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Les codes internationaux des plaques d'immatriculation destinées à identifier facilement un véhicule terrestre de type automobile, moto, camion, autobus, etc. Cette liste est fournie par les Nations unies, basée sur les conventions de Genève et Vienne sur la circulation routière.
Le pays dans lequel la plaque d'immatriculation d'un véhicule à moteur a été délivrée peut être indiqué par un code de pays de plaque d'immatriculation internationale, anciennement connu sous le nom de lettre d'enregistrement internationale[1] ou marque de circulation internationale[2]. Il est appelé signe distinctif de l'État d'immatriculation dans la convention de Genève sur la circulation routière de 1949 et dans la convention de Vienne sur la circulation routière de 1968.
L'attribution des codes est maintenue par la Commission économique pour l'Europe des Nations unies en tant que signes distinctifs utilisés sur les véhicules en trafic international (Distinguishing Signs Used on Vehicles in International Traffic, parfois abrégé en DSIT)[3], autorisés par la convention de Genève sur la circulation routière[4] et la convention de Vienne sur la circulation routière[5]. De nombreux codes de véhicules créés depuis l'adoption de la norme ISO 3166 coïncident avec la norme ISO à deux ou trois lettres. L'Accord de 2004 sur l'Asie du Sud-Est pour la facilitation du transport transfrontalier de marchandises et de personnes utilise un mélange de codes ISO et DSIT : le Myanmar utilise MYA, la Chine CHN, le Cambodge KH (codes ISO), la Thaïlande utilise T (code DSIT), le Laos LAO et le Vietnam VN (codes ISO et DSIT coïncident)[6].
La convention de Genève sur la circulation routière est entrée en vigueur le . L'un des principaux avantages de la convention pour les automobilistes est l'obligation pour les pays signataires de reconnaître la légalité des véhicules en provenance d'autres pays signataires. Lors de la conduite dans d'autres pays signataires, le signe distinctif du pays d'immatriculation doit être apposé à l'arrière du véhicule. Ce panneau doit être placé séparément de la plaque d'immatriculation et ne peut être intégré à celle-ci.
L'affichage d'un signe distinctif national sur une plaque ovale blanche de 30 × 18 cm avec des lettres noires a été introduit pour la première fois par la convention internationale de 1909 relative à la circulation des véhicules automobiles signée à Paris. La plaque devait être apposée à l'arrière du véhicule, distincte de la plaque d'immatriculation affichant l'immatriculation nationale du véhicule. La convention de 1909 n'autorisait que les marques distinctives à être constituées d'une ou deux lettres latines[7].
Le terme marque distinctive a été adopté par la convention internationale relative à la circulation automobile de 1924, signée à Paris, qui a étendu la longueur maximale de la marque de deux à trois lettres latines et a permis non seulement les marques distinctives pour les États, mais aussi pour les territoires non souverains qui exploitaient leurs propres systèmes d'immatriculation des véhicules[8].
État ou territoire | Signe | Notes |
---|---|---|
Allemagne | D | Pour Deutschland, le nom du pays en allemand |
États-Unis | US | Pour United States |
Autriche | A | Pour Austria en anglais et Autriche en français |
Belgique | B | |
Brésil | BR | |
Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande | GB | Pour Great Britain |
Aurigny | GBA | |
Gibraltar | GBZ | |
Guernesey | GBG | |
Jersey | GBJ | |
Malte | GBY | |
Inde britannique | BI | |
Bulgarie | BG | |
Chili | RCH | |
Chine | RC | |
Colombie | CO | |
Cuba | C | |
Danemark | DK | |
Dantzig | DA | |
Égypte | ET | |
Équateur | EQ | |
Espagne | E | Pour España en espagnol |
Estonie | EST | |
Finlande | SF | Pour Suomi, le nom du pays en finnois et Finland, le nom du pays en suédois. |
France, Algerie et Tunisie | F | |
Inde française | F | |
Guatemala | G | Le code actuel est GCA. |
Grèce | GR | |
Haiti | RH | |
Hongrie | H | |
État libre d'Irlande | SE | Pour Saorstát Éireann, État libre d'Irlande en irlandais. Le pays fait encore partie du Royaume-Uni au moment de la convention de 1909. |
Italie | I | |
Lettonie | LV | |
Liechtenstein | FL | |
Lithuanie | LT | |
Luxembourg | L | |
Maroc | F | Ancienne colonie française |
Mexique | MEX | |
Monaco | MC | |
Panama | PY | Le code actuel est PA. |
Paraguay | PA | Le code actuel est PY. |
Pays-Bas | NL | |
Indes orientales néerlandaises | IN | |
Pérou | PE | |
Perse | PR | |
Pologne | PL | |
Portugal | P | |
Roumanie | R | |
Sarre | SA | Mandat de la Société des Nations |
Royaume des Serbes, Croates et Slovènes | SHS | Pour Serbia (Serbie en anglais), Hrvatska (Croatie en croate) et Slovenija (Slovénie en slovène) |
Siam | SM | |
Suède | S | |
Suisse | CH | |
Syrie et Liban | LSA | Mandat français en Syrie et au Liban (Mandat de la Société des Nations) |
Tchécoslovaquie | CS | |
Turquie | TR | |
URSS | SU | La Russie faisait partie de la convention de 1909. |
Uruguay | U | Le code actuel est UY. |
Depuis que la convention de Vienne sur la circulation routière est entrée en vigueur le , elle remplace dans les pays signataires les conventions précédentes sur la circulation routière, y compris la convention de Genève sur la circulation routière, conformément à son article 48. Selon la convention de Vienne sur la circulation routière, le signe distinctif du pays d’immatriculation doit être apposé à l’arrière du véhicule. Le panneau peut soit être placé séparément de la plaque d'immatriculation sous la forme d'une plaque ovale blanche ou d'un autocollant, soit être incorporé à la plaque d'immatriculation du véhicule. Lorsque le signe distinctif est incorporé à la plaque d’immatriculation, il doit également figurer sur la plaque d’immatriculation avant du véhicule.
L'obligation d'afficher un signe distinctif du pays (séparé de la plaque d'immatriculation) n'est pas nécessaire au sein de l'Espace économique européen pour les véhicules équipés de plaques d'immatriculation au format commun de l'Union européenne, qui satisfont aux exigences de la convention de Vienne et sont donc également valables dans les pays tiers signataires de celle-ci[9]. Des signes distincts ne sont pas non plus nécessaires pour le Canada, le Mexique et les États-Unis, où la province, l'État ou le district d'immatriculation est généralement en relief ou imprimé en surface sur la plaque d'immatriculation du véhicule.
A | B | C | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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D | E | F | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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G | H, I et J | K et L | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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M | N et O | P et Q | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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R | S et T | U, V, W, Y et Z | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Il existe d'autres codes non officiels d'usage courant, apposés à l'initiative et selon la fantaisie des utilisateurs des véhicules, tels que AS pour les Asturies, CAT pour la Catalogne, SCO pour l'Écosse, CYM pour le Pays de Galles (Welsh Cymru), BZH pour la Bretagne (Breizh), FRL pour la Frise, VL pour la Flandre (Vlaanderen), V pour la Voïvodine/Vajdaság, TS pour la Transylvanie, P pour la Palestine, PR pour Porto Rico, CSB pour la Cachoubie (Cassubie) et SIC pour le Pays sicule (du latin Terra Siculorum, Terre Székely en anglais). Certains d'entre eux, comme VL, utilisé par les séparatistes flamands, sont utilisés bien qu'ils soient spécifiquement illégaux en vertu des lois locales.
En outre, dans certaines régions, des autocollants apposés sur des véhicules ont été utilisés pour désigner et promouvoir d'autres entités, telles que des villes, des îles, des entreprises et même des associations. Ces autocollants irréguliers portent presque toujours une explication du code en petits caractères près du bord de l'autocollant, car les codes utilisés peuvent ne pas être familiers.
L'apposition de ces codes n'a aucune valeur officielle. Le B reste obligatoire.
C'est aussi le cas d'États indépendants non internationalement reconnus :
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