès de l'Enregistrement Tables alphabétiques des Hypothèques Trésor des chartes des ducs de Bretagne	Mode image	Internet
47	Archives départementales de Lot-et-Garonne[40]	Archives du département	Cartes cantonales Cartes de Guyenne (Belleyme) Photographies - plaques de verre (Fonds Lauzun) Notes historiques du chanoine Durengues Répertoire des archives des établissements pénitentiaires Livre des coutumes d'Agen Terrier de la seigneurie de Cauzac Armorial de l'Agenais	Mode image	Internet
49	Archives départementales de Maine-et-Loire[41]	Archives du département	Registres paroissiaux et d'état civil Cadastre napoléonien Tables de successions et absences (1791-1968)	Mode image	Internet
52	Archives départementales de la Haute-Marne[42]	Archives du département	Registres paroissiaux et d'état civil, de 1539 à 1937 Listes nominatives de recensement, de 1836 à 1906 Cadastre napoléonien Registres militaires Documents figurés (plans, gravures, dessins, affiches, cartes postales, clichés sur verre, tirages, diapositives) Notes généalogiques du baron de l'Horme	Mode image	Internet
53	Archives départementales de la Mayenne[43]	Archives du département	Actes de mariage du XIXe siècle (Base de données nominatives) Registres paroissiaux et d'état civil Listes nominatives de recensement Plans du cadastre napoléonien Registres des hypothèques Registres matricules d'incorporation militaire Registres d'écrou des prisons Monographies communales des instituteurs Cartulaire de l'abbaye de la Roë	Mode image	Internet
54	Archives départementales de Meurthe-et-Moselle[44]	Archives du département	Registres paroissiaux et d'état civil	Mode image	Internet
55	Archives départementales de la Meuse[45]	Archives du département	Registres paroissiaux et d'état civil, de 1550 à 1922 Listes nominatives de recensement, de 1802 à 1931 Plans du cadastre napoléonien Registres matricules d'incorporation militaire Presse ancienne	Mode image	Internet
59	Archives départementales du Nord[46]	Archives du département	Tables décennales de l'état-civil Plans du cadastre du consulat Plans du cadastre napoléonien Recensement de 1906 Tables des états signalétiques et des services militaires	Mode image	Internet
60	Archives départementales de l'Oise[47]	Archives du département	Registres paroissiaux et d'état civil Listes nominatives de recensement Registres matricules de recrutement militaire Cartes et plans Cartes postales Photographies	Mode image	Internet
61	Archives départementales de l'Orne[48]	Archives du département	Registres paroissiaux et d'état civil	Mode image	Internet
62	Archives départementales du Pas-de-Calais[49]	Archives du département	Tables décennales de l'état civil Recensements de population Recrutement militaire Plans cadastraux	Mode image	Internet
63	Archives départementales du Puy-de-Dôme[50]	Archives du département	Registres paroissiaux et d'état civil (en cours)	Mode image	Internet
64	Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques[51]	Archives du département	Cadastre napoléonien	Mode image	Internet
71	Archives départementales de Saône-et-Loire[52]	Archives du département	Registres paroissiaux et d'état civil (jusqu'en 1902) Tables décennales de l'état civil (jusqu'en 1902) Listes nominatives de recensement (1836-1936) Cartes postales Cadastre napoléonien Insinuations laïques Dossiers de l'inventaire départemental du patrimoine ;	Mode image	Internet
72	Archives départementales de la Sarthe[53]	Archives du département	Registres paroissiaux et d'état civil Cadastre napoléonien	Mode image	Internet
73	Archives départementales de la Savoie[54]	Archives du département	Registres paroissiaux et d'état civil Cadastre	Mode image	Internet
76	Archives départementales de la Seine-Maritime[55]	Archives de département	Registres paroissiaux et d'état civil Cadastre Recensements de population Registres matricules	Mode image	Internet
77	Archives départementales de Seine-et-Marne[56]	Archives du département	Registres paroissiaux et d'état civil Plans d'intendance	Mode image	Internet
78	Archives départementales des Yvelines[57]	Archives du département des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise	Registres paroissiaux et d'état civil Cadastre napoléonien Recensements de population Registres d'incorporation militaire de l'ancienne Seine-et-Oise Répertoires des notaires Délibérations et décisions communales Presse locale ancienne des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise Monographies communales Cahiers de doléances Plans d'intendance Fonds iconographiques (partiel)	Mode image	Internet
80	Archives départementales de la Somme[58]	Archives du département	Registres paroissiaux et d'état civil (en cours)	Mode image	Internet
81	Archives départementales du Tarn[59]	Archives du département	Registres paroissiaux et d'état civil Cadastre napoléonien	Mode image	Internet
83	Archives départementales du Var[60]	Archives du département	Registres paroissiaux et d'état civil (partiel) Cadastre napoléonien Listes nominatives de recensement (1806-1906) Minutes notariales de Toulon (partiel)	Mode image	Internet
85	Archives départementales de la Vendée[61]	Archives du département	Registres paroissiaux et d'état civil Cadastre napoléonien et rénové Recensements de population Registres matricules militaires Délibérations et décisions communales Presse locale ancienne (avec pour partie reconnaissance optique de caractères) Minutes notariales (partiel) Archives militaires de la guerre de Vendée conservées au Service historique de la Défense (Vincennes) Archives de la guerre de Vendée conservées aux Archives nationales Plans des dunes Illustrations de la bibliothèque historique Cartes postales Collections photographiques (dont photographies aériennes) Cartes et plans Documents issus de la Grande Collecte (archives privées de la Grande Guerre) Publications des sociétés savantes locales Contrôle des actes et Insinuation (1693-1828) – Enregistrement Hypothèques : registres d’ordre	Mode image	Internet
86	Archives départementales de la Vienne[62]	Archives du département	Registres paroissiaux et d'état civil	Mode image	Internet
87	Archives départementales de la Haute-Vienne[63]	Archives du département	État civil Registres militaires Cadastre Recensements de la population Iconothèque Manuscrits du séminaire Inventaires des biens paroissiaux de 1905 Photographies de la Première guerre mondiale - collection René Peuré	Mode image	Internet
88	Archives départementales des Vosges[64]	Archives du département	Registres paroissiaux et d'état civil, de 1435 à 1905 Tables décennales, de 1793 à 1892 Listes nominatives de recensement, de 1836 à 1906	Mode image	Internet
89	Archives départementales de l'Yonne[65]	Archives du département	Mode transcription Registres paroissiaux et d'état civil, de 1519 à 1905 Registres matricules du recrutement militaire des classes 1867 à 1921 Mode image Cadastre napoléonien Listes nominatives de recensement (1836-1911) Plans d'alignement Cartes postales	Mode image / Transcription	Internet
94	Archives départementales du Val-de-Marne[66]	Archives du département	Registres paroissiaux et d'état civil Cadastre napoléonien	Mode image	Internet
972	Archives départementales de la Martinique[67]	Archives du département	État civil (partiel), actes d'individualité	Mode image	Internet

Archives municipales

Certaines municipalités permettent de consulter sur Internet une partie de leurs archives dites communales ou municipales. Les villes du tableau suivant disposent d'archives communales en ligne^[68],[10]. La liste est triée par nom alphabétique de la commune et l'exhaustivité n'est pas garantie.

Commune	Fonds numérisés	Caractéristiques numérisation	Type d'accès	N° département
Aix-en-Provence
Alès
Amiens
Angoulême
Aubervilliers
Avignon
Bastia
Besançon	L'espace urbain - série DD (1301-1793) Listes électorales (1824-1914) Registres paroissiaux (1543-1794) et registres d'état civil (1793-1912) Recensements de la population (1836-1911) Plans des bâtiments communaux (1745-2007) Registres de délibérations du Conseil municipal (1290 - 2000) Cadastre de Besançon (1834-1974) Comptes et impôts (1388-1790)	Mode image	Internet	25
Béthune
Bourg-en-Bresse	Registres paroissiaux et registres d'état civil Listes nominatives de recensement Délibérations de 1434 à 2004 Cartulaire général de la ville et communauté de Bourg (1480 partiel)	Mode image	Internet
Brest	Registres paroissiaux et registres d'état civil (très partiel) Listes nominatives de recensement (partiel)	Mode image	Internet	29
Brive
Cagnes-sur-Mer
Cannes
Châtenay-Malabry
Cholet
Douai
Gennevilliers
Grenoble
Haguenau
La Roche-sur-Yon
Lorient				56
Lyon	Registres paroissiaux et registres d'état civil Délibérations originales du conseil municipal de Lyon (1790-2000) Plans parcellaires de la Ville de Lyon	Mode image	Internet	69
Meudon
Montbéliard
Montrouge
Nantes	État civil Registres paroissiaux Listes électorales Recensements de la population Réfugiés 1914 - 1918 Registres d'inhumations Gravures, dessins, estampes Affiches Cartes et plans Photographies			44
Nîmes
Orléans				45
Pau
Paris	Fichiers de l'état civil reconstitué (XVIe siècle-1859) ; Tables décennales (naissances de 1860 à 1932, mariages de 1860 à 1932 et de 1955 à 1974 et décès de 1860 à 1932 et de 1955 à 1984) Tables annuelles (mariages de 1933 à 1954 et décès de 1933 à 1954 et de 1985 à 1986) Actes de naissance de 1860 à 1912 Actes de mariages de 1860 à 1940 Actes de décès de 1860 à 1986	Mode Image	Internet	75
Pontivy				56
Pontoise				95
Quimper				29
Rennes	Registres paroissiaux et d'état civil Cadastre Listes nominatives de recensement Rôles de la capitation Délibérations du conseil municipal et de la communauté de ville Comptes des miseurs Plans	Mode image	Internet	35
Romans sur Isère	Registres paroissiaux et d'état civil Cadastre napoléonien et rénové Délibérations du conseil municipal (1336-1980)	Mode image	Internet
Rueil-Malmaison
Saint-Brieuc	Archives anciennes (1559-1797) Délibérations du conseil municipal (1789-1975) Recensement de la population de 1831 Fonds Ludovic Anne-Duportal (dépouillement des registres paroissiaux)	Mode image	Internet	22
Saint-Cloud
Saint-Denis
Saint-Étienne	Registres paroissiaux et d'état civil Cadastre napoléonien de la ville et des communes annexées Débats du Conseil municipal (1881-1995)	Mode image	Internet	42
Saint-Ouen
Strasbourg	Florilège de documents remarquables (Trésors d'Archives)	Mode image	Internet	67
Tarbes
Toulouse
Troyes
Vitry-sur-Seine

Archives nationales

• Archives nationales (France)
• Archives nationales d'outre-mer
• Archives nationales du monde du travail

Services d'archives en Italie

Sur leur portail internet, les archives nationales italiennes ont mis en ligne de nombreux registres d'état civil de différentes provinces, dont l'état civil napoléonien (1804-1815)^[69].

Services d'archives en Suisse

Canton	Service d'archives	Fonds numérisés	Caractéristiques numérisation	Type d'accès
Genève	Archives d'État de Genève[70]	Registres du Conseil, de 1457 à 1820 Registres paroissiaux et d'état civil, de 1550 à 1885 Procès-verbaux du Consistoire et de la Compagnie des pasteurs, de 1542 à 1924 Autorisations de construire, de 1833 à 1968 (partiel)	Mode image	Internet